Mise en ligne le 22 septembre 2023
Décision N°2023-497 Demande de financement auprès de l’ACAL au titre du dispositif « aide en faveur de la lecture publique »
Mise en ligne le 11 septembre 2023
Décision N°2023-466 Médiathèque de Neuvéglise – convention de partenariat avec l’association cantalienne des amis de la lecture (ACAL)
Décision N°2023-463 Acceptation d’indemnité de sinistre – Candélabre endommagé ZA Montplain – 15100 Saint-Flour
Décision N°2023-460 Rénovation énergétique du bâtiment de Chaudes-Aigues – Approbation de l’avenant n°1 au lot n°2 « menuiseries extérieures »
Décision N°2023-459 Centre aqualudique – Vérification règlementaire initiale des installations électriques
Décision N°2023-448 Extension de la maison de santé de Neuvéglise-sur-Truyère – Vérification règlementaire initiale des installations électriques
Mise en ligne le 4 septembre 2023
Décision N°2023-445 Convention de partenanriat « Pass Activ’Jeunes » 2023/2024 entre l’OMJS de Saint-Flour et Saint-Flour Communauté
Mise en ligne le 31 août 2023
Décision N°2023-447 Acceptation d’indemnité de sinistre – Dégats sur les jeux extérieurs de l’ALSH Saint-Flour par l’entreprise holding ROUX père et fils
Décision N°2023-441 Mission d’étude historique pour la valorisation du sentier des maquisards du Mont Mouchet à Anterrieux par le réduit de la Truyère
Mise en ligne le 21 août 2023
Décision N°2023-446 RDV emplois de Saint-Flour Communauté – Demande de subvention auprès de la Région
Mise en ligne le 10 août 2023
Décision N°2023-442 Pôle territorial de santé – maintenance du réseau téléphonique
Mise en ligne le 8 août 2023
Décision N° 2023-440 Remplacement du serveur du centre aqualudique
Décision N° 2023-436 Saison culturelle 2023-2024 – Demande de subvention dans le cadre du Schéma Départemental d’Action Culturelle (SDAC) auprès du Conseil Départemental du Cantal
Décision N° 2023-416 Convention d’occupation et d’utilisation des installations de la halle d’animations et sportive de Pierrefort avec les associations sportives
Décision N° 2023-411 Charte forestière de Territoire – Demande de subvention auprès du FEADER
Décision N° 2023-410 Programme alimentaire Territorial – Etude de faisabilité pour la création d’une unité de lavage des contenants – Demande de subvention auprès de l’ADEME
Décision N°2023-406 Valorisation de la Vallée de la Truyère – Complément de mission – Etude de conception d’une exposition itinérante – « mémoire de Grandval » – prestation retenue auprès de l’agence SC DESIGN
Mise en ligne le 25 juillet 2023
Décision N° 2023-283 Demande de financement CD 15 collecte et valorisation mémoire de Grandval
Décision N°2023-353 Prestation de service OTI agence postale Ruynes-en-Margeride
Décision N°2023-403 Prestation de service IMMERGIS boucle cyclotouristique
Décision N°2023-404 ZA du Rozier-Coren servitude Enédis
Décision N°2023-405 Recrutement saisonnier
Décision N°2023-407- Prestation de service IMMERGIS schéma directeur cyclable
Décision N°2023-409 Convention utilisation centre aqualudique collèges 2023-2024 et 2024-2025
Décision N°2023-412 Marché de travaux Saint-Urcize lot 7
Décision N°2023-413 Marché de travaux Maison de santé Pierrefort lot 15
Décision N°2023-417 France service Pierrefort – convention pour l’accueil exposition photo syndicat Aubrac
Mise en ligne le 13 juillet 2023
Décision N° 2023-402 Marché de travaux pour la mise en conformité de l’aire de la Touète à Saint-Flour – Lot 2: blocs sanitaires
Décision N° 2023-400 Construction d’une maison de Santé Pluridisciplinaire à Pierrefort – mission de maîtrise d’oeuvre – Avenants N°1 et 2
Décision N° 2023-389 Mise à disposition d’un cadastre solaire à l’échelle intercommunale
Mise en ligne le 10 juillet 2023
Décision N° 2023-388 Saison culturelle 2022-2023 – Convention de coréalisation 2023 – Programmation d’un spectacle « Les misérables »
Décision N° 2023-387 Saison culturelle 2022-2023 – Convention de coréalisation 2023 – Programmation d’un spectacle « League and Legend »
Décision N° 2023-386 Saison culturelle 2022-2023 – Convention de coréalisation 2023 – Programmation d’un spectacle « Five foot finger – Johnny Forever »
Décision N° 2023-376 Etude habitat et requalification urbaine – Affermissement de la tranche conditionnelle de la phase N°1
Décision N° 2023-335 Convention portant sur l’organisation de la manifestation Cantal Tour Sport 2023
Mise en ligne le 5 juillet 2023
Décision N° 2023-355 Saison culturelle 2022-2023 – Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « Les Zarpenplus »
