Que retenir de la séance de Conseil communautaire du 25 septembre 2019 ? Le récapitulatif complet…

Après une conférence des Maires de rentrée le 4 septembre sur les sujets d’urbanisme, les élus communautaires se sont réunis ce 25 septembre sous la présidence de Pierre JARLIER. Plusieurs opérations du projet de territoire ont été engagées.
Le projet de classement des Gorges et Vallée ennoyées de la Truyère préalable à une procédure « Grand Site National » a été adopté à l’unanimité.
À retrouver ci-dessous :
- Projets concernés par les futures contractualisations ;
- Classement des Gorges et Vallée de la Truyère Garabit Grandval ;
- Mobilité douce : les vélos à assistance électrique ;
- Déplacements sur le territoire : dispositif d’aide au transport pour les activités scolaires et transport à la demande ;
- Partenariat avec l’Office de commerce et de l’artisanat ;
- Soutien aux associations sportives ;
- Soutiens dans le cadre du Programme d’intervention agricole ;
- Paris 2024 : Saint-Flour Communauté « terre de jeux » dans le cadre des Jeux Olympiques ;
- Prat de Bouc : les tarifs adoptés ;
- Sites Natura 2000 : la préservation des ressources naturelles.
Des projets pour de futures contractualisations
La mise en œuvre du projet de territoire de Saint-Flour Communauté, construit collectivement après la fusion intervenue en janvier 2017, se poursuit. Plusieurs chantiers sont en cours, à l’image du parc thermal à Chaudes-Aigues, des aménagements de Maisons de services à Neuvéglise-sur-Truyère et Ruynes-en-Margeride, de la réalisation d’un bâtiment d’accueil pour le domaine nordique de Prat-de-Bouc, de la valorisation touristique de la narse de Lascols…
À l’heure de la finalisation de tous ces projets, de nouvelles opérations se dessinent pour la santé, le sport, la culture,… Revue en détails :

Extension de la Maison de santé pluridisciplinaire de Neuvéglise-sur-Truyère.
Pour répondre aux nouveaux besoins des professionnels de santé qui l’occupent, il est envisagé une extension de la Maison de santé intercommunale de Neuvéglise-sur-Truyère. Ce projet permettrait notamment de se doter de l’outil immobilier adapté à l’accueil d’un nouveau médecin généraliste et, dans le même temps, de prévoir davantage d’espace pour les kinésithérapeutes. Un projet qui sera le fruit de concertations et d’échanges avec tous les acteurs concernés pour répondre au mieux à leurs attentes.
Dans le même temps, la concertation avec les professionnels de santé de Pierrefort se met en place pour étudier la faisabilité d’une Maison de santé.

Centre de tennis couvert et courts extérieurs.
Construit au milieu des années 1980 par la Région, le centre de tennis de Saint-Flour, situé avenue de Besserette, présente de nombreux désordres structurels et énergétiques. Le projet est d’implanter un nouveau centre à proximité du Centre aqualudique afin de revaloriser l’image de l’équipement, la commune de Saint-Flour prenant en charge la réalisation des trois terrains de tennis extérieurs. Un terrain de padel permettra également d’attirer de nouveaux adhérents originaires du territoire intercommunal. Pour ce projet, les élus ont validé que Saint-Flour Communauté soit coordonnateur d’un groupement de commandes avec la Ville de Saint-Flour, qui assurera la maîtrise d’ouvrage des terrains de tennis découverts. Un concours va être lancé pour choisir l’équipe de maitrise d’œuvre.
Centre de protection et de valorisation des collections des Musées de France.
Le centre départemental de tennis situé avenue de Besserette à Saint-Flour pourrait alors laisser place à un autre centre, voué à devenir en tout ou partie un pôle de conservation préventive des collections de l’Écomusée de Margeride et du Musée de la Haute Auvergne. En sollicitant le soutien de l’Etat (DRAC), de la Région et du Département, les élus vont ainsi pouvoir apprécier si le bâtiment réaménagé se prêterait aux exigences de conservation des collections et à leur volume cumulé.

