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Conseil communautaire 18 décembre 2017

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Décisions publiées le 5 décembre 2023

Mise en ligne le mardi 05 décembre 2023
Décision N°2023-616 Rénovation énergétique du centre aqualudique intercommunal de Saint-Flour - Phase 1 relamping - Demande de subventions auprès du Département au titre du Fonds Cantal Innovation
Décision N°2023-613 Contrat de livraison gaz pour la maison de site d'Alleuze et pour le centre aqualudique de Saint-Flour

Décision publiée le 1er décembre 2023

Mise en ligne le vendredi 01 décembre 2023
Décision N°2023-611 Marché de service relatif à l'étude de faisabilité d'une légumerie

Décision publiée le 27 novembre 2023

Mise en ligne le lundi 27 novembre 2023
Décision N°2023-598 Convention d'accompagnement du Conseil d'Architecture d'urbanisme et d'Environnement (CAUE) - Animation d'une conférence dans le cadre des mardis de l'architecture proposés par le PAH de Saint-Flour Communauté

Décisions publiées le 20 novembre 2023

Mise en ligne le lundi 20 novembre 2023
Décision2023-607 Bâtiment de l'ALSH de Saint-Flour - Mission de maîtrise d'oeuvre pour le réaménagement d'une réserve en bureau pour le RPE
Décision N°2023-597 Espace Naturel Sensible (ENS) du Puy de la Tuile - Mise en oeuvre de l'ation 2.6 du contrat ENS "Développement d'une gestion forestière durable"

Conseil communautaire du 20 novembre 2023

Mise en ligne le lundi 27 novembre 2023
Délibération N°2023-253 Plan local d'urbanisme Intercommunal - Nouvel arrêt du projet
Mise en ligne le vendredi 24 novembre 2023
Délibération N°2023-254 Décisions de la Présidente prise par délégation
Délibération N°2023-252 Autorisation de programme / crédits de paiement - Travaux d'aménagement office de tourisme Saint-Flour - Opération 109
Délibération N°2023-251 Budget primitif 2023 - Décisions modificatives budgétaires
Délibération N°2023-250 Approbation de l'engagement de l'opération et demande de subvention auprés de l'Etat au titre de la DETR/DSIL 2024 - Saint-Flour communauté: collectivité ecoresponsable et exemplaire
Délibération N°2023-249 Approbation de l'engagement de l'opération et demande de subvention auprés de l'Etat au titre de la DETR/DSIL 2024 - Efficacité et sobriété des bâtiments publics communautaires
Délibération N°2023-248 Approbation de l'engagement de l'opération et demande de subvention auprés de l'Etat au titre de la DETR/DSIL 2024 - Aménagement intérieur des locaux de l'Office de Tourisme Intercommunal de Saint-Flour
Délibération N°2023-247 Approbation de l'engagement de l'opération et demande de subvention auprés de l'Etat au titre de la DETR/DSIL 2024 - Aménagement intérieur du conservatoire
Délibération N°2023-246 Approbation de l'engagement de l'opération et demande de subvention auprés de l'Etat au titre de la DETR/DSIL 2024 - Création du sentier des maquisards
Délibération N°2023-245 Approbation de l'engagement de l'opération et demande de subvention auprés de l'Etat au titre de la DETR/DSIL 2024 - Construction de la déchetterie Intercommunale de chaudes-Aigues
Délibération N°2023-244 Convention de partenariat pour la valorisation touristique des gorges de la Truyère dans le cadre de la route de l'énergie 2019/2023 - Approbation de l'annexe financière 2023
Délibération N°2023-243 Adoption du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 16 octobre 2023
Délibération N°2023-242 Choix des modalités de vote pour la séance
Délibération N°2023-241 Installation d'un nouveau conseiller communautaire suppléant
Lire les délibérations examinées

Décision publiée le 13 novembre 2023

Mise en ligne le lundi 13 novembre 2023
Décision N°2023-589 Travaux de modifiction du système de chauffage du logement du centre équestre de Chabridet à Pierrefort

Décisions publiées le 9 novembre 2023

Mise en ligne le jeudi 09 novembre 2023
Décision N°2023-573 Mise en place d'un réseau d'extraction d'air au village agroalimentaire de Saint-Flour
Décision N°2023-572 Marché de travaux pour la renaturation du ruisseau de la Salesse et de remplacement d'un ouvrage sur la RD44 - Avenant
Décision N°2023- 569 Achat de bacs pour la collecte des déchets ménagers

Arrêté publié le 8 novembre 2023

Mise en ligne le mercredi 08 novembre 2023
Arrêté N°2023-18AG Arrêté portant fermeture provisoire de l'aire d'accueil des gens du voyage de la Touëte suite aux dégradations occasionnées sur le local électrique

Décisions publiées le 31 octobre 2023

Mise en ligne le mardi 31 octobre 2023
Décision n°2023-547 Achat de colonnes d'apport volontaire pour la collecte des emballages en verre
Décision n°2023-552 Construction d'un bâtiment technique - Bruaguier - 15100 Saint-Urcize Approbation de l'avenant n°1 au lot n°4 "Ossature - Charpente bois - fermetures"
Décision n°2023-553 Consultation pour la maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une déchetterie à Chaudes-Aigues - Marché de maîtrise d'oeuvre 2023-22
Décision n°2023-570 Marché de travaux pour la construction d'un bâtiment technique à Saint-Urcize - Notification des lots 8-9-10-11-13

Décision publiée le 30 octobre 2023

Mise en ligne le lundi 30 octobre 2023
Décision n° 2023-563 Marché de prestations de service d'assurances : lot n°1 "Dommage aux biens" Avenant

Décisions publiées le 20 octobre 2023

Mise en ligne le vendredi 20 octobre 2023
Décision n° 2023-550 Contrat de maintenance du système de contrôle d'accès et de billetterie informatisée du Centre aqualudique de Saint-Flour Communauté
Décision n°2023-461 Maison France Services de Ruynes-en-Margeride : Approbation du renouvellement des redevances avec mise à disposition de garages

Décision publiée le 19 octobre 2023

Mise en ligne le jeudi 19 octobre 2023
Décision n°2023-548 Marché de prestations de services - Mise en place de navettes expérimentales de transport de personnes à destination de Chaudes-Aigues et Ussel durant les vacances de la Toussaint 2023

