Les délibérations
Conseil communautaire du mercredi 6 septembre 2023
Délibération N°2023-217 Décisions de la Présidente prises par délégation
Délibération N°2023-216 Budget primitif 2023 – Décisions modificatives budgétaires
Délibération N°2023-214 Désignation d’un référent déontologue pour les conseillers communautaires de Saint-Flour Communauté
Délibération N°2023-213 Programme pluriannuel de gestion (PPG) du basin des affluents de la Truyère en rive gauche à l’aval du barrage de Grandval – Demande de déclaration d’intérêt général (DIG)
Délibération N°2023-212 Approbation des nouveaux statuts du SIGAL et du changement de siège social
Délibération N°2023-211 Transport à la demande – Modification du fonctionnement du service
Délibération N°2023-209 Extension de la maison de santé pluridisciplinaire de Neuvéglise sur Truyère – Fixation du montant des loyers – Approbation des Baux
Délibération N°2023-208 Tourisme – Maison de site d’Alleuze – Modification des tarifs pour la gestion et l’exploitation des meublés
Délibération N°2023-207 Agriculture – Projet sur la résilience des milieux ouverts herbacés et des systèmes agricoles par la mise en place de pratiques durables – Convention 2024-2028 entre Saint-Flour Communauté et le CEN Auvergne
Délibération N°2023-206 Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 3 juillet 2023
Délibération N°2023-205 Choix des modalités de vote
Mise en ligne le 14 septembre 2023
Délibération N°2023-210 Avenant à la convention de délégation de compétences pour l’organisation des mobilités avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes
Mise en ligne le 13 septembre 2023
Délibération N°2023-215 Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) 2023 – Approbation de la répartition dérogatoire en application du pacte financier et fiscal de solidarité de Saint-Flour Communauté
Mise en ligne le 7 septembre 2023
Liste des délibérations examinées
Mise en ligne le 7 septembre 2023
Conseil communautaire du lundi 3 juillet 2023
Lire le procès-verbal
Mise en ligne le 7 septembre 2023
Délibération N°2023-204 Décisions de la Présidente prises par délégation
Délibération N°2023-203 Motion en faveur du maintien du service public de collecte et de traitement pour le recyclage des bouteilles en plastique
Délibération N°2023-202 Candidature au programme « Action des Collectivités Territoriales pour l’Efficacité Energétique » (ACTEE+) de la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR)
Délibération N°2023-201 Ressource humaines – Prise en charge partielle du prix des abonnements – Déplacements domicile travail
Délibération N°2023-200 Ressource humaines – Pôles enseignement / Diffusion Artistique Lecture Publique – Renouvellement de postes pour la rentrée 2023/2024 – Adaptation du volume horaire – Proposition de modification de placement indiciaire
Délibération N°2023-199 Ressource humaines – Création d’un emploi permanent de géomaticien
Délibération N°2023-198 Ressources humaines – Contrat local de santé – Création d’un emploi non permanent – contrat de projet (A)
Délibération N°2023-197 Ressources humaines – Conseiller numérique – Proposition de renouvellement d’un emploi non permanent – Contrat de projet (C)
Délibération N°2023-196 Ressources humaines – Avancement de grade – Mise à jour du tableau des effectifs
Délibération N°2023-195 S.A.E.M thermale de Chaudes-Aigues CALEDEN – Approbation de la convention d’apport en compte courant d’associé
Délibération N°2023-194 Subventionx aux associations et aux organismes sociaux, culturels et sportifs – Dispositif au titre de l’année 2023
Délibération N°2023-193 Budget primitif 2023 – Décisions modificatives budgétaires
Délibération N°2023-192 Nomenclature M57 – Adoption d’un règlement budgétaire et financier
Délibération N°2023-191 Rénovation énergétique du Centre aqualudique intercommunal de Saint-Flour- Approbation de l’engagement de l’opération et demande de subventions auprès de l’Etat au titre du fonds vert
Délibération N°2023-190 Renaturation du ruisseau de la Salesse et de remplacement d’un ouvrage sur la RD44 – Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage
