Projet de PLUi arrêté par le Conseil communautaire du 15 mai 2023 DOSSIER 1 : Procédure - Rapport de présentation - PADD 0. Procédure - DélibérationsVoir 1. Rapport de présentation 1.1 Diagnostic TerritorialVoir 1.2 Diagnostic agricole et forestier – atlas cartographiqueVoir 1.3 État initial de l'environnementVoir 1.4.1 Justifications du projetVoir 1.4.2 Atlas du potentiel foncier urbanisableAlleuze Andelat Anglards-de-Saint-Flour Anterrieux Brezons Cézens Chaliers Chaudes-Aigues Clavières Coltines Coren Cussac Deux-Verges Espinasse Fridefont Gourdièges Jabrun La Trinitat Lacapelle-Barrès Lastic Les Ternes Lieutadès Lorcières Malbo Maurines Mentières Montchamp Narnhac Neuvéglise-sur-Truyère Paulhac Paulhenc Pierrefort Rézentières Roffiac Ruynes-en-Margeride Sainte-Marie Saint-Flour Saint-Georges Saint-Martial Saint-Martin-sous-Vigouroux Saint-Rémy-de-Chaudes-Aigues Saint-Urcize Soulages Talizat Tanavelle Tiviers Ussel Vabres Val d'Arcomie Valuéjols Védrines-Saint-Loup Vieillespesse Villedieu 1.5 Evaluation environnementaleVoir 2. Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)Voir DOSSIER 2.1 : Plan de secteur Centre 3.1.1 Règlement graphique Plan de secteur Centre Planches par communesAlleuze Coltines Cussac Les Ternes Neuvéglise-sur-Truyère Paulhac Rézentières Talizat Tanavelle Ussel Valuéjols Villedieu Planches générales secteur CentreVoir 3.2.1 Règlement écrit Plan de secteur CentreVoir 5.1.1 OAP sectorielles Plan de secteur CentreVoir 5.2.1 OAP thématiques Trame Verte et Bleue Plan de secteur CentreVoir DOSSIER 2.2 : Plan de secteur Est 3.1.2 Règlement graphique Plan de secteur Est Planches par communeAnglards-de-Saint-Flour Chaliers Clavières Lastic Lorcières Mentières Montchamp Ruynes-en-Margeride Soulages Tiviers Vabres Val d'Arcomie Védrines-Saint-Loup Vieillespesse Planches générales secteur EstVoir 3.2.2 Règlement écrit Plan de secteur EstVoir 5.1.2 OAP sectorielles Plan de secteur EstVoir 5.2.2 OAP thématiques Trame Verte et Bleue Plan de secteur EstVoir DOSSIER 2.3 : Plan de secteur Ouest 3.1.3 Règlement graphique Plan de secteur Ouest Planches par communeBrezons Cézens Gourdièges Lacapelle-Barrès Malbo Narnhac Paulhenc Pierrefort Sainte-Marie Saint-Martin-sous-Vigouroux Planches générales secteur OuestVoir 3.2.3 Règlement écrit Plan de secteur OuestVoir 5.1.3 OAP sectorielles Plan de secteur OuestVoir 5.2.3 OAP thématiques Trame Verte et Bleue Plan de secteur OuestVoir DOSSIER 2.4 : Plan de secteur Pôle urbain 3.1.4 Règlement graphique Plan de secteur Pôle urbain Plan risques et contraintesAndelat Coren Roffiac Saint-Flour Saint-Georges Planches par communeAndelat Coren Roffiac Saint-Flour Saint-Georges Planches générales secteur Pôle urbainVoir 3.2.4 Règlement écrit Plan de secteur Pôle urbainVoir 5.1.4 OAP sectorielles Plan de secteur Pôle urbainVoir 5.2.4 OAP thématiques Trame Verte et Bleue Plan de secteur Pôle urbainVoir DOSSIER 2.5 : Plan de secteur Sud 3.1.5 Règlement graphique Plan de secteur Sud Planches par communeAnterrieux Chaudes-Aigues Deux-Verges Espinasse Fridefont Jabrun La Trinitat Lieutadès Maurines Saint-Martial Saint-Rémy-de-Chaudes-Aigues Saint-Urcize Planches générales secteur SudVoir 3.2.5 Règlement écrit Plan de secteur SudVoir 5.1.5 OAP sectorielles Plan de secteur SudVoir 5.2.5 OAP thématiques Trame Verte et Bleue Plan de secteur SudVoir DOSSIER 3 : Annexes 4.1 Servitudes d’utilité publique4.1.1 Liste des servitudes d’utilité publique 4.1.2 Plans des servitudes d’utilité publique 4.2 Plans de prévention des risques naturels 4.2.1 Plan de Prévention du Risque Inondation de l’AnderPPRI de l'Ander - Arrêté PPRI de l'Ander - Note de présentation PPRI de l'Ander - Règlement écrit PPRI de l'Ander - Règlement graphique 4.2.2 Plan de Prévention du Risque Inondation du RemontalouPPRI du Remontalou - Arrêté PPRI du Remontalou - Note de présentation PPRi du Rémontalou - Règlement écrit PPRi du Remontalou - Règlement graphique 4.2.3 Plan de Prévention des Risques « Mouvements de terrain » de Saint-FlourPPRmvt Saint-Flour - Arrêté PPRmvt Saint-Flour - Note de présentation PPRmvt Saint-Flour - Règlement écrit PPRmvt Saint-Flour - Règlement graphique 4.3 Plans assainissementVoir 4.4 Plans AEPVoir 4.5 Etudes dérogatoires4.5.1 Dérogation à l’article L.122-7 du CU (loi montagne) 4.5.2 Dérogation à l’article L.111-6 du CU (amendement Dupont) 4.6 Autres4.6.1 Classement sonore des infrastructures de transport terrestre 4.6.2 Plan d'exposition au bruit de l’aérodrome de Coltines 4.6.3 Forêts relevant du régime forestier 4.6.4 Zones de présomption de prescription archéologique 4.6.5 Aléa minier