Conseil communautaire du lundi 16 octobre 2023

Mise en ligne le mardi 21 novembre 2023
Lire le procès-verbal
Mise en ligne le vendredi 10 novembre 2023
Délibération N°2023-227 Convention de mandat pour le curage et traitement des boues de la lagune d'Andelat - Demande d'étalement de charge sur plusieurs exercices
Mise en ligne le vendredi 20 octobre 2023
Délibération n° 2023-240 Motion sur la présence indispensable de médecins scolaires sur l'arrondissement de Saint-Flour
Délibération n°2023-239 Décisions de la Présidente prises par délégation
Délibération n° 2023-238 Ressources humaines - Conservatoire - Cours de danse adulte - Heure spécifique supplémentaire
Délibération n°2023-237 Ressources humaines - Création d'un emploi au service technique adjoint (antenne de Chaudes-Aigues) - cadre d'emploi d'adjoint technique
Délibération n°2023-236 Ressources humaines - Mise à jour du tableau des emplois - mécanisme de création / suppression - cadre d'emploi d'adjoint administratif (instructeur des autorisations d'urbanisme)
Délibération °2023-235 Instruction M57 : obligation d'amortissement des biens des communautés de communes historiques
Délibération n°2023-234 Instruction M57 - Provisions pour créances douteuses - Méthode de calcul
Délibération n°2023-233 Budget primitif 2023 - Décisions modificatives budgétaires
Délibération n°2023-232 Domaine nordique de Cézens saison 2023/2024 - Fixation de la redevance nordique et des tarifs
Délibération n°2023-231 Domaine nordique du Lioran -Prat de Bouc / Haute planèze - Saison 2023/2024 - Reconduction de la convention de mandat de gestion - Fixation de la redevance nordique et des tarifs
Délibération n°2023-230 Ouverture d'un cours collectif de danse pour adulte - Fixation du tarif 2023
Délibération n°2023-229 Film documentaire Eiffel - proposition de partenariat
Délibération n°2023-228 Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage déléguée pour la réalisation de la cartographie de réseaux et infrastructures eau et assainissement
Délibération n°2023-226 Convention de mandat pour le curage et le traitement des boues de la lagune d'Andelat
Délibération n°2023-225 Réseau de chaleur bois de Volzac - Approbation de la convention de participation financière avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour le lycée Louis Mallet
Délibération n°2023-224 Relais Petite Enfance (RPE) - Adoption des nouvelles modalités de fonctionnement
Délibération n°2023-223 Village d'entreprises du Pays de Saint-Flour - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité exercice 2022
Délibération n°2023-222 Comité de Massif - Désignation des représentants
Délibération n°2023-221 Syndicat mixte "Cantal Attractivité" - Désignation des représentants
Délibération n°2023-220 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 6 septembre 2023
Délibération n°2023-219 Choix des modalités de vote pour la séance
Délibération n°2023-218 Installation d'un nouveau conseiller communautaire
Liste des délibérations examinées

Décision publiée le 9 octobre 2023

Mise en ligne le lundi 09 octobre 2023
Décision n°2023-542 Demande de subvention pour l'opération "2023-2026 - Le Cantal à hauteur de ovs projets - Volet Saint-Flour Communauté"

Décision publiée le 5 octobre 2023

Mise en ligne le jeudi 05 octobre 2023
Décision n°2023-514 Marché de prestations de services - MOE Moulin Juéry à Chaudes-Aigues - Notification

Décisions publiées le 4 octobre 2023

Mise en ligne le mercredi 04 octobre 2023
Décision n° 2023-531 Acquisition d'un tracteur et d'une épareuse et cession d'un véhicule tracteur Renault et d'une épareuse Rousseau
Décision n°2023-529 - Ligne de trésorerie Régie de service public d'assainissement non collectif / collectif traitement des boues
Décision n° 2023-523 Parc d'activités du Rozier-Coren - phase 2 Permis d'aménager PA n°015 055 18 S00001 M2 : demande de modification n°3

Décisions publiées le 28 septembre 2023

Mise en ligne le jeudi 28 septembre 2023
Décision N°2023-512 Convention de prestation de services entre Saint-Flour Communauté et l’association d’Aide à Domicile en Milieu Rural (ADMR) Chaudes-Aigues
Décision N°2023-511 Contrat de visite technique – Véhicules de collecte des ordures ménagères de marque FAUN de Saint-Flour Communauté
Décision N°2023-510 Convention de servitude avec ENEDIS pour la desserte d’installation photovoltaïques sur les ZA du Rozier-Coren (Coren) et de Belvezet (Ruynes en Margeride)
Décision N°2023-501 Convention de location d’exposition – Mémorial de la Shoah
Décision N°2023-500 Convention portant sur l’organisation de la manifestation cantal Tour Sport 2023 à Saint-Flour

Décisions publiées le 25 septembre 2023

Mise en ligne le lundi 25 septembre 2023
Décision N°2023-496 Adhésions et cotisations aux organismes extérieurs d’intérêt communautaire – Année 2023 – Complément
Décision N°2023-470 Collecte des pneus usagés en déchetterie

Décision publiée le 22 septembre 2023

Mise en ligne le vendredi 22 septembre 2023
Décision N°2023-497 Demande de financement auprès de l’ACAL au titre du dispositif « aide en faveur de la lecture publique »

Décision publiée le 21 septembre 2023

Mise en ligne le jeudi 21 septembre 2023
Décision N°2023-408 Annule et remplace pour erreur matérielle – Projet sur la résilience des milieux ouverts herbacés sur le territoire de Saint-Flour Communauté – Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du Fonds Vert et de l’Europe au titre du FEDER

Décisions publiées le 14 septembre 2023

Mise en ligne le jeudi 14 septembre 2023
Décision N°2023-468 Réfection de la toiture du centre aqualudique – Mission de contrôle technique L + LE + SEI – Notification
Décision N°2023-467 Biennale d’art contemporain « Chemin d’art » édition 2024 – Convention de résidence recherche

Décision publiée le 13 septembre 2023

Mise en ligne le mercredi 13 septembre 2023
Décision N°2023-465 Mission d’accompagnement et d’ingénierie – Procédure de candidature au patrimoine mondial d’une série de viaducs européens, dont les viaducs de Garabit et du Viaur – Notification de la tranche conditionnelle

Décisions publiées le 11 septembre 2023

Mise en ligne le lundi 11 septembre 2023
Décision N°2023-466 Médiathèque de Neuvéglise – convention de partenariat avec l’association cantalienne des amis de la lecture (ACAL)
Décision N°2023-463 Acceptation d’indemnité de sinistre – Candélabre endommagé ZA Montplain – 15100 Saint-Flour
Décision N°2023-460 Rénovation énergétique du bâtiment de Chaudes-Aigues – Approbation de l’avenant n°1 au lot n°2 « menuiseries extérieures »
Décision N°2023-459 Centre aqualudique – Vérification règlementaire initiale des installations électriques
Décision N°2023-448 Extension de la maison de santé de Neuvéglise-sur-Truyère – Vérification règlementaire initiale des installations électriques