Délibération N°2023-189 Renaturation du ruisseau de la Salesse et de remplacement d’un ouvrage sur la RD44 – Attribution des marchés de travaux
Délibération N°2023-188 Réaménagement du bureau d’information touristique de Saint-Flour – Place d’armes – Attribution des marchés de travaux
Délibération N°2023-187 Construction d’un bâtiment technique à Saint-Urcize – Attribution des marchés de travaux
Délibération N°2023-186 Construction de la maison de santé pluridisciplinaire communautaire de Pierrefort – Attribution des marchés de travaux
Délibération N°2023-185 Extension de la maison de santé pluridisciplinaire communautaire de Neuvéglise sur Truyère – Avenants aux marchés de travaux
Délibération N°2023-184 Soutien à la candidature Clermont-Ferrand Massif Central Capitale Européenne de la Culture 2024/2028
Délibération N°2023-183 Réseau des médiathèques communautaires – Mise à jour du règlement intérieur
Délibération N°2023-182 Réseau des médiathèques communautaires – Fixation des tarifs
Délibération N°2023-181 Fonds de concours intercommunal – Logements vacants – Attribution à la commune de Neuvéglise sur Truyère
Délibération N°2023-180 Fonds de concours intercommunal – Logements vacants – Attribution à la commune de Coltines
Délibération N°2023-179 Fonds de concours intercommunal – Logements vacants – Attribution à la commune d’Andelat
Délibération N°2023-178 Fonds de concours intercommunal – Logements vacants – Attribution à la commune de Rezentières
Délibération N°2023-177 Fonds de concours intercommunal – Logements vacants – Attribution à la commune de Soulages
Délibération N°2023-176 Fonds de concours intercommunal – Petit patrimoine – Attribution à la commune de neuvéglise sur Truyère
Délibération N°2023-175 Fonds de concours intercommunal – Petit patrimoine – Attribution à la commune d’Anterrieux
Délibération N°2023-174 Fonds de concours intercommunal – Edifices cultuels – Attribution à la commune de Coren
Délibération N°2023-173 Fonds de concours intercommunal – Edifices cultuels – Attribution à la commune de Val d’Arcomie
Délibération N°2023-172 Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Flour – Bilan de la concertation
Délibération N°2023-171 Schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (SRADDET) de la région Auvergne-Rhône-Alpes – Avis sur le projet de modification N°1
Délibération N°2023-170 Approbation du projet de Plan Climat Air Energie Territorial de l’Est Cantal
Délibération N°2023-169 Aire d’Accueil des Gens du Voyage de la Touete – Fixation des tarifs applicables aux usagers
Délibération N°2023-168 Dispositif « Pass’ton BAFA » – Règlement
Délibération N°2023-167 Adoption du dispositif « pass’ton BAFA » – Avenant à la convention territoriale cadre MSA » grandir en Milieu Rural » (GMR) 2022-2025
Délibération N°2023-166 Transports scolaires – Avenant N°1 à la convention de gestionnaire de proximité avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes
Délibération N°2023-165 Aide au transport dans le cadre de activités scolaires – Approbation du dispositif pur les scolaires 2023/2024, 2024/2025, 2025/2026
Délibération N°2023-164 Temps d’activités Périscolaires (TAP) 2023/2024 – Convention de prestation de services – Fixation des tarifs d’intervention
Délibération N°2023-163 Portage de repas à domicile – Adoption du règlement du service harmonisé
Délibération N°2023-162 Portage de repas à domicile – Adoption des conventions avec les opérateurs
Délibération N°2023-161 Activité de pleine nature – Reprise de la SARL de Chabridet gestionnaire du centre équestre de Pierrefort – avenant N°2
Délibération N°2023-160 Activité de pleine nature – Proposition de réponse à la candidature aux pôles de pleine nature Massif Central 2023 avec le PNR Aubrac
Délibération N°2023-159 Tourisme – Adoption de l’annexe opérationnelle de l’Office de Tourisme Intercommunal
Délibération N°2023-158 Tourisme – Validation du budget primitif 2023 de l’Office de tourisme Intercommunal
Délibération N°2023-157 Habitat – Adoption de la convention cadre petites Villes de Demain (PVD) valant Opération de Revitalisation du Territoire (ORT)