Décision N° 2023-354 Biennale d’art contemporain « Chemin d’art » édition 2024 – convention de résidence recherche dans le cadre de la biennale d’art contemporain 2024
Mise en ligne le 4 juillet 2023
Décision N° 2023-352 Signature d’un contrat de location du véhicule de transport de personnes de la commune de Pierrefort dans le but d’assurer le service de transport expérimental durant les vacances scolaires estivales
Décision N° 2023-350 Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « L’Enchanteur »
Décision N° 2023-336 349 Travaux de restauration de la continuité écologique au Gué de Bellegarde – Affermissement des tranches conditionnelles des lots n°1 et 2
Décision N° 2023-338 Acceptation d’indemnité définitive de sinistre – Chute du brise soleil – Accueil de Loisirs Sans Hébergement rue du Cézallier – 15100 Saint-Flour
Décision N° 2023-336 Centre aqualudique – Travaux de maintenance des installations de secours
Mise en ligne le 21 juin 2023
Décision N° 2023-328 Saison culturelle 2022-2023 – Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « Blue Shadows »
Décision N° 2023-327 Saison culturelle 2022-2023 – Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « Acoustique insomniak »
Décision N° 2023-326 Saison culturelle 2022-2023 – Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « Luigi »
Décision N° 2023-325 Mission d’étude de marché et de prospection de débouchés potentiels pour la valorisation des produits de la démarche veau fermier hors territoire
Décision N° 2023-324 Saison culturelle 2022-2023 – Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « Le type dans le coin avec sa guitare »
Mise en ligne le 15 juin 2023
Décision N° 2023-312 Saison culturelle 2022-2023 – Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « Malaka »
Décision N° 2023-311 Saison culturelle 2022-2023 – Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « Two Bab’s »
Décision N° 2023-293 Saison culturelle 2022-2023 – Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « Happy Mistakes »
Mise en ligne le 13 juin 2023
Décision N° 2023-302 Conservatoire – L’EHPAD les cités cantaliennes de l’automne
Décision N° 2023-301 Préservation du site Natura 2000 des gorges de la Truyère : enfouissement de la ligne RTE – Fonds Vert – Accompagnement pour la stratégie nationale biodiversité 2030 – Demande de subventions auprès de l’Etat au titre du fonds vert
Décision N° 2023-298 Réaménagement des espaces extérieurs et de l’espace forme bien-être du centre aqualudique – Avenant à la mission de contrôle technique
Décision N° 2023-297 Réfection de la toiture du centre aqualudique – Mission d’ingénierie de la structure bois
Décision N° 2023-296 Marché de prestations de services – Mise en place de navettes expérimentales de transport de personnes à destination de Chaudes-Aigues, Ussel et Ruynes en Margeride durant les vacances d’été 2023
Décision N° 2023-292 Réhabilitation du bureau de l’office de Tourisme intercommunal, situé place d’armes à Saint-Flour – Demande de financement auprès du Conseil départemental du Cantal au titre du Contrat Cantal Développement 2022-2027
Mise en ligne le 9 juin 2023
Décision N° 2023-295 Construction d’une maison de santé pluridisciplinaire à Pierrefort – Demande de financement auprès du Conseil départemental du Cantal au titre du Contrat Cantal Développement 2022-2027
Décision N° 2023-291 Biennale d’art contemporain « Chemin d’Art » édition 2024 – Convention de résidence recherche dans le cadre de la biennale d’art contemporain 2024
Décision N° 2023-287 Installation d’un contrôle d’accès dans les espaces sport fitness et bien-être du centre aqualudique et renouvellement des caisses
Décision N° 2023-281 Aménagement d’une potence au centre aqualudique pour l’entretien des pompes des aménagements extérieurs
Décision N° 2023-279 Rénovation énergétique du centre aqualudique intercommunal de Saint-Flour – Demande de subventions auprès de l’Etat au titre de la DSIL 2023 (annule et remplace la décision 2023-180 pour erreur de plume)
Mise en ligne le 5 juin 2023
Décision N° 2023-286 Marché n°2023-17 « Réhabilitation des locaux de l’office de Tourisme, situé place d’Armes à Saint-Flour » Mission SPS – Notification
Décision N° 2023-285 Marché n°2023-16 « Réhabilitation des locaux de l’office de Tourisme, situé place d’Armes à Saint-Flour » Mission de contrôle technique L + SEI + Hand + Att hand – Notification
Décision N° 2023-280 Conservatoire – Mission de maîtrise d’oeuvre pour les travaux de réaménagement