Conseil communautaire du mercredi 6 septembre 2023

Mise en ligne le mardi 17 octobre 2023
Lire le procès-verbal
Mise en ligne le jeudi 14 septembre 2023
Délibération N°2023-217 Décisions de la Présidente prises par délégation
Délibération N°2023-216 Budget primitif 2023 – Décisions modificatives budgétaires
Délibération N°2023-214 Désignation d’un référent déontologue pour les conseillers communautaires de Saint-Flour Communauté
Délibération N°2023-213 Programme pluriannuel de gestion (PPG) du basin des affluents de la Truyère en rive gauche à l’aval du barrage de Grandval – Demande de déclaration d’intérêt général (DIG)
Délibération N°2023-212 Approbation des nouveaux statuts du SIGAL et du changement de siège social
Délibération N°2023-211 Transport à la demande – Modification du fonctionnement du service
Délibération N°2023-209 Extension de la maison de santé pluridisciplinaire de Neuvéglise sur Truyère – Fixation du montant des loyers – Approbation des Baux
Délibération N°2023-208 Tourisme – Maison de site d’Alleuze – Modification des tarifs pour la gestion et l’exploitation des meublés
Délibération N°2023-207 Agriculture – Projet sur la résilience des milieux ouverts herbacés et des systèmes agricoles par la mise en place de pratiques durables – Convention 2024-2028 entre Saint-Flour Communauté et le CEN Auvergne
Délibération N°2023-206 Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 3 juillet 2023
Délibération N°2023-205 Choix des modalités de vote
Mise en ligne le mercredi 13 septembre 2023
Délibération N°2023-210 Avenant à la convention de délégation de compétences pour l’organisation des mobilités avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes
Mise en ligne le jeudi 07 septembre 2023
Délibération N°2023-215 Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) 2023 – Approbation de la répartition dérogatoire en application du pacte financier et fiscal de solidarité de Saint-Flour Communauté
Mise en ligne le jeudi 07 septembre 2023
Liste des délibérations examinées

Décision publiée le 4 septembre 2023

Mise en ligne le lundi 04 septembre 2023
Décision N°2023-445 Convention de partenanriat « Pass Activ’Jeunes » 2023/2024 entre l’OMJS de Saint-Flour et Saint-Flour Communauté

Décisions publiées le 31 août 2023

Mise en ligne le jeudi 31 août 2023
Décision N°2023-447 Acceptation d’indemnité de sinistre – Dégats sur les jeux extérieurs de l’ALSH Saint-Flour par l’entreprise holding ROUX père et fils
Décision N°2023-441 Mission d’étude historique pour la valorisation du sentier des maquisards du Mont Mouchet à Anterrieux par le réduit de la Truyère

Décision publiée le 21 août 2023

Mise en ligne le lundi 21 août 2023
Décision N°2023-446 RDV emplois de Saint-Flour Communauté – Demande de subvention auprès de la Région

Décision publiée le 10 août 2023

Mise en ligne le jeudi 10 août 2023
Décision N°2023-442 Pôle territorial de santé – maintenance du réseau téléphonique

Décisions publiées le 8 août 2023

Mise en ligne le mardi 08 août 2023
Décision N° 2023-440 Remplacement du serveur du centre aqualudique
Décision N° 2023-436 Saison culturelle 2023-2024 – Demande de subvention dans le cadre du Schéma Départemental d’Action Culturelle (SDAC) auprès du Conseil Départemental du Cantal
Décision N° 2023-416 Convention d’occupation et d’utilisation des installations de la halle d’animations et sportive de Pierrefort avec les associations sportives
Décision N° 2023-411 Charte forestière de Territoire – Demande de subvention auprès du FEADER
Décision N°2023-406 Valorisation de la Vallée de la Truyère – Complément de mission – Etude de conception d’une exposition itinérante – « mémoire de Grandval » – prestation retenue auprès de l’agence SC DESIGN

Décisions publiées le 7 août 2023

Mise en ligne le lundi 07 août 2023
Décision N° 2023-434 Autorisation temporaire d’occupation – Concert « Exodes » – Cathédrale de Saint-Flour
Décision N°2023-330 Contrat de location de carabines optiques

Arrêté publié le 7 août 2023

Mise en ligne le lundi 07 août 2023
Arrêté N°2023-16AG Arrêté portant adoption du règlement intérieur de l’aire d’accueil des gens du voyage de la Touëtte

Décisions publiées le 25 juillet 2023

Mise en ligne le mardi 25 juillet 2023
Décision N° 2023-283 Demande de financement CD 15 collecte et valorisation mémoire de Grandval
Décision N°2023-353 Prestation de service OTI agence postale Ruynes-en-Margeride
Décision N°2023-403 Prestation de service IMMERGIS boucle cyclotouristique
Décision N°2023-404 ZA du Rozier-Coren servitude Enédis
Décision N°2023-405 Recrutement saisonnier
Décision N°2023-407- Prestation de service IMMERGIS schéma directeur cyclable
Décision N°2023-409 Convention utilisation centre aqualudique collèges 2023-2024 et 2024-2025
Décision N°2023-412 Marché de travaux Saint-Urcize lot 7
Décision N°2023-413 Marché de travaux Maison de santé Pierrefort lot 15
Décision N°2023-417 France service Pierrefort – convention pour l’accueil exposition photo syndicat Aubrac

Arrêté publié le 11 juillet 2023

Mise en ligne le mardi 11 juillet 2023
Arrêté N°2023-15AG Arrêté portant représentation de la Présidente de saint-Flour communauté à la présidence de la commission locale du Site patrimonial remarquable

