Délibérations, décisions et arrêtés
Les délibérations prises en conseils communautaires
Conseil communautaire du lundi 19 septembre 2022.
Mise en ligne le 3 octobre 2022
Délibération exécutoires – Conseil communautaire du 19 septembre 2022 – Délibération 2022-214 Gouvernance, élargissement du bureau exécutif – Modification du nombre de vices-président(e)s
Mise en ligne le 30 septembre 2022
Délibération exécutoires – Conseil communautaire du 19 septembre 2022 – Partie 2
Mise en ligne le 27 septembre 2022
Liste des délibérations examinées
Mise en ligne le 22 septembre 2022
Lire le Procès verbal de l’élection des 13e, 14e et 15e Vice-présidents
Délibérations exécutoires – Conseil communautaire du 19 septembre 2022 – PARTIE 1
Conseil communautaire du lundi 4 juillet 2022.
Mise en ligne le 22 septembre 2022
Lire le Procès verbal
Mise en ligne le 13 juillet 2022
Délibérations exécutoires – Conseil communautaire du 4 juillet 2022 – PARTIE 1
Délibérations exécutoires – Conseil communautaire du 4 juillet 2022 – PARTIE 2
Conseil communautaire du mercredi 13 avril 2022.
Mise en ligne le 20 avril 2022
Lire le compte-rendu
Conseil communautaire du mercredi 23 mars 2022.
Mise en ligne le 30 mars 2022
Lire le compte-rendu
Accéder aux délibérations sur les orientations budgétaires 2022
Conseil communautaire du mercredi 26 janvier 2022.
Mise en ligne le 2 février 2022
Lire le compte-rendu
Conseil communautaire du mercredi 8 décembre 2021.
Mise en ligne le 6 janvier 2022
Lire le compte-rendu
Conseil communautaire du lundi 22 novembre 2021.
Mise en ligne le 2 décembre 2021
Lire le compte-rendu
Conseil communautaire du mercredi 20 octobre 2021.
Mise en ligne le 3 novembre 2021
Lire le compte-rendu
Conseil communautaire du mercredi 15 septembre 2021.
Mise en ligne le 23 septembre 2021
Lire le compte-rendu
Conseil communautaire du vendredi 23 juillet 2021.
Mise en ligne le 2 août 2021
Lire le compte-rendu
Conseil communautaire du mercredi 30 juin 2021.
Mise en ligne le 12 juillet 2021
Lire le compte-rendu
Conseil communautaire du mercredi 14 avril 2021.
Mise en ligne le 22 avril 2021
Lire le compte-rendu
Conseil communautaire du mercredi 24 mars 2021.
Mise en ligne le 1er avril 2021
Lire le compte-rendu
Conseil communautaire du mercredi 13 janvier 2021.
Mise en ligne le 25 janvier 2021
Lire le compte-rendu
Conseil communautaire du lundi 14 décembre 2020.
Mise en ligne le 12 janvier 2021
Lire le compte-rendu
Conseil communautaire du mardi 13 octobre 2020.
Mise en ligne le 21 octobre 2020
Lire le compte-rendu
Conseil communautaire du mardi 22 septembre 2020.
Mise en ligne le 30 septembre 2020
Lire le compte-rendu
Conseil communautaire du mercredi 2 septembre 2020.
Mis en ligne le 8 septembre 2020
Lire le compte-rendu
Conseil communautaire du mercredi 17 juillet 2020.
Mis en ligne le 24 juillet 2020
Lire le compte-rendu
Conseil communautaire du mercredi 26 février 2020.
Mis en ligne le 05 mars 2020
Lire le compte-rendu
Lire le Débat d’orientations budgétaires
Conseil communautaire du mercredi 11 décembre 2019.
Mis en ligne le 19 décembre 2019
Lire le compte-rendu
Conseil communautaire du mercredi 13 novembre 2019.