Restauration de la Tour de Ruynes-en-Margeride.
Qui connaît Ruynes-en-Margeride sait identifier sa célèbre tour du XIIe siècle, située au pied du jardin de Saint-Martin, l’un des sites de l’Écomusée de Margeride. Le Projet scientifique et culturel (PSC) de cet établissement culturel, adopté en 2013 et validé par les services de l’État, intègre la création d’un « module d’interprétation du patrimoine et des paysages de Margeride » au sein de cette même tour. Cependant, avant d’envisager cette création muséographique, des travaux de restauration et d’accessibilité sont nécessaires. Dans cette perspective, les élus ont validé la réalisation d’une étude préalable aux travaux de restauration.
Classement par l’Etat des Gorges et Vallée de la Truyère Garabit Grandval : avis favorable à l’unanimité des élus communautaires de Saint-Flour Communauté

Le projet de classement au titre des sites des Gorges et Vallée ennoyées de la Truyère Garabit-Grandval, porté par l’État en étroite collaboration avec les collectivités locales concernées, est initié depuis 2014.
Identifié comme un site majeur du département, ce site exceptionnel des Gorges et Vallée ennoyées de la Truyère présente des paysages remarquables reconnus de longue date, avec, sur sa partie amont, l’emblématique et majestueux ouvrage du viaduc de Garabit.
Un classement pour préserver le paysage remarquable et contrasté des gorges de la Truyère
Le projet de classement s’étale sur une superficie de 10 350 hectares et porte sur 12 communes et 2 intercommunalités. Il a pour objectif de préserver le paysage remarquable et contrasté de gorges enserrant une vallée ennoyée, ainsi que les abords de plateaux qui constituent son écrin et participent à sa mise en scène d’une rive à l’autre.
La procédure de classement devrait arriver à son terme dans les prochains mois, après avoir fait l’objet d’une phase de concertation avec les collectivités et les acteurs locaux (visite d’Isabelle SIMA, Préfet, sur site en mars dernier ; réunion autour de Patrick ESCURE, président de la Chambre d’agriculture du Cantal, avec les agriculteurs du périmètre le 23 juillet…). L’enquête publique s’est clôturée ce lundi 23 septembre.
Les élus ont émis un avis favorable à l’unanimité sur ce projet de classement qui s’inscrit dans le projet transversal mené par Saint-Flour Communauté pour la valorisation de la vallée : reconquête foncière, démarche de classement à l’UNESCO du Viaduc de Garabit, préservation de la biodiversité…
L’occasion de réaffirmer la volonté communautaire de travailler à la candidature d’un « Grand Site National ».
Mobilité douce : inviter les habitants du territoire à découvrir les vélos à assistance électrique

Saint-Flour Communauté s’engage au titre du développement durable. Après avoir acquis un parc de vélos à assistance électrique (VAE) financés à hauteur de 80 % par l’Etat au titre de Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte (TEPCV), les élus communautaires ont décidé de mettre en place un dispositif de location auprès des habitants du territoire pour une période expérimentale de 7 mois.
Du 1er octobre 2019 au 30 avril 2020, l’objectif est à la fois de permettre une appropriation par la population de ce nouveau moyen de mobilité douce et d’être en capacité d’évaluer les pratiques.
Pour y parvenir, Saint-Flour Communauté appliquera ces locations sur des durées longues d’une semaine et d’un mois renouvelables 1 fois ou d’un trimestre non renouvelable pour sensibiliser à la pratique mais aussi dans le cadre du développement des actions sport-santé.
DURÉE | PUBLIC | VTC | VTT |
1 semaine | Réservé aux résidents du territoire de Saint-Flour Communauté, sur présentation d’un justificatif de domicile | 40 € | 50 € |
1 mois | 120 € | 150 € | |
1 trimestre | 250 € | 300 € |
Au terme de cette expérimentation, les nouvelles équipes pourront en avril 2020 fixer les modalités de gestion de ce parc pour la période estivale en recherchant une mise à disposition sur l’ensemble du territoire communautaire avec les prestataires Pleine Nature.
Déplacements sur le territoire : Saint-Flour Communauté reconduit ses dispositifs pour le soutien au transport des enfants des écoles et pour le transport à la demande