Conseil communautaire du lundi 3 juillet 2023

Mise en ligne le jeudi 07 septembre 2023
Lire le procès-verbal
Mise en ligne le mardi 11 juillet 2023
Délibération N°2023-204 Décisions de la Présidente prises par délégation
Délibération N°2023-203 Motion en faveur du maintien du service public de collecte et de traitement pour le recyclage des bouteilles en plastique
Délibération N°2023-202 Candidature au programme « Action des Collectivités Territoriales pour l’Efficacité Energétique » (ACTEE+) de la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR)
Délibération N°2023-201 Ressource humaines – Prise en charge partielle du prix des abonnements – Déplacements domicile travail
Délibération N°2023-200 Ressources humaines – Pôles enseignement / Diffusion Artistique Lecture Publique – Renouvellement de postes pour la rentrée 2023/2024 – Adaptation du volume horaire – Proposition de modification de placement indiciaire
Délibération N°2023-199 Ressource humaines – Création d’un emploi permanent de géomaticien
Délibération N°2023-198 Ressources humaines – Contrat local de santé – Création d’un emploi non permanent – contrat de projet (A)
Délibération N°2023-197 Ressources humaines – Conseiller numérique – Proposition de renouvellement d’un emploi non permanent – Contrat de projet (C)
Délibération N°2023-196 Ressources humaines – Avancement de grade – Mise à jour du tableau des effectifs
Délibération N°2023-195 S.A.E.M thermale de Chaudes-Aigues CALEDEN – Approbation de la convention d’apport en compte courant d’associé
Délibération N°2023-194 Subventionx aux associations et aux organismes sociaux, culturels et sportifs – Dispositif au titre de l’année 2023
Délibération N°2023-193 Budget primitif 2023 – Décisions modificatives budgétaires
Délibération N°2023-192 Nomenclature M57 – Adoption d’un règlement budgétaire et financier
Délibération N°2023-191 Rénovation énergétique du Centre aqualudique intercommunal de Saint-Flour- Approbation de l’engagement de l’opération et demande de subventions auprès de l’Etat au titre du fonds vert
Délibération N°2023-190 Renaturation du ruisseau de la Salesse et de remplacement d’un ouvrage sur la RD44 – Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage
Délibération N°2023-189 Renaturation du ruisseau de la Salesse et de remplacement d’un ouvrage sur la RD44 – Attribution des marchés de travaux
Délibération N°2023-188 Réaménagement du bureau d’information touristique de Saint-Flour – Place d’armes – Attribution des marchés de travaux
Délibération N°2023-187 Construction d’un bâtiment technique à Saint-Urcize – Attribution des marchés de travaux
Délibération N°2023-186 Construction de la maison de santé pluridisciplinaire communautaire de Pierrefort – Attribution des marchés de travaux
Délibération N°2023-185 Extension de la maison de santé pluridisciplinaire communautaire de Neuvéglise sur Truyère – Avenants aux marchés de travaux
Délibération N°2023-184 Soutien à la candidature Clermont-Ferrand Massif Central Capitale Européenne de la Culture 2024/2028
Délibération N°2023-183 Réseau des médiathèques communautaires – Mise à jour du règlement intérieur
Délibération N°2023-182 Réseau des médiathèques communautaires – Fixation des tarifs
Délibération N°2023-181 Fonds de concours intercommunal – Logements vacants – Attribution à la commune de Neuvéglise sur Truyère
Délibération N°2023-180 Fonds de concours intercommunal – Logements vacants – Attribution à la commune de Coltines
Délibération N°2023-179 Fonds de concours intercommunal – Logements vacants – Attribution à la commune d’Andelat
Délibération N°2023-178 Fonds de concours intercommunal – Logements vacants – Attribution à la commune de Rezentières
Délibération N°2023-177 Fonds de concours intercommunal – Logements vacants – Attribution à la commune de Soulages
Délibération N°2023-176 Fonds de concours intercommunal – Petit patrimoine – Attribution à la commune de neuvéglise sur Truyère
Délibération N°2023-175 Fonds de concours intercommunal – Petit patrimoine – Attribution à la commune d’Anterrieux
Délibération N°2023-174 Fonds de concours intercommunal – Edifices cultuels – Attribution à la commune de Coren
Délibération N°2023-173 Fonds de concours intercommunal – Edifices cultuels – Attribution à la commune de Val d’Arcomie
Délibération N°2023-172 Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Flour – Bilan de la concertation
Délibération N°2023-171 Schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (SRADDET) de la région Auvergne-Rhône-Alpes – Avis sur le projet de modification N°1
Délibération N°2023-170 Approbation du projet de Plan Climat Air Energie Territorial de l’Est Cantal
Délibération N°2023-169 Aire d’Accueil des Gens du Voyage de la Touete – Fixation des tarifs applicables aux usagers
Délibération N°2023-168 Dispositif « Pass’ton BAFA » – Règlement
Délibération N°2023-167 Adoption du dispositif « pass’ton BAFA » – Avenant à la convention territoriale cadre MSA » grandir en Milieu Rural » (GMR) 2022-2025
Délibération N°2023-166 Transports scolaires – Avenant N°1 à la convention de gestionnaire de proximité avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes
Délibération N°2023-165 Aide au transport dans le cadre de activités scolaires – Approbation du dispositif pur les scolaires 2023/2024, 2024/2025, 2025/2026
Délibération N°2023-164 Temps d’activités Périscolaires (TAP) 2023/2024 – Convention de prestation de services – Fixation des tarifs d’intervention
Délibération N°2023-163 Portage de repas à domicile – Adoption du règlement du service harmonisé
Délibération N°2023-162 Portage de repas à domicile – Adoption des conventions avec les opérateurs
Délibération N°2023-161 Activité de pleine nature – Reprise de la SARL de Chabridet gestionnaire du centre équestre de Pierrefort – avenant N°2
Délibération N°2023-160 Activité de pleine nature – Proposition de réponse à la candidature aux pôles de pleine nature Massif Central 2023 avec le PNR Aubrac
Délibération N°2023-159 Tourisme – Adoption de l’annexe opérationnelle de l’Office de Tourisme Intercommunal
Délibération N°2023-158 Tourisme – Validation du budget primitif 2023 de l’Office de tourisme Intercommunal
Délibération N°2023-157 Habitat – Adoption de la convention cadre petites Villes de Demain (PVD) valant Opération de Revitalisation du Territoire (ORT)
Délibération N°2023-156 Animation économique du territoire – Partenariat avec Franc Active Auvergne – Approbation de la convention 2023-2025
Délibération N°2023-155 Commercialisation de la zone d’activités intercommunale de Luc d’ussel – Cession de lot – SARL JP Magot
Délibération N°2023-154 Commercialisation de la zone d’activités intercommunale de Volzac – Cession de lot – SAS Volzac Auto
Délibération N°2023-153 Règlement intérieur du conseil communautaire – Ajustement
Délibération N°2023-152 Adoption du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 15 mai 2023
Délibération N°2023-151 Choix des modalité de vote pour la séance
Délibération N°2023-150 Installation d’un nouveau conseiller communautaire
Mise en ligne le lundi 10 juillet 2023
Liste des délibérations examinées

Arrêté publié le 27 juin 2023

Mise en ligne le mardi 27 juin 2023
Arrêté N°2023-14AG Arrêté engageant la modification n°2 de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du paysage (AVAP) de Saint-Flour

Arrêté publié le 5 juin 2023

Mise en ligne le lundi 05 juin 2023
Arrêté N°2023-13AG Approuvant le règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés

Arrêtés publiés le 17 mai 2023

Mise en ligne le mercredi 17 mai 2023
Arrêté N°2023-12AG Désignation de la Personne Responsable de l’Accès aux Documents Administratifs (PRADA)
Arrêté N°2023-11AG Arrêté d’alignement individuel parcelle AL 162 rue Jean Baptiste Rozière 15100 Saint-Flour
Arrêté N°2023-10AG Arrêté d’alignement individuel parcelle AL 164 et 166 rue Jean Baptiste Rozière 15100 Saint-Flour