Délibération N°2023-156 Animation économique du territoire – Partenariat avec Franc Active Auvergne – Approbation de la convention 2023-2025
Délibération N°2023-155 Commercialisation de la zone d’activités intercommunale de Luc d’ussel – Cession de lot – SARL JP Magot
Délibération N°2023-154 Commercialisation de la zone d’activités intercommunale de Volzac – Cession de lot – SAS Volzac Auto
Délibération N°2023-153 Règlement intérieur du conseil communautaire – Ajustement
Délibération N°2023-152 Adoption du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 15 mai 2023
Délibération N°2023-151 Choix des modalité de vote pour la séance
Délibération N°2023-150 Installation d’un nouveau conseiller communautaire
Mise en ligne le 11 juillet 2023
Liste des délibérations examinées
Mise en ligne le 10 juillet 2023
Conseil communautaire du lundi 15 mai 2023
Lire le procès-verbal
Mise en ligne le 5 juillet 2023
Délibération N°2023-149 Décisions de la Présidente prises par délégation
Délibération N°2023-148 Soutien à la motion de défense de la ligne ferroviaire de l’Aubrac
Délibération N°2023-147 Ressources humaines – Pôles enseignement / Diffusion artistique lecture publique – Renouvellement de postes pour la rentrée 2023-2024
Délibération N°2023-146 Approbation du Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours (P.O.S.S) du centre aqualudique
Délibération N°2023-145 Année scolaire 2023-2024 – Gratuité du transport scolaire pour les élèves du territoire intercommunal scolarisés en primaire (maternelle et élémentaire) – Prorogation de la convention GPTS avec la Région Auvergne Rhône-Alpes
Délibération N°2023-144 Renouvellement du dispositif « Pass Activ’Jeunes » – Année 2023-2024
Délibération N°2023-143 Petite enfance et enfance jeunesse – Adoption des annexes financières 2023
Délibération N°2023-142 Politique éducative et sociale – Convention pluriannuelle cadre de partenariat conclue avec le CCAS de Saint-Flour – Adoption de l’annexe financières 2023
Délibération N°2023-141 Politique éducative et sociale – Convention pluriannuelle cadre de partenariat conclue avec l’OMJS de Saint-Flour – Adoption de l’annexe financières 2023
Délibération N°2023-140 Syndicat Mixte « Cantal Attractivité » – Retour sur la consultation des communes
Délibération N°2023-139 Commercialisation du parc d’activités du Rozier Coren – Cession de lot à la SCI Immo Invest
Délibération N°2023-138 Commercialisation du parc d’activités du Rozier Coren – Cession de lot à la SCI Niocel Montplain
Délibération N°2023-136 Adoption du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du vendredi 7 avril 2023
Délibération N°2023-135 Choix des modalités de vote pour la séance
Mise en ligne le 25 mai 2023
Délibération N°2023-137 Plan local d’urbanisme intercommunal – Bilan de la concertation et arrêt du projet
Mise en ligne le 23 mai 2023
Liste des délibérations examinées
Mise en ligne le 22 mai 2023
Conseil communautaire du vendredi 7 avril 2023
Lire le procès-verbal
Mise en ligne le 22 mai 2023
Délibération N°2023-134 Décisions de la Présidente prises par délégation
Délibération N°2023-133 PLU de la Commune de Saint-Flour – Examen au cas par cas de l’évaluation environnementale de la mise en compatibilité et modalités de concertation
Délibération N°2023-132 Aménagement de l’ancienne prison en belvédère – Place J. Brisson, Saint-Flour – Attribution des marchés de travaux pour deux lots
Délibération N°2023-131 Budget primitif 2023 – Budget annexe Aménagement-Entretien-Gestion aire d’accueil des gens du voyage
Délibération N°2023-130 Budget primitif 2023 – Régie du service public d’assainissement non collectif et collectif pour le ramassage et le traitement des boues issues de l’assainissement collectif
Délibération N°2023-129 Budget primitif 2023 – Budget annexe Forages de Coltines
Délibération N°2023-128 Budget primitif 2023 – Régie distribution de chaleur
Délibération N°2023-127 Budget primitif 2023 – Budget annexe Aménagements et restauration d’ouvrages pour compte de tiers
Délibération N°2023-126 Budget primitif 2023 – Budget annexe Pôles enseignement/Diffusion artistique et lecture publique
