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Décision publiée le 29 octobre 2024

Mise en ligne le mardi 29 octobre 2024
Décision N°2024-601 Projet alimentaire territorial : Demande de subvention au titre du Programme National pour l'Alimentation (PNA) Année 2024

Décisions publiées le 17 octobre 2024

Mise en ligne le jeudi 17 octobre 2024
Décision N°2024-560 Marché de prestation de services pour la réalisation d'une étude environnementale dans le cadre de l'extension de la ZA de l'Aubrac à Pierrefort (15230) - Notification de marché
Décision N°2024-559 Marché de travaux n.2022-17 pour l'extension de l'unité agro-alimentaire de l'entreprise Uniplanèze - Aménagement de bureaux - Avenant n.1 aux lots 12 et 12 bis
Décision N°2024-558 Marché de travaux n.2022-23 pour l'aménagement de l'ancienne prison du Belvédère - Avenant n.1 au lot 11 Plâtrerie/peinture

Décisions publiées le 16 octobre 2024

Mise en ligne le mercredi 16 octobre 2024
Décision N°2024-563 Saison culturelle 2024-2025 - Contrat de cession du droit d'exploitation du spectacle "Veille au grain, il fera beau demain"
Décision N°2024-562 Demande de financement auprès de l'ACAL au titre du dispositif "aide en faveur de la lecture publique"
Décision N°2024-561 Demande de financement auprès de l'ACAL au titre du dispositif "aide en faveur de la lecture publique"

Décisions publiées le 11 octobre 2024

Mise en ligne le vendredi 11 octobre 2024
Décision N°2024-555 Budget primitif 2024 : Virements de crédits - Instruction budgétaire M57
Décision N°2024-553 Accord-cadre n°2023-23 - Exécution du service de Transport à la Demande de Saint-Flour Communauté - Reconduction Année 2025
Décision N°2024-528 Convention pour la participation des intervenants extérieur rémunérés des collectivités territoriales aux activités d'enseignement physiques et sportives des écoles publiques du Cantal

Décisions publiées le 9 octobre 2024

Mise en ligne le mercredi 09 octobre 2024
Décision N°2024-557 Défense des intérêts de Saint-Flour Communauté dans l'affaire n.2402229-2 l'opposant à la commune de Coren les Eaux devant le tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Décision N°2024-556 Défense des intérêts de Saint-Flour Communauté dans l'affaire n.2402229-2 l'opposant à la SAS Imérys Filtration France devant le tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

Décisions publiées le 4 octobre 2024

Mise en ligne le vendredi 04 octobre 2024
Décision N°2024-527 CTEAC - Convention de location d'un gîte
Décision N°2024-526 Médiathèques communautaires: contrat de distribution de flyers avec La Poste dans le cadre de la fête des médiathèques
Décision N°2024-525 Conservatoire: convention de partenariat - Option Théâtre avec le Lycée polyvalent de haute Auvergne

Décision Publiée le 30 septembre 2024

Mise en ligne le lundi 30 septembre 2024
Décision N°2024-503 Achat de bacs pour la collecte des déchets ménagers

Arrêté publié le 27 septembre 2024

Mise en ligne le vendredi 27 septembre 2024
AR2024-06AG Portant réouverture de l'aire d'accueil des citoyens fraçais itinérants de la Touëte, fermée pour travaux

Décision publiée le 25 septembre 2024

Mise en ligne le mercredi 25 septembre 2024
Décision N°2024-500 Budget primitif 2024 - Virements de crédits - Instruction budgétaire M57

Décisions publiées le 20 septembre 2024

Mise en ligne le vendredi 20 septembre 2024
Décision N°2024-499 Prestation pour la mise en place de navettes dans le cadre de la manifestation "Garabit 140 ans"
Mise en ligne le vendredi 20 septembre 2024
Décision N°2024-498 Prestation pour un spectacle pyrotechnique à l'occasion de la manifestation "Garabit 140 ans"