Conseil communautaire du lundi 15 mai 2023

Mise en ligne le mercredi 05 juillet 2023
Lire le procès-verbal
Mise en ligne le jeudi 25 mai 2023
Délibération N°2023-149 Décisions de la Présidente prises par délégation
Délibération N°2023-148 Soutien à la motion de défense de la ligne ferroviaire de l’Aubrac
Délibération N°2023-147 Ressources humaines – Pôles enseignement / Diffusion artistique lecture publique – Renouvellement de postes pour la rentrée 2023-2024
Délibération N°2023-146 Approbation du Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours (P.O.S.S) du centre aqualudique
Délibération N°2023-145 Année scolaire 2023-2024 – Gratuité du transport scolaire pour les élèves du territoire intercommunal scolarisés en primaire (maternelle et élémentaire) – Prorogation de la convention GPTS avec la Région Auvergne Rhône-Alpes
Délibération N°2023-144 Renouvellement du dispositif « Pass Activ’Jeunes » – Année 2023-2024
Délibération N°2023-143 Petite enfance et enfance jeunesse – Adoption des annexes financières 2023
Délibération N°2023-142 Politique éducative et sociale – Convention pluriannuelle cadre de partenariat conclue avec le CCAS de Saint-Flour – Adoption de l’annexe financières 2023
Délibération N°2023-141 Politique éducative et sociale – Convention pluriannuelle cadre de partenariat conclue avec l’OMJS de Saint-Flour – Adoption de l’annexe financières 2023
Délibération N°2023-140 Syndicat Mixte « Cantal Attractivité » – Retour sur la consultation des communes
Délibération N°2023-139 Commercialisation du parc d’activités du Rozier Coren – Cession de lot à la SCI Immo Invest
Délibération N°2023-138 Commercialisation du parc d’activités du Rozier Coren – Cession de lot à la SCI Niocel Montplain
Délibération N°2023-136 Adoption du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du vendredi 7 avril 2023
Délibération N°2023-135 Choix des modalités de vote pour la séance
Mise en ligne le mardi 23 mai 2023
Délibération N°2023-137 Plan local d’urbanisme intercommunal – Bilan de la concertation et arrêt du projet
Mise en ligne le lundi 22 mai 2023
Liste des délibérations examinées

Arrêtés publiés le 13 avril 2023

Mise en ligne le jeudi 13 avril 2023
Arrêté N°2023-09AG Délégation de signature à Madame Christine SALSON – Adjointe à la direction de service politique éducative et sociale de Saint-Flour Communauté
Arrêté N°2023-08AG Délégation de signature à Madame Rachel BRUN – Coordinatrice du service politique éducative et sociale de Saint-Flour Communauté

Arrêté publié le 12 avril 2023

Mise en ligne le mercredi 12 avril 2023
Arrêté N°2023-07AG Arrêté portant représentation de la Présidente de Saint-Flour Communauté à la présidence de la commission locale du Site Patrimonial Remarquable

Conseil communautaire du vendredi 7 avril 2023

Mise en ligne le lundi 22 mai 2023
Lire le procès-verbal
Mise en ligne le mardi 18 avril 2023
Délibération N°2023-134 Décisions de la Présidente prises par délégation
Délibération N°2023-133 PLU de la Commune de Saint-Flour – Examen au cas par cas de l’évaluation environnementale de la mise en compatibilité et modalités de concertation
Délibération N°2023-132 Aménagement de l’ancienne prison en belvédère – Place J. Brisson, Saint-Flour – Attribution des marchés de travaux pour deux lots
Délibération N°2023-131 Budget primitif 2023 – Budget annexe Aménagement-Entretien-Gestion aire d’accueil des gens du voyage
Délibération N°2023-130 Budget primitif 2023 – Régie du service public d’assainissement non collectif et collectif pour le ramassage et le traitement des boues issues de l’assainissement collectif
Délibération N°2023-129 Budget primitif 2023 – Budget annexe Forages de Coltines
Délibération N°2023-128 Budget primitif 2023 – Régie distribution de chaleur
Délibération N°2023-127 Budget primitif 2023 – Budget annexe Aménagements et restauration d’ouvrages pour compte de tiers
Délibération N°2023-126 Budget primitif 2023 – Budget annexe Pôles enseignement/Diffusion artistique et lecture publique
Délibération N°2023-125 Exposition en plein air à Garabit – Demande d’attribution d’un fonds de concours par le Syndicat mixte Garabit-Gandval
Délibération N°2023-124 Budget primitif 2023 – Budget annexe Pôle patrimoine
Délibération N°2023-123 Adoption de l’annexe opérationnelle et fi nancière annuelle 2023-2024 entre le SMDTEC, Saint-Flour communauté et Hautes Terres Communauté
Délibération N°2023-122 Budget primitif 2023 – Budget annexe Domaine nordique
Délibération N°2023-121 Autorisation de programme / Crédits de paiement – Travaux de performance énergétique au centre aqualudique
Délibération N°2023-120 Budget primitif 2023 – Budget annexe Centre aqualudique
Délibération N°2023-119 Autorisations de programme / Crédits de paiement Maisons territoriales de santé
Délibération N°2023-118 Budget primitif 2023 – Budget annexe Maisons territoriales de santé
Délibération N°2023-117 Budget primitif 2023 – Budget annexe Cabinet médical de Valuéjols
Délibération N°2023-116 Collecte sélective des ordures ménagères – Contrat d’objectifs Sytec Citeo
Délibération N°2023-115 Collecte sélective des ordures ménagères – Conditions de dépose des pneumatiques usés
Délibération N°2023-114 Collecte sélective des ordures ménagères – Convention avec Eco-Mobilier pour la collecte du mobilierusagé, des jeux, des jouets et des articles de bricolage non thermiques
Délibération N°2023-113 Budget primitif 2023 – Budget annexe Collecte des ordures ménagères / Déchetteries
Délibération N°2023-112 Budget primitif 2023 – Budget annexe Atelier relais Vulcacuir
Délibération N°2023-111 Autorisation de programme / Crédits de paiement – Extension et développement d’Uniplanèze – Ajustement
Délibération N°2023-110 Budget primitif 2023 – Budget annexe Atelier relais Uniplanèze
Délibération N°2023-109 Budget primitif 2023 – Budget annexe Ateliers relais de commerce / Multiples ruraux
Délibération N°2023-108 Budget primitif 2023 – Budget annexe Abattoir intercommunal de Pierrefort
Délibération N°2023-107 Budget primitif 2023 – Budget annexe Ateliers de découpe et de transformation agroalimentaire
Délibération N°2023-106 Budget primitif 2023 – Budget annexe ZA de l’Aubrac à Pierrefort
Délibération N°2023-105 Budget primitif 2023 – Budget annexe ZA du Rouchar à Chaudes-Aigues
Délibération N°2023-104 Budget primitif 2023 – Budget annexe ZA de Neuvéglise
Délibération N°2023-103 Budget primitif 2023 – Budget annexe ZA Volzac à Saint-Flour
Délibération N°2023-102 Budget primitif 2023 – Budget annexe ZA Luc d’Ussel
Délibération N°2023-101 Budget primitif 2023 – Budget annexe ZI Rozier Coren à Coren et Saint-Flour
Délibération N°2023-100 Budget primitif 2023 – Budget annexe ZA de Belvezet à Ruynes-en-Margeride
Délibération N°2023-099 Attribution de compensation pour l’exercice 2023 – Service commun ADS
Délibération N°2023-098 Autorisation de programme / Crédits de paiement – Réaménagement des locaux de l’office de tourisme deSaint-Flour
Délibération N°2023-097 Autorisation de programme / Crédits de paiement – Aménagement d’un belvédère et des abords du CIAP – Ajustement
Délibération N°2023-096 Vote des taux d’imposition 2023
Délibération N°2023-095 Budget primitif 2023 – Budget général
Délibération N°2023-094 Adoption du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du lundi 27 mars 2023
Délibération N°2023-093 Choix des modalités de vote pour la séance
Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023
Liste des délibérations examinées