Décision N° 2023-268 Extension de la maison de santé de Neuvéglise – Approbation de la lettre de commande au syndicat d’Energies du Cantal
Décision N° 2023-166 Label Pays d’Art et d’histoire – Approbation du plan de financement 2023
Mise en ligne le 2 juin 2023
Décision N° 2023-278 Réfection de la toiture du centre aqualudique à la suite des intempéries en date du 5 août 2022 – Contrat de maîtrise d’oeuvre
Décision N° 2023-269 Acquisition d’un chassis porteur 19T avec benne ordures ménagères simple 15m3 et cession d’un véhicule immatriculé 2919HR15
Mise en ligne le 25 mai 2023
Décision N° 2023-270 Travaux de réfection du système d’endiguement de la Vigière à Saint-Flour – Approbation du plan de financement prévisionnel 2024-2025
Décision N° 2023-267 Convention de prêt d’outils de forge entre Monsieur Laurent Beyne et l’écomusée de Margeride dans le cadre de ‘exposition « Feu(x) »
Décision N° 2023-210 Avenant n°1 au marché de travaux pour la sécurisation du bâtiment du Moulin Juéry à Chaudes-Aigues – Marché complémentaire au Lot n°2 du marché n°2022-24
Mise en ligne le 23 mai 2023
Décision N° 2023-266 Conservatoire – Convention comité d’Animation Besserette
Décision N° 2023-265 Conservatoire – Convention Mine de rien
Décision N° 2023-263 Convention confiant mandat de gestion d’un parc de vélos à assistance électrique – Lot n°4 secteur Planèze de Saint-Flour
Décision N° 2023-262 Convention confiant mandat de gestion d’un parc de vélos à assistance électrique – Lot n°5 secteur Margeride
Décision N° 2023-261 Convention confiant mandat de gestion d’un parc de vélos à assistance électrique – Lot n°1 secteur Caldaguès Aubrac
Mise en ligne le 17 mai 2023
Décision N° 2023-248 Contrat de maintenance Logiciel 3Douest
Décision N° 2023-246 Convention d’adhésion au dispositif Pass Cantal avec le Conseil départemental du Cantal – Saison 2023/2024 – Activités tir à l’arc et de pleine nature
Décision N° 2023-245 Convention d’adhésion au dispositif Pass Cantal avec le Conseil Départemental du Cantal – Saison 2023/2024- Centre aqualudique intercommunal
Décision N° 2023-244 Mission d’étude et de conseil pour la valorisation du sentier des maquisards du Mont mouchet à Antérrieux par le réduit de la Truyère
Décision N° 2023-208 Suivi animation 2023 de l’OPAH-RU et du PIG territorial habitat – Approbation des plans de financement prévisionnels – Demande de subventions
Mise en ligne le 3 mai 2023
Décision N° 2023-197 Avenant à la convention précaire d’occupation des parcelles intercommunales sur la commune d’Ussel
Décision N° 2023-193 Ranaturation du ruisseau de la Salesse à Paulhac dans le cadre du contrat de progrès territorial des affluents de la Truyère – Approbation du plan de financement prévisionnel 2023
Mise en ligne le 5 mai 2023
Décision N° 2023-207 Convention de partenariat relatif à la projection de l’opéra « les noces de Figaro » dans le Cantal
Décision N° 2023-206 Convention de partenariat Conservatoire Intercommunal / Communauté d’Agglomération du Pays d’Issoire
Décision N° 2023-205 Acquisition d’un jeu extérieur pour la micro crèche de Pierrefort
Décision N° 2023-196 Mission de maîtrise d’oeuvre relative à la renaturation du ruisseau de la Salesse et au dérasement du seuil de Rochain
Décision N° 2023-183 Achat de bacs pour la collecte des déchets ménagers
Mise en ligne le 28 avril 2023
Décision N° 2023-198 Aménagement de terrains familiaux locatifs sur le territoire de Saint-Flour Communauté (Tranche 1) – Demande de subventions auprès de l’Etat au titre de l’appel à projet pour les subventions d’assainissement du programme 135
Décision N° 2023-194 Acceptation d’indemnité de sinistre – Intempéries du 05/08/2022 – Centre aqualudique, Complexe sportif et chaufferie bois Volzac
Mise en ligne le 25 avril 2023
Décision N° 2023-129 Convention type de dépôt vente avec les fournisseurs – Boutiques de l’écomusée de Margeride
Mise en ligne le 20 avril 2023
Décision N° 2023-182 Etat des lieux eau et assainissement – Phase 2 – Demande de financement auprès de l’Etat au titre du fonds verts et de la DSIL 2023
Décision N° 2023-181 Réhabilitation du bureau principal de l’office de Tourisme intercommunal des Pays de Saint-Flour, situé place d’Armes à Saint-Flour – Demande de financement auprès de l’Etat au titre de la DETR DSIL 2023
Décision N° 2023-180 Rénovation énergétique du centre aqualudique intercommunal de Saint-Flour – Demande de subventions auprès de l’Etat au titre de la DSIL 2023
Décision N° 2023-179 Construction d’un bâtiment technique 4 saisons à Saint-Urcize – Demande de subventions au titre de la DSIL 2023