Mis en ligne le 21 novembre 2019
Lire le compte-rendu
Conseil communautaire du mercredi 25 septembre 2019.
Mis en ligne le 02 octobre 2019
Lire le compte-rendu
Conseil communautaire du jeudi 18 juillet 2019.
Mis en ligne le 24 juillet 2019
Lire le compte-rendu
Les arrêtés de la Présidente
Mise en ligne le 14 septembre 2022
Arrêté N°2022-14 AG – Adoption du règlement intérieur de l’aire d’accueil des gens du voyage de la Touëte
Les décisions de la Présidente
Mise en ligne le 3 octobre 2022
Décision N° 2022-542 – Aire d’accueil des gens du voyage de la Touëte – Transformation de la régie de recettes en régie de recettes et d’avances
Décision N° 2022-525 – Consultation pour la location, la maintenance et la mise en service des photocopieurs de l’Office de Tourisme et de la Maison France Services de Pierrefort
Décision N° 2022-505 – Adhésions et cotisations aux organismes extérieurs d’intérêt communautaire – Année 2022
Décision N° 2022-483 – Acceptation de l’offre du fournisseur Recyclea au titre de l’acquisition de matériel informatique en faveur des missions du conseiller numérique
Décision N° 2022-481- Avenant relatif au changement d’hébergeur de la solution NetADS et engagements RGPD
Décision N° 2022-480 – Réaménagement des bureaux de l’Office de Tourisme Intercommunal des Pays de Saint-Flour situés Place d’Armes – Diagnostics amiante et plomb
Décision N° 2022-479 – Consultation pour un marché de fournitures courantes et de prestations de services pour la gestion du 26 août 2022 au 31 décembre 2022 de l’Aire d’accueil des gens du voyage dite de la Touëte à Saint-Flour
Décision N° 2022-476 – Pôle territorial de santé – Maintenance du réseau téléphonique
Décision N° 2022-453 – Demande de financement auprès de l’Etat au titre du dispositif » Outiller la médiation numérique «
Décision N° 2022-452 – Création d’un comité consultatif ad hoc relatif au projet de centre de tennis couvert et de courts extérieurs – Modification pour erreur de plume
Décision N° 2022-449 – Consultation pour des travaux de restauration de la continuité écologique au Gué de Bellegarde – MAPA 2022-12 Lot 2 Génie écologique
Décision N° 2022-447 – marché de services 2022-07 – Mise en service, exploitation et maintenance de distributeurs automatiques au sein du centre aqualudique et du complexe sportif intercommunal de Saint-Flour Communauté
Décision N° 2022-446 – Bâtiment Accueil de Loisirs Sans Hébergement de Besserette – Travaux complémentaires dans les réserves de la cuisine
Décision N° 2022-444 – Contrat de location, installation et maintenance de copieurs multifonctions pour les services internes et externes de Saint-Flour Communauté et reprise des contrats en cours – Notification du MAPA de fournitures 2022-02
Décision N° 2022-443 – Extension et développement d’Uniplanèze – Emprunt pour le financement de l’opération
Décision N° 2022-441 – Achat de bacs pour la collecte de déchets ménagers
Décision N° 2022-440 – Marché de travaux de requalification de la Place d’Armes – Tranches 2 et 3
Décision N° 2022-423 – Marché relatif à une mission d’animation renforcée dans le cadre de la lutte contre la vacance – Affermissement de la tranche conditionnelle à bons de commande
Décision N° 2022-400 – Enlèvement de bennes et traitement du placoplâtre sur les déchetteries de Saint-Flour et Pierrefort – Marché de prestation de service
Mise en ligne le 30 septembre 2022
Décision N° 2022-547 – Appel à Manifestation d’Intérêt Régional – Territoire Montagne 4 saisons – Chef de file Département
Décision N° 2022-541 – Mesures conservatoires sur la toiture du Centre aqualudique de Saint-Flour – Commande des travaux d’étanchéité provisoire
Mise en ligne le 23 septembre 2022