Arrêté publié le 4 avril 2023

Mise en ligne le mardi 04 avril 2023
Arrêté N°2023-06AG Modification du règlement intérieur du Centre Aqualudique Intercommunal

Arrêté publié le 30 mars 2023

Mise en ligne le jeudi 30 mars 2023
Arrêté N°2023-05AG Prescription de la procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°2 du Plan Local d’Urbanisme de Saint-Flour

Conseil communautaire du lundi 27 mars 2023

Mise en ligne le jeudi 13 avril 2023
Lire le procés verbal
Mise en ligne le vendredi 07 avril 2023
Délibération N°2023-092 Décisions de la Présidente prise par délégation
Délibération N°2023-091 Réaménagement des espaces forme et bien être du centre aqualudique - Avenants aux marchés de travaux
Délibération N°2023-090 Réaménagement des espaces extérieurs du centre aqualudique - Avenants aux marchés de travaux
Délibération N°2023-089 Orientations budgétaires 2023
Délibération N°2023-064 à N°2023-088 Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2022
Délibération N°2023-063 Compte administratif 2022 - Budget annexe aire d'accueil des Gens du Voyage
Délibération N°2023-062 Compte administratif 2022 - Régie du service public d'assainnissement non collectif et collectif pour le ramassage des boues issues de l'assainissement collectif
Délibération N°2023-061 Compte administratif 2022 - Budget annexe forages de Coltines
Délibération N°2023-060 Compte administratif 2022 - Régie de distribution de chaleur
Délibération N°2023-059 Compte administratif 2022 - Budget annexe aménagements et restaurations d'ouvrage pour compte de tiers
Délibération N°2023-058 Compte administratif 2022 - Budget annexe pôles enseignement / diffusion et lecture publique
Délibération N°2023-057 Compte administratif 2022 - Budget annexe pôle patrimoine
Délibération N°2023-056 Compte administratif 2022 - Budget annexe domaines nordiques
Délibération N°2023-055 Compte administratif 2022 - Budget annexe centre aqualudique
Délibération N°2023-054 Compte administratif 2022 - Budget annexe maisons territoriales de santé
Délibération N°2023-053 Compte administratif 2022 - Budget annexe cabinet médiaclal de Valuéjols
Délibération N°2023-052 Compte administratif 2022 - Budget annexe collecte des ordures ménagères
Délibération N°2023-051 Compte administratif 2022 - Budget annexe atelier relais Vulccuir
Délibération N°2023-050 Compte administratif 2022 - Budget annexe atelier relais Uniplanèze
Délibération N°2023-049 Compte administratif 2022 - Budget annexe ateliers relais commerce
Délibération N°2023-048 Compte administratif 2022 - Budget annexe abattoir intercommunal de Pierrefort
Délibération N°2023-047 Compte administratif 2022 - Budget annexe ateliers de découpe et de tansformation agroalimentaire
Délibération N°2023-046 Compte administratif 2022 - Budget annexe ZA de l'Aubrac
Délibération N°2023-045 Compte administratif 2022 - Budget annexe ZA du Rouchar
Délibération N°2023-044 Compte administratif 2022 - Budget annexe ZA Neuvéglise
Délibération N°2023-043 Compte administratif 2022 - Budget annexe ZA Volzac
Délibération N°2023-042 Compte administratif 2022 - Budget annexe ZA Luc d'Ussel
Délibération N°2023-041 Compte administratif 2022 - Budget annexe ZI du Rozier Coren
Délibération N°2023-040 Compte administratif 2022 - Budget annexe ZA de Belvezet
Délibération N°2023-039 Compte administratif 2022 - Budget général
Délibération N°2023-038 Approbation des comptes de getion du comptable public
Délibération N°2023-037 Convention avec le centre hospitalier de Saint-Flour pour la préparation des repas durant les travaux du restaurant du CCAS en ville basse
Délibération N°2023-036 Maison de santé pluridiciplinaire communautaire de Pierrefort - Approbation du protocole d'accord à intervenir avec les futurs locataires
Délibération N°2023-035 Adoption du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du lundi 27 février 2023
Délibération N°2023-034 Choix des modalités de vote pour la séance
Mise en ligne le lundi 03 avril 2023
Liste des délibérations examinées

Conseil communautaire du 27 février 2023

Mise en ligne le mardi 04 avril 2023
Lire le procès-verbal
Mise en ligne le mardi 14 mars 2023
Délibération N°2023-033 Décisions de la Présidente prises par délégtion
Délibération N°2023-032 Harmonisation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Délibération N°2023-031 Modification du tableau des effectifs - Infographiste Webmaster
Délibération N°2023-030 Modification du tableau des effectifs - Coordinateur (trice) de la politique éducative et sociale
Délibération N°2023-029 Modification du tableau des effectifs - Adjoint administratif
Délibération N°2023-028 Avancement de grade - Ratio Promu-Promouvable pour l'année 2023
Délibération N°2023-027 Modification du tableau des effectifs
Délibération N°2023-026 Déchetteries - Convention avec Ecologic pour la collecte des articles de sport / loisirs et article de bricolage et jardinage thermique
Délibération N°2023-025 Contrat territorial vert et bleu Alagon 2017/2022 - Approbation tranche de travaux 2023
Délibération N°2023-024 Convention constitutive de l'entente pour la gestion des milieux aquatiques du bassin de bromme, Siniq et Goul
Délibération N°2023-023 Programme pluriannuel de gestion (PPG) du bassin versant du Bès - Mise en oeuvre de la quatrième tranche de travaux 2023-2024
Délibération N°2023-022 Préparation des repas à domicile - Avenants aux conventions avec le CCAS de la ville de Saint-Flour
Délibération N°2023-021 Mobilités - Avenant à la convention de délagation avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour la mise en place de dessertes locales saisonnières
Délibération N°2023-020 Contrat Cantal développement 2022-2027 - Approbation du contrat à intervenir avec le conseil départemental du Cantal
Délibération N°2023-019 Adoption du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du mercredi 25 janvier 2023
Délibération N°2023-018 Choix des modalités de vote pour la séance
Liste des délibérations examinées