Conseil communautaire du 16 septembre 2024

Mise en ligne le mardi 24 septembre 2024
DELIB N°2024-236 Décisions de la Présidente prises par délégation
DELIB N°2024-235 Ressources humaines - Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs - Assistant du service diffusion du spectacle vivant - Emploi non permanent à temps non complet 20/35ème - Dispositif CAE PEC
DELIB N°2024-234 Ressources humaines - Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs - Service petite enfance : relais petite enfance (RPE) - Création de 2 emplois permanents à temps complet 35/35ème (Mise à jour)
DELIB N°2024-233 Adhésion au groupement de commandes porté par les syndicats départementaux pour l'achat et la valorisation d'énergies, de fournitures, de services ou de travaux
DELIB N°2024-232 Avenants marchés publics - Groupement de commandes pour a réalisation de schémas directeurs d'alimentation en eau potable et d'assainissement
DELIB N°2024-231 Avenants marchés publics - Extension de bâtiment de l'entreprise Uniplanèze
DELIB N°2024-230 Construction d'une déchetterie à Chaudes-Aigues - Attribution des marchés de travaux
DELIB N°2024-229 Mécenat d'entreprises - Approbation d'une convention type
DELIB N°2024-228 Exonération de cotisation foncière des entreprises (CFE) en faveur des établissements appartenant aux entreprises bénéficiant de l'exonération prévue à l'article 44 quindecies à dans une zone France Ruralités Revitalisation
DELIB N°2024-227 Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) 2024 - Approbation de la répartition dérogatoire en application du pacte financier et fiscal de solidarité de Saint-Flour Communauté
DELIB N°2024-226 Budget primitif 2024 Décisions modificatives budgétaires
DELIB N°2024-225 Domaine Nordique de Cézens - Saison 2024/2025 - Fixation de la redevance nordique et des tarifs
DELIB N°2024-224 Domaine Nordique du Lioran - Prat de Bouc - Haute planèze - Saison 2024/2025 - Fixation de la redevance nordique et des tarifs
DELIB N°2024-223 Domaine Nordique du Lioran - Prat de Bouc - Haute planèze - Renouvellement de la convention de mandat de gestion
DELIB N°2024-222 Aliénation de biens communautaires - Cession des jeux ALSH
DELIB N°2024-221 Aliénation de biens communautaires - Vente aux enchères de matériels réformés et de biens mobiliers
DELIB N°2024-220 Contrat d'objectifs territorial (COT) - ADEME
DELIB N°2024-219 Programme "Action des collectivités territoriales pour l'efficacité énergétique" (ACTEE+) - Conventionnement dans le cadre de a troisième sison (CHENE) du programme ACTEE+ avec la fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR)
DELIB N°2024-218 Déchets - Appel à manifestation d'intérêt - Collecte et réemploi des déches des professionnels de la restauration
DELIB N°2024-217 Déchets - Appel à projets pour l'optimisation de la collecte sélective des emballage ménagers
Mise en ligne le lundi 23 septembre 2024
DELIB N°2024-216 Application du droit des sols (ADS) - Adoption de l'avenant N°5 à la convention fixant les modalités financières de la prestation de services avec hautes terres Communauté
Délibération N°2024-215 Mobilités - Accès des lignes de transports scolaires aux autres usagers du territoire - Expérimentation
Délibération N°2024-214 Maison de santé pluridisciplinaire de Valuéjols - Fixation du montant des baux aux professionnels
Délibération N°2024-213 Convention pluriannuelle cadre e partenariat conclus avec le CCAS de la ville de Saint-Flour - Adoption de l'annexe financière 2024
Délibération N°2024-212 Portage de repas à domicile - avenant N°1 à la convention de restauration avec le CCAS de la ville de Saint-Flour
Délibération N°2024-211 Extension de la zone d'activités de la Voreille à Vabres - Demande d'autorisation de défrichement
Délibération N°2024-210 Partenariat chambre d'agriculture du Cantal - Attribution d'une subvention d'équipement
Délibération N°2024-208 Habitat - Adoption de la convention de partenariat pour la mise en oeuvre et le financement d'un service de rénovation de l'habitat (S.P.R.H) dans le Cantal pour l'année 2024
Délibération N°2024-207 Adoption de procès-verbal de la séance du conseil communautaire de 8 juillet 2024
Délibération N°2024-206 Choix des modalités de vote
Délibération N°2024-205 Installation d"un nouveau conseiller communautaire
Mise en ligne le vendredi 20 septembre 2024
Délibération N°2024-209 Projet alimentaire territorial - Demande de labellisation de niveau 2 - Dépôt de candidature
Mise en ligne le lundi 23 septembre 2024
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Décisions publiées le 17 septembre 2024

Mise en ligne le mardi 17 septembre 2024
Décision N°2024-493 Convention de prêt de matériel dans le cadre de la manifestation "Garabit 140 ans"
Décidion N°2024-492 Location de matériel dans le cadre de la manifestation "Garabit 140 ans"

Décisions publiées le 16 septembre 2024

Décision N°2024-491 Ligne de trésorerie - Régie du service public d'assainissement non collectif / collectif traitement des boues
Décision N°2024-490 Modification d'affectation emprunt 2022
Décision N°2024-489 Budget primitif 2024 - Virements de crédits - Instruction budgétaire M57
Décision N°2024-488 Convention de prestation de services pour une assistance en matière de gestion financière
Décision N°2024-484 Approbation des contrats pour la mise à disposition d'un minibus 9 places
Décision N°2024-387 Maison de l'habitat et du patrimoine - Convention de mise à disposition de locaux à l'association Oc-Téha
Décision N°2024-371 Contrat de visite technique - Véhicules de collecte des ordures ménagères de Saint-Flour Communauté

Décision prises le 12 septembre 2024

Mise en ligne le jeudi 12 septembre 2024
Décision N°2024-487 Manifestation "Garabit 140 ans" - Approbation du plan de financement
Décision N°2024-486 Développement du RPE Caramels - Demande de financement CAF 15 - Aménager les locaux du relais petite enfance (RPE) Caramels

Décisions publiées le 10 septembre 2024

Mise en ligne le mardi 10 septembre 2024
Décision N°2024-485 Prestation de service de Cantal Ingénierie et territoires - Mise en conformité du règlement général de protection des données
Décision N°2024-482 Convention de résidence "Le viaduc de Garabit, métal et lumière" dans le cadre de la CTEAC 2024
Décision N°2024-439 Temps d'activités périscolaires (TAP) 2024-2025 - Convention de prestation de services

Décisions publiées le 5 septembre 2024

Mise en ligne le jeudi 05 septembre 2024
Décision N°2024- 483 Prestation de sécurité ferroviaire dans le cadre de l'installation de dispositifs pyrotechniques pour la manifestation "Garabit 140 ans"
Décision N°2024-481 Prestation de mise en place d'un dispositif prévisionnel de secours de la manifestation "Garabit 140 ans"
Décision N°2024-480 Prestation de surveillance de la manifestation "Garabit 140 ans"
Décision N°2024-463 CTEAC - Convention de location
Décision N°2024-461 Complexe sportif intercommunal - Contrat d'entretien de la structure artificielle d'escalade
Décision N°2024-442 Clôture de la sous-régie de recettes pour la mise en place de navettes de transport sur le site de Prat de Bouc
Décision N°2024-441 Convention d'adhésion au dispositif Pass Cantal avec le Conseil départemental du Cantal - Saison 2024/2025 - Activités tir à l'Arc et pleine nature
Décision N°2024-440 Convention d'adhésion au dispositif Pass Cantal avec le Conseil départemental du Cantal - Saison 2024/2025 - Centre aqualudique intercommunal

Décisions publiées le 30 août 2024

Mise en ligne le vendredi 30 août 2024
Décision N°2024-459 marché 2024-23 lot2 Acquisition benne OM
Mise en ligne le vendredi 30 août 2024
Décision N°2024-460 étude faisabilité dessertes saisonnières

Décisions publiées le 9 août 2024

Mise en ligne le vendredi 09 août 2024
Décision N°2024-437 Budget primitif 2024 - Virements de crédits - Instruction budgétaires M57
Décision N°2024-436 Aire d'accueil des citoyens français en itinérance - Travaux de raccordement des blocs WC
Décision N°2024-434 Convention de partenariat pour la pratique d'activités au sein de centre aqualudique intercommunal avec la Caisse Mutuelle Complémentaire et d'Actions Sociales