Mise en ligne le 19 avril 2023
Décision N° 2023-167 Collecte des déchets verts 2023 sur les communes de Saint-Flour, Saint-Georges, Coren et Talizat
Décision N° 2023-165 Réseau de chaleur bois du Crozatier – Remplacement des vérins des trois échelles du silo
Décision N° 2023-164 Centre aqualudique intercommunal, complexe sportif, maison de l’habitat et du patrimoine – Contrat d’intervention sur déclenchement d’alarme
Mise en ligne le 18 avril 2023
Décision N° 2023-148 Convention de partenariat : Actions artistiques et/ou pédagogiques avec le CCAS de la Ville de Saint-Flour
Décision N° 2023-146 Travaux de restauration de la continuité écologique au Gué de Bellegarde : affermissement des tranches conditionnelles des lots n°1 et 2
Décision N° 2023-145 Travaux de restauration de la continuité écologique de l’Ander à Ussel et Valuéjols dans le cadre du contrat de progrès territorial des affluents de la Truyère – Approbation du plan de financement prévisionnel 2023
Décision N° 2023-142 Convention d’adhésion au dispositif Pass Cantal avec le Conseil départemental du Cantal Saison 2023/2024 – Médiathèques communautaires de pierrefort et de Neuvéglise-sur-Truyère
Mise en ligne le 13 avril 2023
Décision N° 2023-144 Convention de prêt d’outils de forge entre Madame Sylvie Jouve et l’Ecomusée de Margeride dans le cadre de l’exposition « Feux »
Décision N° 2023-143 Convention de prêt d’oeuvres entre le Centre de secours de Ruynes en Margeride et l’Ecomusée de Margeride dans le cadre de l’exposition « Feux »
Décision N° 2023-141 Mission ponctuelle de conseil juridique
Décision N° 2023-139 Convention d’adhésion au dispositif Pass Cantal avec le Conseil Départemental du Cantal – Saison 2023/2024 – Conservatoire intercommunal / Saison culturelle
Décision N° 2023-135 Souscription d’Assurances dommage ouvrage
Décision N° 2023-131 Adhésions et cotisations aux organismes extérieurs d’intérêt communautaire – Année 2023
Décision N° 2023-111 Convention de prêt d’oeuvres entre le musée de la Haute Auvergne à Saint-Flour et l’Ecomusée de Margeride dans le cadre de l’exposition « Feux »
Décision N° 2023-003 Contrat de Progrès Territorial des affluents de la Truyère – Etude du ruisseau de Liozargues – Approbation du plan de financement prévisionnel 2023
Mise en ligne le 6 avril 2023
Décision N° 2023-134 Projet d’exposition temporaire à Garabit – Dépôt des déclarations préalables de travaux
Décision N° 2023-133 Marché de prestations de services – Mise en place de navettes expérimentales de transport de personnes à destination de Chaudes-Aigues et Ussel durant les vacances de printemps 2023
Décision N° 2023-132 Rénovation énergétique de Centre Aqualudique intercommunal de Saint-Flour – Demande de subventions auprès de l’Etat au titre du Fonds Vert
Décision N° 2023-130 Convention mairie Talizat – « Ouatou »
Décision N° 2023-113 Convention Mairie Espinasse – Concert « Les Clartones »
Mise en ligne le 30 mars 2023
Décision N° 2023-119 Convention de partenariat dans le cadre du SDDEPA – Evaluations chorégraphiques danses 2023
Décision N° 2023-118 Contrat de cession du droit d’exploitation du festival Voyage d’hiver – Saint-Juste (Val d’Arcomie)
Décision N° 2023-116 Location d’un véhicule permettant le lavage des conteneurs de déchets ménagers pour la campagne 2023
Décision N° 2023-115 Convention mairie Val d’Arcomie – « Voyage d’hiver »
Décision N° 2023-112 Mission ponctuelle de conseil juridique
Décision N° 2023-110 Demande de permis de construire pour le bâtiment technique du domaine 4 saisons de Saint-Urcize
Décision N° 2023-095 Conservatoire – Convention Ecole de musique du Brivadois
Décision N° 2023-094 Médiathèques communautaires – Convention Artothèque
Décision N° 2023-091 Extension de la maison de santé pluridisciplinaire de Neuvéglise – Raccordement électrique
Décision N° 2023-088 Centre Aqualudique intercommunal – Contrat de maintenance des casiers
Décision N° 2023-085 Convention relative au partenariat entre le Département de la Lozère, Saint-Flour Communauté, le Parc Naturel de l’Aubrac et le Département du Cantal pour le développement du trail sur le territoire du PNR de l’Aubrac
Mise en ligne le 20 mars 2023
Décision N° 2023-097 Convention de prêt d’oeuvres entre l’Ecomunsée de Margeride et le Musée municipal Yves Machelon à Gannat dans le cadre de l’exposition « Sorcières et guerisseurs à travers les plantes »
Décision N° 2023-092 Réseau de chaleur bois du Crozatier – Mission de maîtrise d’oeuvre dans le cadre du remplacement des compteurs d’énergie