Arrêtés publiés le 31 janvier 2023

Mise en ligne le mardi 31 janvier 2023
Arrêté N°2023-04AG Expulsion de Monsieur REINARD Christophe, occupant de l’Aire d’Accueil des Gens du voyage dite Aire de la Touëte
Arrêté N°2023-03AG Délégation de signature à Madame Angélique PAYRAT – Adjointe à la Direction de Pôle Administration Générale et finances de Saint-Flour Communauté
Arrêté N°2023-02AG Délégation de signature à Monsieur Pierre SALSAC- Directeur des Ressources Humaines de Saint-Flour Communauté
Arrêté N°2023-01AG Délégation de signature à Monsieur Jean-François Védrines- Directeur des Services Techniques Intercommunaux de Saint-Flour Communauté

Conseil communautaire du 25 janvier 2023

Mise en ligne le mardi 28 février 2023
Lire le procès-verbal
Mise en ligne le mercredi 01 février 2023
Délibération N°2023-017 Décisions de le Président prises par délagation
Délibération N°2023-016 Ressources humaines - Convention de mise à dispositions de services du service environnement du Syndicat des Territoires de l'Est Cantal
Délibération N°2023-015 Finances - Autorisation donnée à Madame le Président d'engager, de mandater et de liquider les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2023
Délibération N°2023-014 Affaires juridiques et achats - Avenant N°1 au marché de prestation de service avec Campus développement pour l'élaboration du Plan Local Intercommunal
Délibération N°2023-013 Droit de préemption Urbain (D.P.U.) - Institution sur la commune de Vieillespesse
Délibération N°2023-012 Plan Local d'urbanisme de Saint-Flour - Approbation de la modification N°4
Délibération N°2023-011 Plan Local d'urbanisme de Saint-Flour - Approbation de la révision allégée N°1
Délibération N°2023-010 Déchetteries - Convention avec ecosystème pour la collecte des lampes et ampoules
Délibération N°2023-009 Régie de distribution de chaleur - Approbation du règlement de service modificatif
Délibération N°2023-008 Accueil et habitat des Gens du Voyage - Adoption de la convention de gestion de l'aire d'accueil de la Touëte entre l'Etat et Saint-Flour communauté au tritre de l'année 2022
Délibération N°2023-007 Contrat local de santé - Convention de partenariat avec Hautes-Terre Communauté pour l'animation
Délibération N°2023-006 Petite enfance - Jeunesse - Convention pluriannuelle de gestion et d'objectifs avec les structures gestionnaires
Délibération N°2023-005 Accueil - Convention de mise à disposition par le Conseil Départemental du Cantal de la plateforme de Gestion de la Relation des Usagers (GRU)
Délibération N°2023-004 - Maison de site d'Alleuze - Fixation de trafis pour la gestion et l'exploitation des salles multi-activités
Délibération N°2023-003 Maison de site d'Alleuze - Fixation de tarifs pour la gestion et l'exploitation des meublés de tourisme
Délibération N°2023-002 Adoption du procés-verbal de la séance du Conseil Communautaire du lundi 19 décembre 2022
Délibération N°2023-001 Choix des modalités de vote pour la séance
Mise en ligne le mardi 31 janvier 2023
List des délibérations examinées

Décision du 23 septembre 2022

Mise en ligne le vendredi 23 septembre 2022
Décision N° 2022-527 - Extension et développement d'Uniplanèze - Emprunt pour le financement de l'opération - complément

Arrêtés publiés le 20 septembre 2022

Mise en ligne le mardi 20 septembre 2022
Arrêté N°2022-019AG - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Pierre CHASSANG, Vice-Président de Saint-Flour Communauté
Arrêté N°2022-20AG - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Christophe Vidal, Vice-Président de Saint-Flour Communauté
Arrêté N°2022-21AG -Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Jean-Marc Boudou, Vice-Président de Saint-Flour Communauté
Arrêté N°2022-22AG - Portant délégation de fonction et de signature à Madame Annie Andrieux, Conseillère communautaire et membre du bureau exécutif de Saint-Flour Communauté
Arrêté N°2022-023AG - Portant délégation de fonction et de signature à Madame Emmanuelle Niocel-Julhes, Vice-Présidente de Saint-Flour Communauté
Arrêté N°2022-024AG - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Philippe Delort, Vice-Président de Saint-Flour Communauté
Arrêté N°2022-025AG - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Jean-Luc Perrin, Vice-Président de Saint-Flour Communauté
Arrêté N°2022-026AG - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Loïc Pouderoux, Conseiller communautaire et membre du bureau exécutif de Saint-Flour Communauté

Conseil communautaire du lundi 19 septembre 2022

Mise en ligne le lundi 03 octobre 2022
Délibération exécutoires - Conseil communautaire du 19 septembre 2022 - Délibération 2022-214 Gouvernance, élargissement du bureau exécutif - Modification du nombre de vices-président(e)s
Mise en ligne le vendredi 30 septembre 2022
Délibération exécutoires - Conseil communautaire du 19 septembre 2022 - Partie 2
Mise en ligne le mardi 27 septembre 2022
Liste des délibérations examinées
Mise en ligne le jeudi 22 septembre 2022
Lire le Procès verbal de l'élection des 13e, 14e et 15e Vice-présidents
Délibérations exécutoires - Conseil communautaire du 19 septembre 2022 - PARTIE 1

Arrêté publié le 14 septembre 2022

Mise en ligne le mercredi 14 septembre 2022
Arrêté N°2022-14 AG - Adoption du règlement intérieur de l'aire d'accueil des gens du voyage de la Touëte

Conseil communautaire du lundi 4 juillet 2022

Mise en ligne le jeudi 22 septembre 2022
Lire le Procès verbal
Mise en ligne le mercredi 13 juillet 2022
Délibérations exécutoires - Conseil communautaire du 4 juillet 2022 - PARTIE 1
Délibérations exécutoires - Conseil communautaire du 4 juillet 2022 - PARTIE 2
Mise en ligne le mardi 12 juillet 2022
Liste des délibérations examinées