Décision publiée le 25 juillet 2024

Mise en ligne le jeudi 25 juillet 2024
Décision N°2024-249 Demande d'aide au Plan d'Accompagnement du Projet accompagnant la reconstruction partielle de la ligne à 222 000 volts Rueyres-Savignac pour l'enfouissement de la ligne 63Kv Arcomie-Saint-Flour

Décisions publiées le 22 juillet 2024

Mise en ligne le lundi 22 juillet 2024
Décision N°2024-431 Marché de travaux pour le réaménagement de l'Office de tourisme - Place d'armes à Saint-Flour (15100) - Notification Lot 6 - Tranches Conditionnelles
Décision N°2024-427 Marché de travaux N.2023-10 pour la construction d'une maison de santé à Pierrefort (15230) - Avenant N°1

Décision publiée le 18 juillet 2024

Mise en ligne le jeudi 18 juillet 2024
Décision N°2024-396 Demande de permis de construire pour la réhabilitation et l'extension du bâtiment Moulin Juéry afin qu'il puisse accueillir les locaux de l'antenne de l'Office de tourisme intercommunal de Chaudes-Aigues

Décisions publiées le 17 juillet 2024

Mise en ligne le mercredi 17 juillet 2024
Décision N°2024-426 Conservatoire : Convention de partenariat option musique avec le Lycée polyvalent de Haute Auvergne
Décision N°2024-424 Appel devant la cour administrative d'appel du jugement du tribunal administratif de Lyon n°2203997 du 7 juin 2024 portant rejet de la requête en annulation contre le schéma régional des carrières d'Auvergne Rhône Alpes
Décision N°2024-423 Budget primitif 2024 - Emprunt - Curage des lagunes
Décision N°2024-386 Marché de travaux n°2023-15 pour le réaménagement de l'office de tourisme - Avenants n°1

Décision publiée le 12 juillet 2024

Mise en ligne le vendredi 12 juillet 2024
Décision N°2023-383 Progiciel NetADS - Extension du module NetDIA à 13 communes

Arrêtés publiés le 10 juillet 2024

Mise en ligne le mercredi 10 juillet 2024
AR2024-05AG Portant renonciation au transfert automatique de police spéciale de la publicité des Maires à la Présidente de Saint-Flour Communauté
AR2024-04AG Portant prolongation de la fermeture provisoire de l'aire d'accueil des Citoyens Français en itinérance de la Touëte

Décisions publiées le 10 juillet 2024

Mise en ligne le mercredi 10 juillet 2024
Décision N°2024-372 Marché de prestation de services 2024-12 - Souscription d'assurances dommage ouvrage - office de tourisme à Saint-Flour
Décision N°2024-369 Approbation du plan de financement des actions programmées par le Pays d'art et d'histoire dans le cadre des 80 ans des évènements de juin 1944
Décision N°2024-362 Saison culturelle 2024-2025 - Demande de subvention dans le cadre du schéma Départemental d'Action Culturelle (SDAC) auprès du Conseil Départemental du Cantal

Conseil communautaire du 8 juillet 2024

Mise en ligne le mardi 17 septembre 2024
Lire le procès-verbal
Mise en ligne le mardi 23 juillet 2024
Délibération N°2024-180 Plan Local d’Urbanisme Intercommunal - Approbation du PLUI et abrogation des cartes communales existantes
Mise en ligne le vendredi 12 juillet 2024
Délibération N°2024-204 Décisions d la Présidente prises par délégation
Délibération N°2024-203 Ressources humaines - Création d'un service commun : pool de remplacements - Création d'un emploi permanent à temps complet 35/35ème
Délibération N°2024-202 Ressources humaines -Projet de service: France services - Mise à jour du tableau des effectifs au 1er août 2024 intégrant la suppression d'un emploi suite à mutation externe et la validation des variations des quotités horaires hebdomadaires à la hausse pour 2 emplois précédemment à temps non complet, dont un passant à temps complet
Délibération N°2024-201 Ressources humaines - ressources humaines - Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs – Collecte des déchets ménagers / entretien des bâtiments et déchetterie / équipements et infrastructures – 3 postes d’agents techniques polyvalents – Mécanisme de création d’un emploi permanent à temps complet 35/35éme
Délibération N°2024-200 Ressources humaines - Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs – Responsable d’exploitation assainissement – Mécanisme de création d’un emploi permanent à temps complet 35/35éme
Délibération N°2024-199 Ressources humaines - mise a jour du tableau des emplois et des effectifs – Responsable du service eau potable et assainissement – Mécanisme de création d’un emploi permanent à temps complet 35/35éme
Délibération N°2024-198 Ressources humaines - Renouvellement de postes au conservatoire pour la rentrée 2024-2025 - Adaptation du volume horaire, proposition de CDI, proposition de modification indiciaire
Délibération N°2024-197 Déchetterie intercommunale à Chaudes-Aigues - Demande d’autorisation de défrichement pour sa construction
Délibération N°2024-196 Réseaux de chaleur bois intercommunaux - Attribution du contrat d'approvisionnement en combustible bois
Délibération N°2024-195 Réseaux de chaleur bois intercommunaux - Attribution du contrat d’exploitation avec fourniture de l’énergie d’appoint, sans gros entretien
Délibération N°2024-194 Atelier relais « superette de pierrefort » - Solde du contrat administratif de crédit bail immobilier
Délibération N°2024-193 Budget primitif 2024 - Décisions modificatives budgétaires
Délibération N°2024-192 Subventions aux associations et aux organismes sociaux, culturels et sportifs - Dispositif au titre de l’année 2024
Délibération N°2024-191 Convention Territoriale d’Education aux Arts et à la Culture (CTEAC) - Renouvellement pour la période 2024-2027
Délibération N°2024-190 Adoption du Plan Climat Air Energie Territorial Est Cantal
Délibération N°2024-189 Fonds de concours intercommunaux - Attribution à titre exceptionnel à la commune de Saint-Flour pour le centre de formation « Campus »
Délibération N°2024-188 Fonds de concours intercommunaux - Petit patrimoine – Attribution à la commune de Maurines
Délibération N°2024-187 Fonds de concours intercommunaux - Petit patrimoine – Attribution à la commune de Chaudes-Aigues
Délibération N°2024-186 Fonds de concours intercommunaux - Edifices cultuels protégés – Attribution à la commune de Saint-Flour
Délibération N°2024-185 Fonds de concours intercommunaux - Edifices cultuels non protégés – Attribution à la commune de Brezons
Délibération N°2024-184 Fonds de concours intercommunaux - Edifices cultuels protégés – Attribution à la commune d’Alleuze
Délibération N°2024-183 Pool de secrétaires de mairie et d’assistants de gestion administrative - Extension du service commun - Adoption de la convention du service commun
Délibération N°2024-182 Service commun ADS - Avenant n°2 a la convention relative a l’instruction des autorisations et actes relatifs à l’application du droit des sols - Convention fixant les modalités d’organisation du service commun pour l’instruction des autorisations et des actes relatifs à l’occupation des sols et des autorisations préalables pour l’installation de dispositifs publicitaires et d’enseignes
Délibération N°2024-181 Institution du Droit de Préemption Urbain (D.P.U)
Délibération N°2024-179 Mobilités - Approbation du schéma directeur cyclable intercommunal
Délibération N°2024-178 Habitat - Attribution du marché d’animation
Délibération N°2024-177 Habitat - Adoption du règlement d’attribution des aides communautaires
Délibération N°2024-176 Développement économique - Parc d’activités du Rozier-Coren – Cession de lot SCI Digilithes
Délibération N°2024-175 Développement économique - Parc d’activités du Rozier-Coren – Cession de lot a la societé Aspicentre
Délibération N°2024-174 Développement économique - Parc d’activités du Rozier-Coren – Cession de lots SCI Flomat
Délibération N°2024-173 Développement économique - Parc d’activités du Rozier-Coren – Remise en commercialisation des parcelles ZS 12 et 14
Délibération N°2024-172 Adoption du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 27 mai 2024
Délibération N°2024-171 Choix des modalités de vote pour la séance
Mise en ligne le vendredi 12 juillet 2024
Lire la liste des délibérations

