Projet de PLUI arrêté par le Conseil communautaire du 15 mai 2023
Dossier 1 : Procédure - Rapport de présentation - PADD
0 - Procédure - Délibérations
1 - Rapport de présentation
- 1.1 - Diagnostic Territorial
- 1.2 - Diagnostic agricole et forestier - Atlas cartographique
- 1.3 - État initial de l'environnement
- 1.4.1 - Justification du projet
1.4.2 - Atlas du potentiel foncier urbanisable
2 - Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)
Dossier 2.1 : Plan de secteur Centre
3.1.1 - Règlement graphique Plan de secteur Centre
Planches par communes
Planches générales secteur Centre
3.2.1 - Règlement écrit Plan de secteur Centre
5.1.1 - Orientation d'Aménagement et de Programmation sectorielles Plan de secteur Centre
5.2.1 - Orientation d'Aménagement et de Programmation thématiques Trame Verte et Bleue Plan de secteur Centre
Dossier 2.2 : Plan de secteur Est
3.1.2 - Règlement graphique Plan de secteur Est
Planches par communes
Planches générales secteur Est
3.2.2 - Règlement écrit Plan de secteur Est
5.1.2 - Orientation d'Aménagement et de Programmation sectorielles Plan de secteur Est
5.2.2 - Orientation d'Aménagement et de Programmation thématiques Trame Verte et Bleue Plan de secteur Est
Dossier 2.3 : Plan de secteur Ouest
3.1.3 - Règlement graphique Plan de secteur Ouest
Planches par communes
Planches générales secteur Ouest
3.2.3 - Règlement écrit Plan de secteur Ouest
5.1.3 - Orientation d'Aménagement et de Programmation sectorielles Plan de secteur Ouest
5.2.3 - Orientation d'Aménagement et de Programmation thématiques Trame Verte et Bleue Plan de secteur Ouest
Dossier 2.4 : Plan de secteur Pôle Urbain
3.1.4 - Règlement graphique Plan de secteur Pôle urbain
Plan risques et contraintes
Planches par commune
Planches générales secteur Pôle urbain
3.2.4 - Règlement écrit Plan de secteur Pôle urbain
5.1.4 - Orientation d'Aménagement et de Programmation sectorielles Plan de secteur Pôle urbain
5.2.4 - Orientation d'Aménagement et de Programmation thématiques Trame Verte et Bleue Plan de secteur Pôle urbain
Dossier 2.5 : Plan de secteur Sud
3.1.5 - Règlement graphique Plan de secteur Sud
Planches par communes
Planches générales secteur Sud
3.2.5 - Règlement écrit Plan de secteur Sud
5.1.5 - Orientation d'Aménagement et de Programmation sectorielles Plan de secteur Sud
5.2.5 - Orientation d'Aménagement et de Programmation thématiques Trame Verte et Bleue Plan de secteur Sud
Dossier 3 : Annexes
4.1 - Servitude d'utilité publique
- 4.1.1 Liste des servitudes d’utilité publique
- 4.1.2 Plans des servitudes d’utilité publique ( pdf 595 Mo)
4.2 - Plans de prévention des risques naturels
4.2.1 - Plan de Prévention du Risque Inondation de l'Anvers
4.2.2 - Plan de Prévention du Risque Inondation du Remontalou
4.2.3 - Plan de Prévention des Risques "Mouvements de terrain" de Saint-Flour
4.3 - Plans assainissement
4.4 - Plans AEP (Adduction d'Eau Potable)
4.5 - Etudes dérogatoires
- 4.5.1 Dérogation à l’article L.122-7 du CU (loi montagne)
- 4.5.2 Dérogation à l’article L.111-6 du CU (amendement Dupont)
4.6 - Autres
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