Délibération N°2023-125 Exposition en plein air à Garabit – Demande d’attribution d’un fonds de concours par le Syndicat mixte Garabit-Gandval
Délibération N°2023-124 Budget primitif 2023 – Budget annexe Pôle patrimoine
Délibération N°2023-123 Adoption de l’annexe opérationnelle et financière annuelle 2023-2024 entre le SMDTEC, Saint-Flour communauté et Hautes Terres Communauté
Délibération N°2023-122 Budget primitif 2023 – Budget annexe Domaine nordique
Délibération N°2023-121 Autorisation de programme / Crédits de paiement – Travaux de performance énergétique au centre aqualudique
Délibération N°2023-120 Budget primitif 2023 – Budget annexe Centre aqualudique
Délibération N°2023-119 Autorisations de programme / Crédits de paiement Maisons territoriales de santé
Délibération N°2023-118 Budget primitif 2023 – Budget annexe Maisons territoriales de santé
Délibération N°2023-117 Budget primitif 2023 – Budget annexe Cabinet médical de Valuéjols
Délibération N°2023-116 Collecte sélective des ordures ménagères – Contrat d’objectifs Sytec Citeo
Délibération N°2023-115 Collecte sélective des ordures ménagères – Conditions de dépose des pneumatiques usés
Délibération N°2023-114 Collecte sélective des ordures ménagères – Convention avec Eco-Mobilier pour la collecte du mobilier usagé, des jeux, des jouets et des articles de bricolage non thermiques
Délibération N°2023-113 Budget primitif 2023 – Budget annexe Collecte des ordures ménagères / Déchetteries
Délibération N°2023-112 Budget primitif 2023 – Budget annexe Atelier relais Vulcacuir
Délibération N°2023-111 Autorisation de programme / Crédits de paiement – Extension et développement d’Uniplanèze – Ajustement
Délibération N°2023-110 Budget primitif 2023 – Budget annexe Atelier relais Uniplanèze
Délibération N°2023-109 Budget primitif 2023 – Budget annexe Ateliers relais de commerce / Multiples ruraux
Délibération N°2023-108 Budget primitif 2023 – Budget annexe Abattoir intercommunal de Pierrefort
Délibération N°2023-107 Budget primitif 2023 – Budget annexe Ateliers de découpe et de transformation agroalimentaire
Délibération N°2023-106 Budget primitif 2023 – Budget annexe ZA de l’Aubrac à Pierrefort
Délibération N°2023-105 Budget primitif 2023 – Budget annexe ZA du Rouchar à Chaudes-Aigues
Délibération N°2023-104 Budget primitif 2023 – Budget annexe ZA de Neuvéglise
Délibération N°2023-103 Budget primitif 2023 – Budget annexe ZA Volzac à Saint-Flour
Délibération N°2023-102 Budget primitif 2023 – Budget annexe ZA Luc d’Ussel
Délibération N°2023-101 Budget primitif 2023 – Budget annexe ZI Rozier Coren à Coren et Saint-Flour
Délibération N°2023-100 Budget primitif 2023 – Budget annexe ZA de Belvezet à Ruynes-en-Margeride
Délibération N°2023-099 Attribution de compensation pour l’exercice 2023 – Service commun ADS
Délibération N°2023-098 Autorisation de programme / Crédits de paiement – Réaménagement des locaux de l’office de tourisme de Saint-Flour
Délibération N°2023-097 Autorisation de programme / Crédits de paiement – Aménagement d’un belvédère et des abords du CIAP – Ajustement
Délibération N°2023-096 Vote des taux d’imposition 2023
Délibération N°2023-095 Budget primitif 2023 – Budget général
Délibération N°2023-094 Adoption du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du lundi 27 mars 2023
Délibération N°2023-093 Choix des modalités de vote pour la séance
Mise en ligne le 18 avril 2023
Liste des délibérations examinées
Mise en ligne le 14 avril 2023
Conseil communautaire du lundi 27 mars 2023
Lire le Procès-Verbal
Mise en ligne le 13 avril 2023
Délibération N°2023-092 Décisions de la présidente prises par délégation
Délibération N°2023-091 Réaménagement des espaces forme et bien être du centre aqualudique – Avenant aux marchés de travaux
Délibération N°2023-090 Réaménagement des espaces extérieurs du centre aqualudique – Avenant aux marchés de travaux
Délibération N°2023-089 Orientations budgétaires 2023
Délibérations N°2023-064 à N°2023-088 Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022
Délibération N°2023-063 Compte administratif 2022 – Budget annexe aire d’accueil des gens du voyage