Décisions publiées le 5 juillet 2024

Mise en ligne le vendredi 05 juillet 2024
Décision N°2024-370 Radon dans les bâtiments, évaluation des risques d'exploitation des travailleurs - Choix du prestataire
Décision N°2024-364 Surveillance de la qualité de l'air intérieur - Choix du prestataire
Décision N°2024-296 Budget Primitif 2024 - Virements de crédits - Instruction budgétaire M57

Décisions publiées le 3 juillet 2024

Mise en ligne le mercredi 03 juillet 2024
Décision N°2024-368 Abonnement WEKA intégral communautés de communes du 1er septembre 2024 au 31 décembre 2025
Décision N°2024-366 Mission de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de relamping au centre aqualudique
Décision N°2024-365 Convention de prêt de matériel pour l'organisation de la manifestation Cantal Tour Sport 2024

Décisions publiées le 27 juin 2024

Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024
Décision N°2024-349 Déclaration d'infructuosité - Marché de travaux n.2024-17 - Création d'une déchetterie à Chaudes-Aigues lot 7 - Bâtiment
Décision N°2024-348 Marché de fournitures n.2024-23 - Notification lot 1 - Acquisition châssis PTAC 19T avec cession du véhicule immatriculé 8288HL15
Décision N°2024-347 ALSH de Saint-Flour - Mission de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de la cour, tranche ferme
Décision N°2024-241 Etude de gouvernance préalable à la mutualisation intercommunale des services d'eau potable à l'échelle de Saint-Flour Communauté et Accompagnement au transfert de la compétence assainissement - Notification de l'accord cadre auprès de la société Mazars SAS
Décision N°2024-240 Etude de gouvernance préalable à la mutualisation intercommunale des services d'eau potable à l'échelle de Saint-Flour Communauté et Accompagnement au transfert de la compétence AEP - Notification de l'accord cadre auprès de la société Mazars SAS

Décisions publiées le 25 juin 2024

Mise en ligne le mardi 25 juin 2024
Décision N°2024-345 Contrat de visite technique véhicules de collecte des ordures ménagères de Saint-Flour Communauté
Décision N°2024-342 Progiciel NetADS - Extension à 22 communes

Décisions publiées le 20 juin 2024

Mise en ligne le jeudi 20 juin 2024
Décision N°2024-309 Marché de travaux pour l'aménagement de l'ancienne prison en belvédère - Avenant n°1 au lot 4 - Façades
Décision N°2024-295 Marché de travaux pour l'aménagement de l'ancienne prison en belvédère - Notification Lot 9 - Tranches conditionnelles
Décision N°2024-082 Développement du RPE Caramels - Demande de financement CAF 15 pour doter le Relais Petite Enfance (RPE) caramels des moyens matériels nécessaires à son fonctionnement
Décision N°2024-064 Convention de prestation de services entre Saint-Flour Communauté et la mission locale des Hautes-Terres

Décisions publiées le 19 juin 2024

Mise en ligne le mercredi 19 juin 2024
Décision N°2024-341 Etude préalable à l'élaboration d'un plan de gestion de l'arrêté Préfectoral de protection de Biotope de la narse de Lascols (15) - Demande de subventions auprès de l'Etat au titre du Fonds Vert
Décision N°2024-322 Marché de prestations de service d'assurances N°2022-34 - lot n°1 - Dommage aux biens - Avenant
Décision N°2024-315 Centre aqualudique intercommunal - Travaux de calorifugeage
Décision N°2024-314 Convention de partenariat "pass Activ'jeunes" 2024-2025 entre l'OMJS de Saint-Flour et Saint-Flour Communauté
Décision N°2024-308 Réaménagement des locaux du conservatoire - Dossier de demande d'autorisation de construire
Décision N°2024-190 Marché pour l'aménagement du Belvédère et de l'ancienne prison - Lot 8: sanitaire autonome préfabriqué - Notification du marché à l'entreprise SAGELEC SAS

Décisions publiées le 11 juin 2024

Mise en ligne le mardi 11 juin 2024
Décision N°2024-294 Marché de prestation de services pour la réalisation d'une étude de la faisabilité pour la solarisation des bâtiments publics de la commune de Pierrefort - Notification du marché
Décision N°2024-293 Travaux de restauration des milieux aquatiques dans le cadre du Contrat de Progrès Territorial des affluents de la Truyère - Approbation du plan de financement