Approbation du dispositif d’aide au transport pour les activités scolaires
Les élus ont approuvé à l’unanimité le renouvellement du dispositif d’aide au transport dans le cadre des activités scolaires, au profit des élèves des écoles maternelles et élémentaires du territoire de Saint-Flour Communauté, par l’intermédiaire des Associations de parents d’élèves (APE) ou des communes. Concrètement, il s’agit d’accompagner les écoles de tout le territoire pour l’accès aux activités scolaires qui s’inscrivent dans le cadre de projets pédagogiques. Le dispositif s’applique pour les 26 écoles et 2 regroupements pédagogiques du territoire soit 106 classes et représente une dépense mobilisable pour Saint-Flour Communauté de près de 27 000 €.
« Cette aide au transport dans le cadre des activités scolaires est un véritable apport pour l’apprentissage des élèves car les sorties viennent conforter le travail pédagogique mené en classe », a lancé Céline CHARRIAUD, Vice-présidente en charge des services aux publics, à la lecture du rapport.
Les sorties concernées sont :
- Sorties « culturelles » : forfait unique de 80 € par sortie pour 2 sorties annuelles max par école, par tranche de 3 classes (soit 2 sorties max financées pour les écoles de 1 à 3 classes, 4 sorties financées pour les écoles de 4 à 6 classes…) ;
- Sorties « sportives » : forfait de 80 € par sortie pour 4 sorties annuelles maximum par école, par tranche de 3 classes (50 € par sortie pour les écoles de Saint-Flour) ;
- Sorties « environnementales » : 80 € par sortie pour 2 sorties annuelles maximum par école, par tranche de 3 classes

Reconduction du service de transport à la demande en 2020
Intégré au Contrat de cohésion sociale 2018-2020 dans le cadre du développement de l’offre de mobilité, le service de transport à la demande « Mouv’Pass » mis en place le 1er janvier 2019 affiche déjà un bilan satisfaisant.
Entre janvier et juin, ce sont près de 16 728 kilomètres qui ont été parcourus, 690 trajets qui ont été effectués (soit 24,24 km par trajet en moyenne) et 168 utilisateurs différents qui profitent du service. 55 000 € sont consacrés à cet important service de proximité chaque année par Saint-Flour Communauté.
Ces données du premier semestre montrent que ce service en porte à porte, à la tarification unique, répond à la demande en matière de mobilité, du lundi au samedi, de 7h à 19h, pour effectuer ses courses, se rendre à ses rendez-vous médicaux ou accomplir ses démarches administratives. Aussi, les élus de Saint-Flour Communauté ont choisi de reconduire le service pour l’année 2020 dans les mêmes conditions.
Au terme de cette nouvelle année du dispositif, les élus disposeront des rendus du schéma de mobilité communautaire en cours d’élaboration, et d’une plateforme numérique dédiée pour faciliter les déplacements. Ils définiront alors de nouveaux dispositifs communautaires pour améliorer l’offre de service et la rendre plus attractive.
Opération de revitalisation du territoire : partenariat renouvelé avec l’Office de commerce et de l’artisanat du Pays de Saint-Flour

Au titre de l’Opération de Revitalisation du Territoire, dont le commerce de proximité est l’un des enjeux forts pour l’attractivité au centre bourg, Saint-Flour Communauté réaffirme son soutien à l’association, aux côtés de la Ville de Saint-Flour. Les élus ont ainsi renouvelé la convention de partenariat tripartite (Office de commerce, Ville de Saint-Flour, Saint-Flour Communauté) qui prévoit le versement d’une aide communautaire de 7 200 €.
Soutien aux associations sportives : Saint-Flour Communauté entre en jeu