Délibération N°2023-062 Compte administratif 2022 – Régie du service public d’assainissement non collectif et collectif pour le ramassage des boues issues de l’assainissement collectif
Délibération N°2023-061 Compte administratif 2022 – Budget annexe forages de Coltines
Délibération N°2023-060 Compte administratif 2022 – Régie de distribution de chaleur
Délibération N°2023-059 Compte administratif 2022 – Budget annexe aménagements et restaurations d’ouvrages pour compte de tiers
Délibération N°2023-058 Compte administratif 2022 – Budget annexe pôles enseignement / diffusion et lecture publique
Délibération N°2023-057 Compte administratif 2022 – Budget annexe pôle patrimoine
Délibération N°2023-056 Compte administratif 2022 – Budget annexe domaine Nordique
Délibération N°2023-055 Compte administratif 2022 – Budget annexe Centre aqualudique
Délibération N°2023-054 Compte administratif 2022 – Budget annexe maisons territoriales de santé
Délibération N°2023-053 Compte administratif 2022 – Budget annexe cabinet médical de Valuéjols
Délibération N°2023-052 Compte administratif 2022 – Budget annexe Collecte des ordures ménagères / déchetteries
Délibération N°2023-051 Compte administratif 2022 – Budget annexe atelier relais Vulcacuir
Délibération N°2023-050 Compte administratif 2022 – Budget annexe atelier relais Uniplanèze
Délibération N°2023-049 Compte administratif 2022 – Budget annexe ateliers relais de commerce / multiples ruraux
Délibération N°2023-048 Compte administratif 2022 – Budget annexe Abattoir Intercommunal de Pierrefort
Délibération N°2023-047 Compte administratif 2022 – Budget annexe Ateliers de découpe et de transformation agroalimentaire
Délibération N°2023-046 Compte administratif 2022 – Budget annexe ZA de l’Aubrac
Délibération N°2023-045 Compte administratif 2022 – Budget annexe ZA du Rouchar
Délibération N°2023-044 Compte administratif 2022 – Budget annexe ZA Neuvéglise
Délibération N°2023-043 Compte administratif 2022 – Budget annexe ZA Volzac
Délibération N°2023-042 Compte administratif 2022 – Budget annexe ZA Luc d’Usel
Délibération N°2023-041 Compte administratif 2022 – Budget annexe ZI du Rozier Coren
Délibération N°2023-040 Compte administratif 2022 – Budget annexe ZA de Belvezet
Délibération N°2023-039 Compte administratif 2022 – Budget général
Délibération N°2023-038 Approbation des comptes de gestion du comptable public
Délibération N°2023-037 Convention avec le centre hospitalier de Saint-Flour pour la préparation des repas durant les travaux du restaurant du CCAS en ville basse
Délibération N°2023-036 Maison de santé pluridisciplinaire communautaire de Pierrrefort – Approbation du protocole d’accord à intervenir avec les futurs locataires
Délibération N°2023-035 Adoption du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du lundi 27 février 2023
Délibération N°2023-034 Choix des modalités de vote pour la séance
Mise en ligne le 7 avril 2023
Liste des délibérations examinées
Mise en ligne le 03 avril 2023
Conseil communautaire du lundi 27 février 2023
Lire le procès-verbal
Mise en ligne le 4 avril 2023
Délibération N°2023-033 Décisions de la Présidente prises par Délégation
Délibération N°2023-032 Harmonisation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujetions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
Délibération N°2023-031 Modification du tableau des effectifs – Infographiste Webmaster
Délibération N°2023-030 Modification du tableau des effectifs – Coordinateur (trice) de la politique éducative et sociale
Délibération N°2023-029 Modification du tableau des effectifs – Adjoint administratif
Délibération N°2023-028 Avancement de grade – Ratio Promu-Promouvable pour l’année 2023
Délibération N°2023-027 Mise à jour du tableau des effectifs au 31 décembre 2022
Délibération N°2023-026 Déchetteries – Convention avec Ecologic pour la collecte des articles de sport/loisirs et articles de bricolage et jardinage thermiques
Délibération N°2023-025 Contrat territorial vert et bleu Alagnon 2017/2022 – Approbation tranche de travaux 2023
Délibération N°2023-024 Convention constitutive de l’entente pour la gestion des milieux aquatiques du bassin Bromme, Siniq et Goul