Décision publiée le 6 juin 2024

Mise en ligne le jeudi 06 juin 2024
Décision N°2024-297 Contrat de mise à disposition de reproductions de documents cinématographiques conservés aux archives départementales du Puy de Dôme

Décision publiée le 4 juin 2024

Décision N°2024-292 Construction d'un bâtiment technique - Bruaguier - 15100 Saint Urcize - Approbation de l'avenant n°1 des lots n°1 "Terrassement - VRD " et n°3 "Dallage industriel"

Arrêté publié le 31 mai 2024

Mise en ligne le vendredi 31 mai 2024
Arrêté N°2024-03/AG Enquête publique sur le projet de modification n°2 de l'aire de Mise en valeur de l'architecture et du Patrimoine (AVAP) de la commune de saint-Flour

Décision publiée le 30 mai 2024

Mise en ligne le jeudi 30 mai 2024
Décision N°2024-286 Demande de cofinancement du poste de chef de projet Petites Villes de Demain pour la période allant du mois de juillet 2024 au mois de juin 2025 au titre du fonds de concours ANCT / Banque des territoires

Décisions publiées le 28 mai 2024

Mise en ligne le mardi 28 mai 2024
Décision N°2024-242 Création d'un nouveau ticket d'entrée pour le fonctionnement de la régie Ecomusée e Margeride
Décision N°2024-238 Pôle de médiation culturelle : Convention de partenariat avec l'office de Tourisme Intercommunal des pays de Saint-Flour - Année 2024
Décision N°2024-237 Contrat de mise à disposition d'un attelage de Trait Urbain
Décision N°2024-201 Biennale d'art contemporain "Chemin d'art" 2024 - Adoption du plan de financement

Conseil communautaire du 27 mai 2024

Mise en ligne le mardi 09 juillet 2024
Lire le procès-verbal
Mise en ligne le mardi 04 juin 2024
Délibération N°2024-170 Décisions de la Présidente prise par délégation
Délibération N°2024-169 Autorisation de recours au service intérim du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Cantal
Délibération N°2024-168 Ressources humaines - Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs - Création de poste dans le cadre du dispositif "Parcours emploi compétences" (PEC) au sein du service portage de repas à domicile et du service entretien des bâtiments - Emploi non permanent à temps non complet 24/35ème
Délibération N°2024-167 Ressources humaines - Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs - Infographiste / webmaster - mécanisme de création / Suppression d'un emploi permanent à temps complet 35/35ème
Délibération N°2024-166 Ressources humaines - Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs - Assistant(e) de Direction- Mécanisme de création / Suppression d'un emploi permanent à temps complet 35/35ème
Délibération N°2024-165 Fête de la musique - Modification des modalités de participation financière
Délibération N°2024-164 Convention territoriale d'éducation aux arts et à la culture (CTEAC) - Adoption de l'avenant N°1 à la convention-cadre et de l'annexe N°5 relative à la programmation 2023-2024
Délibération N°2024-162 Transition énergétique - Création d'une société par actions simplifiées (SAS) impliquant le territoire pour le portage des projets de production d'énergies renouvelables - Adoption du projet des statuts
Délibération N°2024-161 Entente du bassin Bromme-Siniq-Goul - Annexe financière à l convention de création
Délibération N°2024-160 Portage de repas à domicile - Convention avec les opérateurs - Régularisation 2023
Délibération N°2024-158 Marketing territorial - Partenariat entre l'union sportive sanfloraine et Saint-Flour Communauté
Délibération N°2024-157 Habitat - Convention programmées d'amélioration de l'habitat - Ajustement après concertation
Délibération N°2024-154 Tourisme - Adoption de l'annexe opérationnelle et validation du budget primitif 2024 de l'office de tourisme intercommunal
Délibération N°2024-153 Développement économique - Extension d'Uniplanèze - Approbation du crédit bail immobilier - Cession foncière
Délibération N°2024-152 Développement économique - Aides économiques communautaires - Approbation du règlement d'attribution
Délibération N°2024-151 Adoption du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 10 avril 2024
Délibération N°2024-150 Choix des modalités de vote pour la séance
Mise en ligne le jeudi 30 mai 2024
Délibération N°2024-163 Sollicitation de la SAFER pour exercer son droit de préemption pour motif Agro-Environnemental
Délibération N°2024-159 Approbation de la convention de travaux relative à la mise en souterrain partielle de la ligne électrique Arcomie/Saint-Flour
Délibération N°2024-156 Engagement d'une charte forestière de territoire: Demande de subvention auprès du FEADER
Délibération N°2024-155 Aménagement intérieur des locaux de l'Office de tourisme intercommunal de Saint-Flour - Modification du plan de financement et demande de subvention auprès de l'Etat au titre du fonds vert 2024
Mise en ligne le lundi 03 juin 2024
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Décisions publiées le 23 mai 2024

Mise en ligne le jeudi 23 mai 2024
Décision N°2024-239 Etude gouvernance eau et assainissement phase 2 - Notification de l'assistance à maîtrise d'ouvrage - Demande de financement au titre l'agence de l'eau
Décision N°2024-235 Budget primitif 2024 - Virements de crédits - Instruction budgétaire M57
Décision N°2024-194 Convention portant sur l'organisation de la manifestation Cantal tour sport 2024

Décision publiée le 21 mai 2024

Mise en ligne le mardi 21 mai 2024
Décision N°2024-234 Exploitation de la déchetterie de saint-Flour - Dossier de demande d'enregistrement

Décision publiée le 17 mai 2024

Mise en ligne le vendredi 17 mai 2024
Décision N°2024-233 Marché de service n°2021-38 – Prestation de services pour l’enlèvement et le traitement des bennes bois des déchetteries de Saint-Flour et de Pierrefort – Avenant n°1

Décision publiée le 16 mai 2024

Mise en ligne le jeudi 16 mai 2024
Décision N°2024-220 Achat de bacs pour la collecte des déchets ménagers

Décisions publiées le 15 mai 2024

Mise en ligne le mercredi 15 mai 2024
Décision N°2024-222 Acquisition d'un microtracteur et d'une remorque pour les services techniques - Notification
Décision N°2024-191 Marché de travaux pour l'aménagement du belvédère et de l'ancienne prison - Avenants au lot 3: couverture zinguerie et au lot 06: serrurerie