Décision N° 2023-091 Extension de la maison de santé pluridisciplinaire de Neuvéglise – Raccordement électrique
Mise en ligne le 13 mars 2023
Décision N° 2023-098 Réhabilitation et valorisation du « jardin de Saint Martin », site emblématique de l’Ecomusée de Margeride Phase 1 – Demande de financement au titre du programme Leader
Décision N° 2023-099 Marché de prestation de services portant mandat de gestion d’un parc de vélos à assistance électrique – Déclaration sans suite
Mise en ligne le 7 mars 2023
Décision N° 2023-087 Ecomusée de Margeride – Plan de financement 2023: Exposition temporaire « Feu(x) »
Décision N° 2023-086 Ecomusée de Margeride – Plan de financement 2023: Exposition temporaire « Le fabuleux destin du Viaduc de Garabit »
Décision N° 2023-055 Convention de partenariat entre le Conservatoire de Saint-Flour Communauté et le CdMDT 15
Mise en ligne le 1er mars 2023
Décision N° 2023-071 Construction d’un centre de tennis couvert avec padel et deux courts extérieurs – Demande de financement auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, du Département du Cantal et de l’Etat
Décision N° 2023-070 Construction d’un centre de tennis couvert avec padel et deux courts extérieurs – Demande de financement Européen au titre de l’appel à projets FEDER 2023, type d’action 5.5.2.2 « Accompagner les territoires non-urbains fragiles d’Auvergne-Rhône-Alpes »
Mise en ligne le 20 février 2023
Décision N° 2023-065 Marché de prestations de service d’enlèvement des bennes de déchets à la déchèterie de Saint-Flour
Décision N° 2023-064 Marché de prestations de service Suivi de la qualité des eaux superficielles dans le cadre du Contrat de progrès territorial des affluents de la Truyère cantalienne
Décision N° 2023-063 Acquisition d’un véhicule pour les services de Saint-Flour Communauté – Notification pour l’acquisition avec prime à la conversion du Dacia nouvelle Spring essential
Décision N° 2023-052 Valorisation de la Vallée de la Truyère – Etude complète de la Signalisation d’information Locale pour 13 communes – Prestations retenues auprès du bureau d’études ASCODE
Mise en ligne le 15 février 2023
Décision N° 2023-053 Animation et mise en oeuvre du site Natura 2000 n°FR8302019 « ZSC Site de Lacoste » – Choix d’un prestataire pour la mise en oeuvre des actions du document d’objectifs
Décision N° 2023-051 Convention de partenariat technique et financier « Flux Vision Tourisme » entre Saint-Flour Communauté, Cantal Destination et le Conseil départemental du Cantal
Décision N° 2023-050 Etude habitat et requalification urbaine dans le cadre des programmes Petites Villes de Demain – Opération de revitalisation du Territoire et Opération Programmées d’amélioration de l’Habitat – Approbation du plan de financement prévisionnel modificatif – Demande de subventions
Décision N° 2023-037 Missions d’accompagnement et renouvellement d’adhésion au Conseil d’architecture d’Urbanisme et d’Environnement (CAUE)
Décision N° 2023-033 Centre aqualudique intercommunal – Contrat de maintenance de l’élévateur pour personne à mobilité réduite
Mise en ligne le 8 février 2023
Décision N° 2023-054 Étude d’opportunité pour la mise en place d’une déchetterie mobile sur le territoire de Saint-Flour Communauté
Décision N° 2023-036 Maison de site d’Alleuze : Convention confiant mandat de gestion de salles multi-activités à la commune d’Alleuze
Décision N° 2023-035 Maison de site d’Alleuze : Convention confiant mandat de gestion de meublés de tourisme à la commune d’Alleuze
Mise en ligne le 6 février 2023
Décision N° 2023-048 Aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine de la commune de Saint-Flour – Elaboration du projet de modification n°2
Décision N° 2023-046 Achat de bacs pour la collecte des déchets ménagers
Décision N° 2023-034 Réaménagement des bureaux de l’Office de Tourisme Intercommunal des Pays de Saint-Flour situés Place d’Armes à Saint-Flour – Etudes géotechniques de conception en phases avant-projet et projet
Mise en ligne le 3 février 2023
Décision N° 2023-045 Convention de prestation de services entre Saint-Flour Communauté et le Syndicat Interdépartemental de Gestion de l’Alagnon et de ses affluents – Reconduction
Décision N° 2023-032 Centre aqualudique intercommunal – Contrat de maintenance de l’élévateur pour personne à mobilité réduite
Mise en ligne le 31 janvier 2023
Décision N° 2023-031 Reconquête foncière – Etude de faisabilité pour le déploiement du test d’activités agricoles dans le territoire de Saint-Flour Communauté – Notification