Délibération N°2023-023 Programme pluriannuel de gestion (PPG) du bassin versant du Bès – Mise en oeuvre de la quatrième tranche de travaux 2023-2024
Délibération N°2023-022 Préparation des repas portés à domicile – Avenants aux conventions avec le CCAS de la ville de Saint-Flour
Délibération N°2023-021 Mobilités – Avenant à la convention de délégation avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour la mise en place de dessertes locales saisonnières
Délibération N°2023-020 Contrat Cantal Développement 2022-2027 – Approbation du contrat à intervenir avec le Conseil Départemental du Cantal
Délibération N°2023-019 Adoption du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du mercredi 25 janvier 2023
Délibération N°2023-018 Choix des modalités de vote pour la séance
Mise en ligne le 14 mars 2023
Liste des délibérations examinées
Mise en ligne le 6 mars 2023
Conseil communautaire du mercredi 25 janvier 2023
Lire le Procès-Verbal
Mise en ligne le 28 février 2023
Délibération N°2023-001 Choix des modalités de vote pour la séance
Délibération N°2023-002 Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du lundi 19 décembre 2022
Délibération N°2023-003 Maison de site d’Alleuze – Fixation de tarifs pour la gestion et l’exploitation des meublés de tourisme
Délibération N°2023-004 Maison de site d’Alleuze – Fixation de tarifs pour la gestion et l’exploitation des salles multi-activités
Délibération N°2023-005 Accueil – Convention de mise à disposition par le Conseil Départemental du Cantal de la plateforme de Gestion de la Relation des Usagers (GRU)
Délibération N°2023-006 Petite Enfance – Jeunesse – Conventions pluriannuelles de gestion et d’objectifs avec les structures gestionnaires
Délibération N°2023-007 Contrat Local de Santé – Convention de partenariat avec Hautes Terres Communauté pour l’animation
Délibération N°2023-008 Accueil et habitat des gens du voyage – Adoption de la convention de gestion de l’aire d’accueil de la Touëte entre l’Etat et Saint-Flour Communauté au titre de l’année 2022
Délibération N°2023-009 Régie de distribution de chaleur – Approbation du règlement de service modificatif
Délibération N°2023-010 Déchetteries – Convention avec Ecosystem pour la collecte des lampes et ampoules
Délibération N°2023-011 Plan Local d’Urbanisme de Saint-Flour – Approbation de la révision allégée N°1
Délibération N°2023-012 Plan Local d’Urbanisme de Saint-Flour – Approbation de la modification N°4
Délibération N°2023-013 Droit de Préemption Urbain (D.P.U.) – Institution sur la commune de Vieillespesse
Délibération N°2023-014 Affaires juridiques et achats – Avenant N°1 au marché de prestation de service avec Campus développement pour l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
Délibération N°2023-015 Finances – Autorisation donnée à Madame le Président d’engager, de mandater et de liquider les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023
Délibération N°2023-016 Ressources humaines – Convention de mise à disposition de services du service environnement du Syndicat des Territoires de l’Est Cantal
Délibération N°2023-017 Décisions de la Présidente prise par délégation
Mise en ligne le 01/02/ 2023
Liste des délibérations examinées
Mise en ligne le 31 janvier 2023
Conseil communautaire du lundi 19 décembre 2022
Lire le Procès-Verbal
Mise en ligne le 26 janvier 2023
Liste des délibérations examinées
Mise en ligne le 21 décembre 2022
Délibérations exécutoires du Conseil Communautaire du 19 décembre 2022
Mise en ligne le 21 décembre 2022
Conseil communautaire du mardi 15 novembre 2022
Lire le Procès-Verbal
Mise en ligne le 20 décembre 2022
Délibérations exécutoires du Conseil Communautaire du 15 novembre 2022 – Partie 4
Mise en ligne le 25 novembre 2022
Délibérations exécutoires du Conseil Communautaire du 15 novembre 2022 – Partie 3
Mise en ligne le 22 novembre 2022
Liste des délibérations examinées
Délibérations exécutoires du Conseil Communautaire du 15 novembre 2022 – Partie 1
Délibérations exécutoires du Conseil Communautaire du 15 novembre 2022 – Partie 2
Conseil communautaire du lundi 19 septembre 2022.