Les associations sportives sont nombreuses à solliciter le soutien financier de Saint-Flour Communauté. Afin de répondre le plus efficacement aux demandes et être en mesure d’accompagner les événements sportifs d’intérêt communautaire organisées par les associations des communes membres, la communauté de communes a opté lors de la séance pour un règlement d’attribution de ses aides, structuré autour de deux éléments :
- Soutenir les clubs de sports collectifs de haut niveau dont l’équipe première en catégorie masculine ou féminine évolue au niveau national ou au plus haut niveau régional correspondant à la pré-accession au niveau national ;
- Soutenir les associations sportives qui accueillent sur le territoire des manifestations de niveau départemental, régional ou national, reconnues d’intérêt communautaire et présentant un caractère événementiel exceptionnel.
Concernant cette ouverture aux clubs sportifs de haut niveau, Pierre JARLIER, Président, a indiqué que « c’est une chance de disposer de clubs qui parviennent à des hauts niveaux grâce à des performances exceptionnelles. A ce titre, l’Union sportive sanfloraine (USS) de football, Saint-Flour Handball et le Rugby club de Saint-Flour sont à saluer car leurs performances s’accompagnent d’une structuration de club qui intègre de nombreux jeunes. Les clubs accueillent des licenciés qui proviennent de l’ensemble du territoire intercommunal et les budgets de ces associations sont sensiblement impactés par les excellents résultats sportifs qui ont permis d’accéder aux niveaux supérieurs. »
Daniel MIRAL, Vice-président en charge du sport, a également souligné que l’économie locale profite de ces performances sportives car « les équipes qui viennent de plus en plus loin sont amenées à rechercher un hébergement et consomment sur le territoire. »

Programme d’intervention agricole : près de 27 000 € d’aides versées pour des projets agricoles de qualité

En cette séance de Conseil communautaire, les élus ont mobilisé une enveloppe de près de 27 000 € dans le cadre du Programme d’intervention agricole et rural, pour apporter un accompagnement financier à des projets agricoles qui s’inscrivent dans une démarche de différenciation, de diversification et d’ancrage sur le territoire. Cela porte le total d’aides versées en 2019 à près de 80 000 € pour 28 bénéficiaires. Le groupe de travail agricole avait préalablement étudié tous les dossiers qui s’inscrivent autour de quatre axes stratégiques :
– Produire en valorisant les spécificités du territoire ;
– Transformer localement pour améliorer la valeur ajoutée des produits ;
– Commercialiser autrement, localement et à l’extérieur du territoire ;
– Sensibiliser, former, communiquer et accompagner.
Marché aux veaux naissants de Valuéjols : soutenir la commune pour un marché à la criée
Après que Christophe VIDAL, Maire de Valuéjols, ait rappelé le contexte dans lequel se tient le marché aux veaux naissants dans sa commune le mardi matin tous les quinze jours, les élus communautaires ont soutenu à l’unanimité le financement à hauteur de 50 % d’équipements pour en faire un marché à la criée, soit une aide intercommunale de 6 090 €.
Programme d’intervention agricole : un soutien au projet exemplaire de récolte de semences locales, en vue d’implanter des prairies naturelles

Saint-Flour Communauté a répondu à l’appel à projets Massif Central « Territoires à agricultures positives » lancé par la Direction Régionale de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Forêt de la région Auvergne-Rhône-Alpes (DRAAF), en partenariat avec la fondation Avril.
Il s’agit d’une candidature menée conjointement avec Hautes Terres Communauté qui concerne le projet de récolte et d’implantation de semences locales dont l’objectif est de maintenir et de restaurer les prairies naturelles typiques du territoire.
Si cette candidature est retenue, les élus de Saint-Flour se sont engagés dans un projet partenarial qui trouve tout son sens, compte tenu des évolutions climatiques.
Paris 2024, Saint-Flour Communauté « terre de jeux »