Décision N° 2023-030 Saison culturelle de Saint-Flour Communauté – Convention régionale de partenariat carte Cezam 2023
Décision N° 2023-029 Contrat de services et de maintenance Duonet – Logiciel pédagogique du Conservatoire
Mise en ligne le 20 janvier 2023
Décision N° 2023-028 Construction d’un bâtiment technique 4 saisons à Saint-Urcize – Demande de subventions au titre de la DETR 2023 et de la Région AURA
Décision N° 2023-019 Contrat de prestation de service – Conseils juridiques
Décision N° 2023-002 Animation et mise en oeuvre du Contrat de Progrès Territorial des affluents de la Truyère – Approbation du plan de financement prévisionnel 2023-2024
Décision N° 2023-001 Suivi de la qualité des eaux superficielles du Contrat de Prégès Territorial des affluents de la Truyère – Approbation du plan de financement prévisionnel 2023-2024
Mise en ligne le 12 janvier 2023
Décision N° 2022-690 Convention d’autorisation de travaux de renaturation du ruisseau de la Salesse à Paulhac
Mise en ligne le 29 décembre 2022
Décision N° 2022-744 Marché de prestations de service d’assurances : signature des lots n°1 « Dommage au biens » et n°3 « Flotte automobile et auto-mission »
Décision N° 2022-743 Marché de prestations de service d’assurances : signature du lot n°2 « Responsabilité Civile »
Mise en ligne le 22 décembre 2022
Décision N° 2022-742 Marché de prestations de service d’assurances : signature du lot n°4 « Protection juridique »
Décision N° 2022-741 Marché de prestations de service d’assurances : déclaration d’infructuosité du lot n°3
Décision N° 2022-740 Budget primitif 2022 – Emprunts – Investissements 2022
Décision N° 2022-739 Exécution du service de transport à la demande de Saint-Flour Communauté Année 2023
Décision N° 2022-738 Notification du marché de prestations de services pour la gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage dite de la Touëte à Saint-Flour
Décision N° 2022-736 Etude de faisabilité du raccordement de l’ensemble immobilier Hugo Vialatte au réseau de chaluer bois de Besserette – Demande de subvention auprès de l’ADEME
Décision N° 2022-735 Portage de repas à domicile – Convention avec le centre hospitalier de Saint-Flour pour la fourniture de repas pour le secteur de Pierrefort-Neuvéglise : Avenant n°1
Décision N° 2022-725 Aménagement des espaces à containers poubelles sur la commune de Val d’Arcomie (Tranche 1)
Décision N° 2022-724 Aménagement des espaces à containers poubelles sur la commune de Talizat
Décision N° 2022-696 Extension du bâtiment Uniplanèze sur la ZA Rozier Coren – Avenant au marché de maîtrise d’œuvre – Fixation du forfait définitif de rémunération
Mise en ligne le 21 décembre 2022
Décision N° 2022-723 Convention de partenariat entre les Maisons des services de Saint-Flour Communauté et le Conseil départemental d’Accès aux droits du Cantal
Décision N° 2022-722 Acquisition d’un véhicule pour l’Ecomusée – Marche 2022-39 – Notification
Décision N° 2022-700 Maillage du réseau de déchetterie : étude de faisabilité pour la construction d’une déchetterie fixe à Chaudes-Aigues – étude de sols et levé topographique – Notification
Décision N° 2022-692 Biennale d’art contemporain « chemin d’art » 2024 – Adoption du plan de financement
Décision N° 2022-691 Résidences 2023 de recherche et de préparation « Biennale chemin d’art 2024 » – Adoption du plan de financement
Décision N° 2022-676 Aire des gens du voyage – Contrat de mise à disposition et de maintenance du logiciel de télégestion
Mise en ligne le 16 décembre 2022
Décision N° 2022-608_ Marché de travaux pour la sécurisation du bâtiment du Moulin de Juéry à Chaudes-Aigues
Mise en ligne le 15 décembre 2022
Décision N° 2022-675_ Achat de colonnes d’apport volontaire pour la collecte des emballages en verre
Décision N° 2022-673_ Ecomusée de Margeride – Plan de financement: actions de conservation et de médiation 2023
Décision N° 2022-670_ Contrat local de santé 2023-2026 – Coordonnateur territorial de santé – Demande de subvention auprès de l’Agence Régionale de Santé pour l’année 2023
Décision N° 2022-668_ Avenant n°1 au marché de travaux de restauration de la continuité écologique au gué de Bellegarde à Saint-Flour et Saint-Georges et travaux de restauration eco-morphologique de l’Ander au lieudit Rochain à Andelat – Avenant n°1 au lot n°2 du marché n°2022-12
Décision N° 2022-666_ ALSH de Saint-Flour, Maison des services de Pierrefort et de Chaudes-Aigues – Contrat de maintenance des installations de chauffage et de ventilation
Mise en ligne le 12 décembre 2022