Conseil communautaire du mercredi  13 avril 2022

Mise en ligne le mercredi 20 avril 2022
Lire le compte-rendu

Conseil communautaire du mercredi  23 mars 2022

Mise en ligne le mercredi 30 mars 2022
Lire le compte-rendu
Lire la délibération concernant le Budget général
Lire la délibération concernant les Budgets annexes

Conseil communautaire du mercredi 9 mars 2022

Mise en ligne le lundi 21 mars 2022
Lire le compte-rendu

Conseil communautaire du mercredi 26 janvier 2022

Mise en ligne le mercredi 02 février 2022
Lire le compte-rendu

Conseil communautaire du mercredi 8 décembre 2021

Mise en ligne le jeudi 06 janvier 2022
Lire le compte-rendu

Conseil communautaire du lundi 22 novembre 2021

Mise en ligne le jeudi 02 décembre 2021
Lire le compte-rendu

Conseil communautaire du mercredi 20 octobre 2021

Mise en ligne le mercredi 03 novembre 2021
Lire le compte-rendu

Conseil communautaire du mercredi 15 septembre 2021

Mise en ligne le jeudi 23 septembre 2021
Lire le compte-rendu

Conseil communautaire du vendredi 23 juillet 2021

Mise en ligne le vendredi 20 août 2021
Lire le compte-rendu

Conseil communautaire du mercredi 30 juin 2021

Mise en ligne le lundi 12 juillet 2021
Lire le compte-rendu

Conseil communautaire du mercredi 14 avril 2021

Mise en ligne le jeudi 22 avril 2021
Lire le compte-rendu

Conseil communautaire du mercredi 24 mars 2021

Mise en ligne le jeudi 01 avril 2021
Lire le compte-rendu

Conseil communautaire du mercredi 10 mars 2021

Mise en ligne le lundi 22 mars 2021
Lire le compte-rendu

Conseil communautaire du mercredi 13 janvier 2021

Mise en ligne le lundi 25 janvier 2021
Lire le compte-rendu

Conseil communautaire du lundi 14 décembre 2020

Mise en ligne le mardi 12 janvier 2021
Lire le compte-rendu

Conseil communautaire du mardi 13 octobre 2020

Mise en ligne le mercredi 21 octobre 2020
Lire le compte-rendu

Conseil communautaire du mardi 22 septembre 2020

Mise en ligne le mercredi 30 septembre 2020
Lire le compte-rendu

Conseil communautaire du mercredi 2 septembre 2020

Mise en ligne le mardi 08 septembre 2020
Lire le compte-rendu

Conseil communautaire du mercredi 30 juillet 2020

Mise en ligne le mercredi 05 août 2020
Lire le compte-rendu

Conseil communautaire du mercredi 17 juillet 2020

Mise en ligne le vendredi 24 juillet 2020
Lire le compte-rendu

Conseil communautaire du mercredi 26 février 2020

Mise en ligne le jeudi 05 mars 2020
Lire le compte-rendu
Lire le Débat d'orientations budgétaires

Conseil communautaire du mercredi 11 décembre 2019

Mise en ligne le jeudi 19 décembre 2019
Compte-rendu de la séance du conseil communautaire

Conseil communautaire du mercredi 13 novembre 2019

Mise en ligne le jeudi 21 novembre 2019
Compte-rendu de la séance du conseil communautaire

Conseil communautaire du mercredi 25 septembre 2019

Mise en ligne le mercredi 02 octobre 2019
Compte-rendu de la séance du conseil communautaire

Conseil communautaire du jeudi 18 juillet 2019

Mise en ligne le mercredi 24 juillet 2019
Compte-rendu de la séance du conseil communautaire

Conseil communautaire du jeudi 20 juin 2019

Mise en ligne le mercredi 26 juin 2019
Compte-rendu de la séance du conseil communautaire

Conseil communautaire du lundi 27 mai 2019

Mise en ligne le mardi 04 juin 2019
Compte-rendu de la séance du conseil communautaire

Conseil communautaire du jeudi 11 avril 2019

Mise en ligne le jeudi 11 avril 2019
Compte-rendu de la séance du conseil communautaire

Conseil communautaire du jeudi 21 mars 2019

Mise en ligne le jeudi 21 mars 2019
Compte-rendu de la séance du conseil communautaire

Conseil communautaire du lundi 11 février 2019

Mise en ligne le lundi 11 février 2019
Compte-rendu de la séance du conseil communautaire

Conseil communautaire du lundi 29 novembre 2018

Mise en ligne le jeudi 29 novembre 2018
Compte-rendu de la séance du conseil communautaire

Conseil communautaire du lundi 8 octobre 2018

Mise en ligne le lundi 08 octobre 2018
Compte-rendu de la séance du conseil communautaire

Conseil communautaire du mardi 24 juillet 2018

Mise en ligne le mardi 24 juillet 2018
Compte-rendu de la séance du conseil communautaire

Conseil communautaire du lundi 4 juin 2018

Mise en ligne le lundi 04 juin 2018
Compte-rendu de la séance du conseil communautaire

Conseil communautaire du jeudi 12 avril 2018

Mise en ligne le jeudi 12 avril 2018
Compte-rendu de la séance du conseil communautaire

Conseil communautaire du jeudi 29 mars 2018

Mise en ligne le jeudi 29 mars 2018
Compte-rendu de la séance du conseil communautaire

Conseil communautaire du jeudi 15 février 2018

Mise en ligne le jeudi 15 février 2018
Compte-rendu de la séance du conseil communautaire

Conseil communautaire du lundi 18 décembre 2017

Mise en ligne le lundi 18 décembre 2017
Compte-rendu de la séance du conseil communautaire

Conseil communautaire du lundi 20 novembre 2017

Mise en ligne le lundi 20 novembre 2017
Compte-rendu de la séance du conseil communautaire

Conseil communautaire du lundi 25 septembre 2017

Mise en ligne le lundi 25 septembre 2017
Compte-rendu de la séance du conseil communautaire

Conseil communautaire du jeudi 27 juillet 2017

Mise en ligne le jeudi 27 juillet 2017
Compte-rendu de la séance du conseil communautaire

Conseil communautaire du mercredi 28 juin 2017

Mise en ligne le mercredi 28 juin 2017
Compte-rendu de la séance du conseil communautaire

Conseil communautaire du jeudi 13 avril 2017

Mise en ligne le jeudi 13 avril 2017
Compte-rendu de la séance du conseil communautaire

Conseil communautaire du jeudi 30 mars 2017

Mise en ligne le jeudi 30 mars 2017
Vote des orientations budgétaires

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