À l’été 2024, Paris accueillera les Jeux Olympiques (JO), événement sportif exceptionnel. Toute la France sera concernée pour accueillir les délégations internationales et leurs champions au cours des semaines précédant la compétition. Chacune, en fonction des disciplines, aura besoin d’un site d’entraînement. Aussi, le comité d’organisation des JO a lancé le label « Terres de Jeux 2024 » et son cahier des charges.
Mercredi soir, les élus de Saint-Flour Communauté ont décidé de la candidature de la communauté de communes à ce label pour accueillir une ou plusieurs équipes étrangères. Cette candidature en partenariat avec l’ensemble des acteurs sportifs s’appuie sur la qualité et la diversité des équipements sportifs (centre aqualudique, complexe sportif, gymnase de Besserette, centre de tennis, base de voile de Mallet, circuits VTT-FFC) mais aussi sur la capacité d’hébergements ou la présence de l’offre thermale de Chaudes-Aigues. Tout ceci dans un environnement privilégié de moyenne montagne.
Prat de Bouc : adoption des tarifs en prévision de la prochaine saison hivernale

L’automne transforme peu à peu les paysages depuis ces derniers jours et va laisser progressivement place à l’hiver qui, espérons-le, fera profiter de son manteau neigeux tous les amateurs de ski de fond et de loisirs de neige.
Pour rappel, Saint-Flour Communauté assure l’accueil et anime le domaine nordique de Prat de Bouc, qui comprend également les sites de Cézens et du Ché à Valuéjols.
Ainsi, en prévision de la saison hivernale 2019-2020 qui débutera le 1er novembre, les élus ont donc adopté en séance les tarifs pour les activités et pour la location de matériel sur le domaine nordique de Prat de Bouc.
À noter : la volonté à la fois de favoriser la fréquentation du domaine nordique par les établissements scolaires et les groupes de plus de 10 personnes par la mise en place de tarifs préférentiels et de maintenir les tarifs d’une saison à l’autre pour garder une attractivité.
Les jeunes du territoire pourront utiliser leur Pass Activ’Jeunes, en faisant valoir leur nouveau chèque « Activités nordiques » pour accéder aux domaines.
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Sites Natura 2000 : Saint-Flour Communauté engagée pour la préservation de ses ressources naturelles

Saint-Flour Communauté est engagée dans l’animation et la mise en œuvre de quatre sites Natura 2000, comprenant la Planèze de Saint-Flour, les Gorges de la Truyère et ses affluents en rive droite.
L’engagement de la communauté de communes dans ce réseau européen concorde avec la volonté de préserver son environnement et ses ressources naturelles, en partenariat avec les acteurs locaux et notamment les agriculteurs. À ce titre, Saint-Flour Communauté mène des actions en faveur de la biodiversité pour conserver une faune et une flore exceptionnelles, tout en tenant compte des activités humaines.
Ce mercredi, les élus ont adopté les différents plans de financement pour ces sites Natura 2000 dont l’animation est financée par l’Etat.
Particularité pour l’un d’entre eux, le site « Section à moules perlières de la Truyère »
La Truyère abrite potentiellement, avec ses affluents lozériens que sont la Rimeize et le Triboulin, la moitié de la population française de moules perlières, soit environ 100 000 individus. L’espèce est classée « en danger critique d’extinction » à l’échelle nationale, ce qui fait du site, à cheval entre Cantal et Lozère, en amont de Chaliers jusqu’à Laval. La présence de moules perlières dans ces cours d’eau confirme la très bonne qualité des milieux naturels et donc les bonnes pratiques des usagers. Il s’agit de rares rivières françaises permettant la reproduction de l’espèce. Saint-Flour Communauté a en charge la rédaction du Document d’objectifs de ce site et réalisera dans ce cadre un inventaire de la moule perlière, une cartographie des habitats naturels et une identification des activités agropastorales.