Décision N° 2022-667_ Etude de faisabilité d’un projet d’autoconsommation photovoltaïque – Approbation du plan de financement prévisionnel et choix d’un prestataire
Décision N° 2022-665_ Maîtrise d’ouvre pour la construction du centre de tennis et padel couvert et des courts de tennis extérieurs – Avenant au marché 2020-16
Décision N° 2022-657_Etude Habitat et requalification urbaine dans le cadre des programmes Petites Villes de Demain, Opération de revitalisation du Territoire et opérations Programmées d’amélioration de l’habitat – Approbation du plan de financement prévisionnel – Demande de subventions
Décision N° 2022-656_Marché de service « Etude Habitat et Requalification urbaine »
Mise en ligne le 8 décembre 2022
Décision N° 2022-660_Diversification des activités de pleine nature-acquisition complémentaire de VTT à assistance électrique et de remorques de transport enfant
Décision N° 2022-659_Etude de conception signalétique sur bâtiments communautaires avenant au marché de prestations de services
Mise en ligne le 2 décembre 2022
Décision N° 2022-651_Marché de prestations de service d’assurances déclaration d’infructuosité des lots n°1 et 2
Décision N° 2022-655_Construction d’un bâtiment technique 4 saisons à Saint-Urcize – Demande de subventions au titre de la DETR 2023 et de la région AURA
Décision N° 2022-658_Maillage du réseau de déchetterie – Etude pour une dechetterie fix et mobile sur le territoire de Saint-Flour communauté – Demande de financement DETR 2023
Décision N° 2022-661-Réhabilitation et restauration de l’écomusée et tour Saint Martin de Margeride Phase 1 – Demande de financement au titre de la DETR 2023
Mise en ligne le 30 novembre 2022
Décision N° 2022-628-Médiathèques communautaires – Fête du cinéma d’animation 2022
Décision N° 2022-634-Acquisition d’une benne à ordures ménagères simple 12m3 (lot 2) – Marché 2022-20
Décision N° 2022-637-Accompagnement du développement de l’entreprise UNIPLANÈZE – Demande de financement au titre de la DETR 2023
Décision N° 2022-639-Réhabilitation du bureau principal de l’OTI situé Place d’armes à Saint-Flour – Demande de financement au titre de la DETR 2023
Mise en ligne le 28 novembre 2022
Décision N° 2022-632-Annexes opérationnelles à la convention cadre de partenariat liant le PNR de l’Aubrac et St Flour Communauté – Mise en oeuvre du programme LEADER Aubrac, Olt, Causse sur l’exercice 2020 et 2021
Décision N° 2022-640-Annexe opérationnelle à la convention cadre de partenanriat liant le PNR de l’Aubrac et St Flour Communauté – Mise en oeuvre du programme LEADER Aubrac, Olt, Causse sur l’exercice 2022
Mise en ligne le 17 novembre 2022
Décision N°2022-621_Adhésions et cotisations aux organismes extérieurs d’intérêt communautaire – Année 2022 – Complément
Décision N°2022-606_Maison des services au public de Chaudes-Aigues – Contrat de maintenance ascenseur
Décision N°2022-609_Convention déterminant les conditions générales de mise à sdisposition et d’utilisation de centre aqualudique intercommunal dans le cadre de cours privés de natation-Saisons 2022-2025
Mise en ligne le 14 novembre 2022
Décision N°2022-593_Renouvellement de la convention de prestation de services pour la collecte des ordures ménagères dans le centre ancien de saint-Flour
Décision N°2022-605_Mise en place d’un système de télégetion des fluides sur l’aire des gens du voyage de la Touète
Mise en ligne le 9 novembre 2022
Décision N°2022-592 – Espaces tests agricoles – Demande de financement au titre du programme Leader
Mise en ligne le 3 novembre 2022
Décision N°2022-344 – Convention relative à la mise à disposition des carrières hippiques de détente et de concours et de l’aire de stationnement aux clubs hippiques du territoire
Décision N°2022-574 – Acquisition d’un châssis porteur 16T-Lot 1
Décision N°2022-585 – Modification d’une régie de recettes-Programmation culturelle en territoire
Mise en ligne le 26 octobre 2022
Décision N°2022-591 – Création du sentier des maquisards – Demande de financement au titre du Programme Leader
Mise en ligne le 25 octobre 2022
Décision N°2022-571 – Mise à disposition et transport de bennes à cartons sur le territoire de saint-Flour Communauté
Décision N°2022-586 – Contrat de mise à disposition d’une exposition à la Médiathèque communautaire de Neuvéglise sur Truyère
Décision N°2022-590- Appel à projets Educ’Eau – Approbation du plan de financement prévisionnel 2023-2024
Mise en ligne le 20 octobre 2022
Décision N°2022-570 Déclaration sans suite – Marché de travaux des aménagements et mises aux normes sanitaires de l’aire d’accueil des gens du voyage