Décisions publiées le 7 mai 2024

Mise en ligne le mardi 07 mai 2024
Décision N°2024-221 Acquisition d'un camion 6x4 polybenne avec bras articulé (type ampiroll) d'occasion - Notification pour l'acquisition IVECO XWAY AD300X48Z OFF
Décision N°2024-218 Mise en place de bornes de rechargement de vélos à assistance électrique sur plusieurs sites à propriété communal ou du syndicat mixte du lac de Garabit-Grandval
Décision N°2024-212 Suivi animation du PIG Territorial Habitat sur la période du 1er janvier au 30 juin 2024 : Approbation du plan de financement prévisionnel - demande de subvention
Décision N°2024-179 Marché de travaux N°2024-10 pour des travaux de restauration des rivières dans le cadre du contrat de progrès des affluents de la Truyère - Notification

Décisions publiées le 3 mai 2024

Mise en ligne le vendredi 03 mai 2024
Décision N°2024-216 Candidature de saint-Flour Communauté au Pacte en faveur de la haie AuRA - Approbation du plan de financement prévisionnel 2024-2025
Décision N°2024-211 Système d'endiguement de la Vigière - Convention de mise à disposition de l'ouvrage de protection contre les inondations
Décision N°2024-210 Progiciel NetADS - Acquisition du module NetPDF

Décisions publiées le 30 avril 2024

Mise en ligne le mardi 30 avril 2024
Décision N°2024-200 Réfection de la toiture du centre aqualudique de Saint-Flour - Dossier de demande d'autorisation de construire
Décision N°2024-199 Construction d'une déchetterie - ZA de la Rouniouse - 15110 Chaudes Aigues - Dossier de demande d'enregistrement
Décision N°2024-198 Zone d'activités de Volzac - Travaux de finition des revêtements de chaussée
Décision N°2024-196 Convention d'adhésion au dispositif Pass Cantal avec le Conseil départemental du Cantal - Saison 2024-2025 - Médiathèque communautaire de Pierrefort et Neuvéglise sur Truyère
Décision N°2024-195 Convention d'adhésion au dispositif Pass Cantal avec le Conseil départemental du Cantal - Saison 2024-2025 - Conservatoire intercommunal / Saison culturelle
Décision N°2024-193 Approbation des plans de financement des France Services de Saint-Flour Communauté - Maison des services de Chaudes-Aigues, Pierrefort, Ruynes en Margeride et Neuvéglise sur Truyère
Décision N°2024-192 Chaufferie de Volzac - Remplacement des manches des filtres des deux chaudières bois

Arrêté publié le 15 avril 2024

Mise en ligne le lundi 15 avril 2024
Arrêté N°2024-02/AG Arrêté portant réouverture de l'aire d'accueil des citoyens français itinérants de la Touëte, fermé provisoirement à la suite de dégradations occasionnées sur le local électrique

Décisions publiées le 15 avril 2024

Mise en ligne le lundi 15 avril 2024
Décision N°2024-189 Convention de partenariat - Actions éducatives avec l'établissement d'Accueil Médicalisé J. Mondain Monval de l'association CLEAH
Décision N°2024-183 Création du "Sentier des maquisards du Mont Mouchet à Antérrieux" - Demande de subvention auprès de la Région Auvergne Rhône Alpes au titre du dispositif "Diversifier l'offre touristique des territoires de montagne en toute saison"
Décision N°2024-182 Aménagement d'un atelier de fabrication de pâtes alimentaires régionales dans le village agroalimentaire de Camiols à Saint-Flour - Maîtrise d'oeuvre
Décision N°2024-176 Fourniture de compléments au dossier de régulation du système d'endiguement de la Vigière - Notification du bureau d'études SOMIVAL Ingénierie
Décision N°2024-175 Convention type de dépôt vente avec les fournisseurs - Boutiques de l'écomusée de Margeride
Décision N°2024-159 Contrat de visite technique - Véhicules de collecte des ordures ménagères de Saint-Flour Communauté
Décision N°2024-158 Convention pour la gestion et l’entretien des sanitaires, ancienne prison, place Jean Brisson à Saint-Flour

Décisions publiées le 12 avril 2024

Mise en ligne le vendredi 12 avril 2024
Décision N°2024-188 Label pays d'art et d'histoire - Approbation du plan de financement
Décision N°2024-180 Acquisition d'un véhicule pour les services de Saint-Flour Communauté - Pool de secrétaires de mairie - Notification pour l'acquisition du Fiat Panda
Décision N°2024-178 Marché de fourniture et pose de totems et fourniture de balises pour le sentier des maquisards - Notification de marché
Décision N°2024-163 Aménagement numérique du complexe intercommunal de Saint-Flour - Demande de subventions auprès du Département au titre du fonds Cantal Innovation

Décisions publiées le 11 avril 2024

Mise en ligne le jeudi 11 avril 2024
Décision N°2024-181 Collecte des déchets verts 2024 sur les communes de Saint-Flour, Saint-Georges, Coren et Talizat
Décision N°2024-156 Résiliation marché de prestation de service n°2022-19 - Enlèvement de bennes et traitement du placoplâtre sur les déchetteries de Saint-Flour et Pierrefort