Mise en ligne le 17 novembre 2022
Lire le Procès Verbal
Mise en ligne le 3 octobre 2022
Délibération exécutoires – Conseil communautaire du 19 septembre 2022 – Délibération 2022-214 Gouvernance, élargissement du bureau exécutif – Modification du nombre de vices-président(e)s
Mise en ligne le 30 septembre 2022
Délibération exécutoires – Conseil communautaire du 19 septembre 2022 – Partie 2
Mise en ligne le 27 septembre 2022
Liste des délibérations examinées
Mise en ligne le 22 septembre 2022
Lire le Procès verbal de l’élection des 13e, 14e et 15e Vice-présidents
Délibérations exécutoires – Conseil communautaire du 19 septembre 2022 – PARTIE 1
Conseil communautaire du lundi 4 juillet 2022.
Mise en ligne le 22 septembre 2022
Lire le Procès verbal
Mise en ligne le 13 juillet 2022
Délibérations exécutoires – Conseil communautaire du 4 juillet 2022 – PARTIE 1
Délibérations exécutoires – Conseil communautaire du 4 juillet 2022 – PARTIE 2
Mise en ligne le 12 juillet 2022
Liste des délibérations examinées
Conseil communautaire du mercredi 13 avril 2022.
Mise en ligne le 20 avril 2022
Lire le compte-rendu
Conseil communautaire du mercredi 23 mars 2022.
Mise en ligne le 30 mars 2022
Lire le compte-rendu
Accéder aux délibérations sur les orientations budgétaires 2022
Conseil communautaire du mercredi 26 janvier 2022.
Mise en ligne le 2 février 2022
Lire le compte-rendu
Conseil communautaire du mercredi 8 décembre 2021.
Mise en ligne le 6 janvier 2022
Lire le compte-rendu
Conseil communautaire du lundi 22 novembre 2021.
Mise en ligne le 2 décembre 2021
Lire le compte-rendu
Conseil communautaire du mercredi 20 octobre 2021.
Mise en ligne le 3 novembre 2021
Lire le compte-rendu
Conseil communautaire du mercredi 15 septembre 2021.
Mise en ligne le 23 septembre 2021
Lire le compte-rendu
Conseil communautaire du vendredi 23 juillet 2021.
Mise en ligne le 2 août 2021
Lire le compte-rendu
Conseil communautaire du mercredi 30 juin 2021.
Mise en ligne le 12 juillet 2021
Lire le compte-rendu
Conseil communautaire du mercredi 14 avril 2021.
Mise en ligne le 22 avril 2021
Lire le compte-rendu
Conseil communautaire du mercredi 24 mars 2021.
Mise en ligne le 1er avril 2021
Lire le compte-rendu
Conseil communautaire du mercredi 13 janvier 2021.
Mise en ligne le 25 janvier 2021
Lire le compte-rendu
Conseil communautaire du lundi 14 décembre 2020.
Mise en ligne le 12 janvier 2021
Lire le compte-rendu
Conseil communautaire du mardi 13 octobre 2020.
Mise en ligne le 21 octobre 2020
Lire le compte-rendu
Conseil communautaire du mardi 22 septembre 2020.
Mise en ligne le 30 septembre 2020
Lire le compte-rendu
Conseil communautaire du mercredi 2 septembre 2020.
Mis en ligne le 8 septembre 2020
Lire le compte-rendu
Conseil communautaire du mercredi 17 juillet 2020.
Mis en ligne le 24 juillet 2020
Lire le compte-rendu
Conseil communautaire du mercredi 26 février 2020.
Mis en ligne le 05 mars 2020
Lire le compte-rendu
Lire le Débat d’orientations budgétaires
Conseil communautaire du mercredi 11 décembre 2019.
Mis en ligne le 19 décembre 2019
Lire le compte-rendu
Conseil communautaire du mercredi 13 novembre 2019.
Mis en ligne le 21 novembre 2019
Lire le compte-rendu
Conseil communautaire du mercredi 25 septembre 2019.
Mis en ligne le 02 octobre 2019
Lire le compte-rendu
Conseil communautaire du jeudi 18 juillet 2019.
Mis en ligne le 24 juillet 2019