Décision N°2022-454 – Demande de financement auprès de la CAF du Cantal – Achat de matériel et outils pédagogiques en faveur du service de Relais Petite Enfance (RPE)
Mise en ligne le 14 octobre 2022
Décision N°2022-564 – Travaux au niveau de la Chaussée du Rochain dans le cadre du contrat de progrès territorial des affluents de la Truyère- Approbation du plan de financement 2022
Décision N°2022-566 – Convention portant sur l’organisation de la manifestation Cantal Tour Sport 2022 à Saint-Flour
Décision N°2022-567 – Travaux de restauration des milieux aquatiques dans le cadre du Contrat de progrès territorial des affluents de la Truyère (ruisseau de Frippès et second linéaire du ruisseau de Babory) – Approbation du plan de financement 2022
Mise en ligne le 5 octobre 2022
Décision N°2022-546_Action en justice JYM Queffelec
Décision N°2022-548_Marché mission assistance passation contrats
Mise en ligne le 3 octobre 2022
Décision N° 2022-542 – Aire d’accueil des gens du voyage de la Touëte – Transformation de la régie de recettes en régie de recettes et d’avances
Décision N° 2022-525 – Consultation pour la location, la maintenance et la mise en service des photocopieurs de l’Office de Tourisme et de la Maison France Services de Pierrefort
Décision N° 2022-505 – Adhésions et cotisations aux organismes extérieurs d’intérêt communautaire – Année 2022
Décision N° 2022-483 – Acceptation de l’offre du fournisseur Recyclea au titre de l’acquisition de matériel informatique en faveur des missions du conseiller numérique
Décision N° 2022-481- Avenant relatif au changement d’hébergeur de la solution NetADS et engagements RGPD
Décision N° 2022-480 – Réaménagement des bureaux de l’Office de Tourisme Intercommunal des Pays de Saint-Flour situés Place d’Armes – Diagnostics amiante et plomb
Décision N° 2022-479 – Consultation pour un marché de fournitures courantes et de prestations de services pour la gestion du 26 août 2022 au 31 décembre 2022 de l’Aire d’accueil des gens du voyage dite de la Touëte à Saint-Flour
Décision N° 2022-476 – Pôle territorial de santé – Maintenance du réseau téléphonique
Décision N° 2022-453 – Demande de financement auprès de l’Etat au titre du dispositif » Outiller la médiation numérique «
Décision N° 2022-452 – Création d’un comité consultatif ad hoc relatif au projet de centre de tennis couvert et de courts extérieurs – Modification pour erreur de plume
Décision N° 2022-449 – Consultation pour des travaux de restauration de la continuité écologique au Gué de Bellegarde – MAPA 2022-12 Lot 2 Génie écologique
Décision N° 2022-447 – marché de services 2022-07 – Mise en service, exploitation et maintenance de distributeurs automatiques au sein du centre aqualudique et du complexe sportif intercommunal de Saint-Flour Communauté
Décision N° 2022-446 – Bâtiment Accueil de Loisirs Sans Hébergement de Besserette – Travaux complémentaires dans les réserves de la cuisine
Décision N° 2022-444 – Contrat de location, installation et maintenance de copieurs multifonctions pour les services internes et externes de Saint-Flour Communauté et reprise des contrats en cours – Notification du MAPA de fournitures 2022-02
Décision N° 2022-443 – Extension et développement d’Uniplanèze – Emprunt pour le financement de l’opération
Décision N° 2022-441 – Achat de bacs pour la collecte de déchets ménagers
Décision N° 2022-440 – Marché de travaux de requalification de la Place d’Armes – Tranches 2 et 3
Décision N° 2022-423 – Marché relatif à une mission d’animation renforcée dans le cadre de la lutte contre la vacance – Affermissement de la tranche conditionnelle à bons de commande
Décision N° 2022-400 – Enlèvement de bennes et traitement du placoplâtre sur les déchetteries de Saint-Flour et Pierrefort – Marché de prestation de service
Mise en ligne le 30 septembre 2022
Décision N° 2022-547 – Appel à Manifestation d’Intérêt Régional – Territoire Montagne 4 saisons – Chef de file Département
Décision N° 2022-541 – Mesures conservatoires sur la toiture du Centre aqualudique de Saint-Flour – Commande des travaux d’étanchéité provisoire
Mise en ligne le 26 septembre 2022
Décision N° 2022-540 – Travaux de restauration des rivières du contrat de progrès territorial de la Truyère – Marché complémentaire de travaux – Restauration de l’Hirondelle
Décision N° 2022-522 – Convention de partenariat entre les maisons des services de Saint-Flour Communauté et la Mission Locale des Hautes Terres
Mise en ligne le 23 septembre 2022