Conseil communautaire du 10 avril 2024

Mise en ligne le jeudi 30 mai 2024
Lire le procés-verbal
Mise en ligne le lundi 15 avril 2024
Délibération N°2024-149 Décisions de la Présidente prises par délégation
Délibération N°2024-148 Aides économiques- Approbation de la convention modifiée N°1 relative aux aides aux entreprises avec la Région Auvergne Rhône Alpes
Délibération N°2024-147 Cadre de vie - Engagement de Saint-Flour Communauté dans le programme "Renaturation, le paysage au service des territoires du Cantal" porté par le conseil d'architecture, d'urbanisme et d'environnement du Cantal (CAUE)
Délibération N°2024-146 Ressources humaines - Prise en charge partielle du prix des abonnements déplacements domicile/travail
Délibération N°2024-145 Adhésion de Saint-Flour communauté au syndicat mixte ouvert AGEDI
Délibération N°2024-144 Débat sur la cohérence des zones d'accélération de production d'énergies renouvelables avec le projet de territoire de Saint-Flour Communauté
Délibération N°2024-143 Programme pluriannuel de gestion (PPG) du bassin des affluents de la Truyère en rive gauche à l'Aval de Grandval (BATRIG) - Mise en oeuvre de la première tranche de travaux 2024
Délibération N°2024-142 Programme pluriannuel de gestion (PPG) du bassin versant du Bès - Mise en oeuvre de la cinquième tranche de travaux 2024
Délibération N°2024-141 Ecomusée de Margeride - Commercialisation de nouveaux produits touristiques en boutiques
Délibération N°2024-140 Commande publique - Attribution du marché de travaux pour la réfection de la toiture du centre aqualudique
Délibération N°2024-139 Déchetterie - Mise à jour de la, tarification pour les produits et matériaux de construction du bâtiment (PMCB)
Délibération N°2024-138 Développement économique - Village agroalimentaire de Camiols - Approbation du protocole d'accord N°1 avec la SAS Etimini
Délibération N°2024-137 Transport scolaire - gratuité pour les élèves du territoire intercommunal scolarisés en primaire - Renouvellement 2024-2025
Délibération N°2024-136 Avenant N°3 à la convention de délégation de compétence pour l'organisation des mobilités avec la région Auvergne Rhône Alpes
Délibération N°2024-135 Dispositif "Pass activ'jeunes" - Renouvellement 2024-2025
Délibération N°2024-134 ALSH et micro crèches - Adoption des avenants N°1 aux convention 2023-2026 et des annexes financières 2024
Délibération N°2024-133 Convention cadre pluriannuelle fixant les objectifs de prestations avec l'office Municipal de la Jeunesse et des Sports (OMJS) de Saint-Flour - Adoption de la convention et de l'annexe financière N°1 pour l'année 2024
Délibération N°2024-132 Habitat - Adoption des conventions programmées d'amélioration de l'habitat: OPAH et OPAH-RU
Délibération N°2024-131 Réserves foncières - Approbation de la promesse d'achat avec la SAFER
Délibération N°2024-130 Agriculture - Approbation de la convention entre pouvoirs adjudicateurs dite convention cadre de partenariat avec la chambre d'agriculture du Cantal
Délibération N°2024-129 Autorisation de Programme/Crédits de paiement - Locaux office de tourisme de Saint-Flour - Ajustement
Délibération N°2024-128 Autorisation de Programme/Crédits de paiement - Travaux de performance énergétique centre aqualudique - Ajustement
Délibération N°2024-127 Autorisation de Programme/Crédits de paiement - Office de tourisme de Chaudes-Aigues - Création
Délibération N°2024-126 Autorisation de Programme/Crédits de paiement - Travaux de l'accueil du bâtiment du conservatoire - Création
Délibération N°2024-125 Autorisation de Programme/Crédits de paiement - Déchetterie de Chaudes-Aigues - Création
Délibération N°2024-124 Autorisation de Programme/Crédits de paiement - Tennis - Création
Délibération N°2024-123 Autorisation de Programme/Crédits de paiement - Photovoltaïque pôle sportif du Colombier - Création
Délibération N°2024-122 Autorisation de Programme/Crédits de paiement - Bâtiment d'accueil domaine de Saint-Urcize - Création
Délibération N°2024-121 Autorisation de Programme/Crédits de paiement - Jardin de Saint-Martin - Création
Délibération N°2024-120 Budget primitif 2024 - Aire d'accueil des citoyens français itinérants
Délibération N°2024-119 Budget primitif 2024 - Régie du service public d'assainissement non collectif et collectif pour le ramassage des boues issues de l'assainissement collectif
Délibération N°2024-118 Budget primitif 2024 - Budget annexe forages de Coltines
Délibération N°2024-117 Budget primitif 2024 - Régis distribution de chaleur
Délibération N°2024-116 Budget primitif 2024 - Budget annexe aménagements et restaurations d'ouvrages pour compte de tiers
Délibération N°2024-115 Budget primitif 2024 - Budget annexe pôles enseignement / Diffusion artistique et lecture publique
Délibération N°2024-114 Budget primitif 2024 - Budget annexe pôle patrimoine
Délibération N°2024-113 Budget primitif 2024 - Budget annexe domaine nordique
Délibération N°2024-112 Budget primitif 2024 - Budget annexe pôle sportif du Colombier
Délibération N°2024-111 Budget primitif 2024 - Budget annexe maisons territoriales de santé
Délibération N°2024-110 Budget primitif 2024 - Budget annexe cabinet médical de Valuejols
Délibération N°2024-109 Budget primitif 2024 - Budget annexe collecte des ordures ménagères / Déchetteries
Délibération N°2024-108 Budget primitif 2024 - Budget annexe atelier relais Vulcacuir
Délibération N°2024-107 Budget primitif 2024 - Budget annexe atelier relais Uniplanèze
Délibération N°2024-106 Budget primitif 2024 - Budget annexe ateliers relais de commerce / Multiples ruraux
Délibération N°2024-105 Budget primitif 2024 - Budget annexe abattoir intercommunal de Pierrefort
Délibération N°2024-104 Budget primitif 2024 - Budget annexe ateliers de découpe et de transformation agroalimentaire
Délibération N°2024-103 Budget primitif 2024 - Budget annexe ZA de l'Aubrac à Pierrefort
Délibération N°2024-102 Budget primitif 2024 - Budget annexe ZA du Rouchar à Chaudes-Aigues
Délibération N°2024-101 Budget primitif 2024 - Budget annexe ZA de Neuvéglise
Délibération N°2024-100 Budget primitif 2024 - Budget annexe ZA Volzac à Saint-Flour
Délibération N°2024-099 Budget primitif 2024 - Budget annexe ZA Luc d'Ussel
Délibération N°2024-098 Budget primitif 2024 - Budget annexe ZI du Rozier Coren à Coren et Saint-Flour
Délibération N°2024-097 Budget primitif 2024 - Budget annexe ZA de Belvezet à Ruynes en Margeride
Délibération N°2024-096 Attribution de compensation pour l'exercice 2024 - Service commun ADS
Délibération N°2024-095 Vote des taux d'imposition
Délibération N°2024-094 Budget primitif 2024 - Budget général
Délibération N°2024-093 Adoption du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 25 mars 2024
Délibération N°2024-092 Choix des modalités de vote
Mise en ligne le lundi 15 avril 2024
Annexe aux délibérations "Présentation du budget primitf"
Mise en ligne le lundi 15 avril 2024
Lire la liste des délibérations

