PLUI approuvé par le Conseil communautaire du 8 juillet 2024

Dossier 0 : Procédure

• Délibération

Dossier 1 : Rapport de présentation

1 - Rapport de présentation

• 1.1 - Diagnostic Territorial
• 1.2 - Diagnostic agricole et forestier - Atlas cartographique
• 1.3 - État initial de l'environnement
• 1.4.1 - Justification du projet
• 1.4.2 - Atlas du potentiel foncier urbanisable
• 1.5 - Evaluation environnementale
• 1.6 - Résumé non technique

Dossier 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables

• Le PADD

Dossier 3.1 : Plan de secteur Centre

3.1.1 - Règlement graphique Plan de secteur Centre

3.2.1 - Règlement écrit Plan de secteur Centre

• 3.2.1 - Règlement écrit plan de secteur centre

5.1.1 - Orientation d'Aménagement et de Programmation sectorielles Plan de secteur Centre

• 5.1.1 - OAP sectorielles Plan de secteur centre

5.2.1 - Orientation d'Aménagement et de Programmation thématiques Trame Verte et Bleue Plan de secteur Centre

• 5.2.1 - OAP thématiques Trame Verte et Bleue Plan de secteur Centre

Dossier 3.2 : Plan de secteur Est

3.1.2 - Règlement graphique Plan de secteur Est

3.2.2 - Règlement écrit Plan de secteur Est

• Règlement écrit Plan de secteur Est

5.1.2 - Orientation d'Aménagement et de Programmation sectorielles Plan de secteur Est

• 5.1.2 OAP sectorielles Plan de secteur Est

5.2.2 - Orientation d'Aménagement et de Programmation thématiques Trame Verte et Bleue Plan de secteur Est

• 5.2.2 OAP thématiques Trame Verte et Bleue Plan de secteur Est

Dossier 3.3 : Plan de secteur Ouest

3.1.3 - Règlement graphique Plan de secteur Ouest

3.2.3 - Règlement écrit Plan de secteur Ouest

• Règlement écrit Plan de secteur Ouest

5.1.3 - Orientation d'Aménagement et de Programmation sectorielles Plan de secteur Ouest

• 5.1.3 OAP sectorielles Plan de secteur Ouest

5.2.3 - Orientation d'Aménagement et de Programmation thématiques Trame Verte et Bleue Plan de secteur Ouest

• 5.2.3 OAP thématiques Trame Verte et Bleue Plan de secteur Ouest

Dossier 3.4 : Plan de secteur Pôle Urbain

3.1.4 - Règlement graphique Plan de secteur Pôle urbain

3.2.4 - Règlement écrit Plan de secteur Pôle urbain

• Règlement écrit Plan de secteur Pôle urbain

5.1.4 - Orientation d'Aménagement et de Programmation sectorielles Plan de secteur Pôle urbain

• OAP sectorielles Plan de secteur Pôle urbain

5.2.4 - Orientation d'Aménagement et de Programmation thématiques Trame Verte et Bleue Plan de secteur Pôle urbain

• OAP thématique Trame Verte et Bleue Plan de secteur Pôle urbain

Dossier 3.5 : Plan de secteur Sud

3.1.5 - Règlement graphique Plan de secteur Sud

3.2.5 - Règlement écrit Plan de secteur Sud

• Règlement écrit Plan de secteur Sud

5.1.5 - Orientation d'Aménagement et de Programmation sectorielles Plan de secteur Sud

• OAP sectorielles Plan de secteur Sud

5.2.5 - Orientation d'Aménagement et de Programmation thématiques Trame Verte et Bleue Plan de secteur Sud

• OAP thématique Trame Verte et Bleue Plan de secteur Sud

Dossier 4 : Annexes

4.1 - Servitude d'utilité publique

• 4.1.1 Liste des servitudes d’utilité publique
• 4.1.2 Plans des servitudes d’utilité publique

4.2 - Plans de prévention des risques naturels

4.3 - Plans assainissement

• Les plans d'assainissement

4.4 - Plans AEP (Adduction d'Eau Potable)

• Les plans du réseau AEP

4.5 - Etudes dérogatoires

• 4.5.1 Dérogation à l’article L.122-7 du CU (loi montagne)
• 4.5.2 Dérogation à l’article L.111-6 du CU (amendement Dupont)
• 4.5.3 Saisine de la CDNPS au titre de l'article L.121-27 du CU

4.6 - Autres

• 4.6.1 Classement sonore des infrastructures de transport terrestre
• 4.6.2 Plan d'exposition au bruit de l’aérodrome de Coltines
• 4.6.3 Forêts relevant du régime forestier (pdf 90 Mo)
• 4.6.4 Zones de présomption de prescription archéologique
• 4.6.5 Aléa minier