Décisions publiées le 8 avril 2024

Mise en ligne le lundi 08 avril 2024
Décision N°2024-157 Mission d'étude historique pour la valorisation du sentier des maquisards du Mont Mouchet à Anterrieux par le réduit de la Truyère
Décision N°2024-154 Convention entre Saint-Flour Communauté et Radio Margeride pour les année 2024-2025
Décision N°2024-153 Maison de santé de Valuéjols - Contrat de maintenance ascenseur
Décision N°2024-151 Convention partenariale de surveillance des populations de campagnols
Décision N°2024-150 Convention de partenariat: actions éducatives avec l'école primaire de Pierrefort
Décision N°2024-144 Marché 2024-15: étude du ruisseau de Liozargues dans le cadre du contrat de progrès des affluents de la Truyère - Notification

Décision publiée le 5 avril 2024

Mise en ligne le vendredi 05 avril 2024
Décision N°2024-152 Annulation de la décision N°2024-119 - Acquisition d'un véhicule pour les services de Saint-Flour Communauté - Relais petite enfance et Pool secrétaire de mairie - Notification pour l'acquisition du Dacia Joger

Arrêté publié le 4 avril 2024

Mise en ligne le jeudi 04 avril 2024
Arrêté N°2024-01AG Portant fermeture provisoire de l'aire d'accueil des gens du voyage de la Touëte

Conseil communautaire du 25 mars 2024

Mise en ligne le jeudi 11 avril 2024
Lire le procés-verbal
Mise en ligne le jeudi 04 avril 2024
Délibération N°2024-091 Décisions de la Présidente prises par délégation
Délibération N°2024-090 Ressources humaines - Contrat d'assurance des risques statutaires - Renouvellement de la commande groupée avec le Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Cantal
Délibération N°2024-089 Ressources humaines - Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs - Mises à disposition de personnel - Offfice de tourisme intercomunal et commune de Ruynes en margeride
Délibération N°2024-088 Ressources humaines - Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs - Conseiller France Services - Création d'un emploi non permanent dans le cadre d'un contrat de projet à temps complet 35/35éme
Délibération N°2024-087 Ressources humaines - Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs - Chef de projet petite ville de demain - Création d'un emploi non permanent dans le cadre d'un contrat de projet à temps complet 35/35éme
Délibération N°2024-086 Ressources humaines - Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs - Service petite enfance: relais petite enfance (RPE) - Mécanisme de création / suppression d'un emploi permanent à temps complet 35/35ème - création d'un emploi permanent à temps complet 28/35éme
Délibération N°2024-085 Ressources humaines - Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs - Pays d'art et d'histoire: médiateur culturel - Mécanisme de création / suppression d'un emploi permanent à temps complet 35/35ème
Délibération N°2024-084 Ressources humaines - Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs - Responsable du pôle dynamique économique et attractivité - Mécanisme de création / suppression d'un emploi permanent à temps complet 35/35ème
Délibération N°2024-083 Ressources humaines - Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs - Coordinateur des équipes d'intervention technique - Mécanisme de création / suppression d'un emploi permanent à temps complet 35/35ème
Délibération N°2024-082 Déchets - Contrat d'objectifs avec CITEO
Délibération N°2024-081 Marketing territorial - Partenariat entre le rugby club de Saint-Flour et Saint-Flour Communauté
Délibération N°2024-080 Engagement d'une charte forestière de territoire - Désignation de président de COPIL de suivi
Délibération N°2024-079 Engagement d'une charte forestière de territoire - Ressources humaines - Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs - Création de poste
Délibération N°2024-078 Engagement d'une charte forestière de territoire
Délibération N°2024-077 Agriculture - Enquête pastorale et futur plan pastoral territorial - Convention d'engagement avec Auvergne Estives
Délibération N°2024-076 Agriculture - Enquête pastorale et futur plan pastoral territorial - Plan de financement
Délibération N°2024-075 Habitat - Avenant N°1 à la convention de partenariat pour la mise en oeuvre et le financement d'un service public de la performance énergétique de l'habitat (SPPEH) dans le Cantal
Délibération N°2024-074 Développement économique - Approbation du protocole N°3 avec la SAS Uniplanèze
Délibération N°2024-073 Orientations budgétaires 2024
Délibération N°2024-021 Adoption du procès verbal de la séance du conseil communautaire du 22 janvier 2024
Délibération N°2024-020 Choix des modalités de vote pour la séance
Délibération N°2024-019 Installation d'un nouveau conseiller communautaire suppléant
Mise en ligne le jeudi 04 avril 2024
Délibérations N°2024-048 à 2024-072 Affectation du résultats de fonctionnement de l'exercice 2023
Délibération N°2024-047 Compte administratif 2023 - Budget annexe aire d'accueil des gens du voyage
Délibération N°2024-046 Compte administratif 2023 - Régie du service public de l'assainissement non collectif et collectif pour le ramassage des boues issues de l'assainissement collectif
Délibération N°2024-045 Compte administratif 2023 - Budget annexe forages de coltines
Délibération N°2024-044 Compte administratif 2023 - Régie de distribution de chaleur
Délibération N°2024-043 Compte administratif 2023 - Budget annexe aménagements et restaurations d'ouvrages pour compte de tiers
Délibération N°2024-042 Compte administratif 2023 - Budget annexe poles enseignement / diffusion et lecture publique
Délibération N°2024-041 Compte administratif 2023 - Budget annexe pole patrimoine
Délibération N°2024-040 Compte administratif 2023 - Budget annexe domaine nordique
Délibération N°2024-039 Compte administratif 2023 - Budget annexe centre aqualudique
Délibération N°2024-038 Compte administratif 2023 - Budget annexe maisons territoriales de santé
Délibération N°2024-037 Compte administratif 2023 - Budget annexe cabinet médical de Valuejols
Délibération N°2024-036 Compte administratif 2023 - Budget annexe collecte des ordures ménagères / déchetteries
Délibération N°2024-035 Compte administratif 2023 - Budget annexe atelier relais Vulcacuir
Délibération N°2024-034 Compte administratif 2023 - Budget annexe atelier relais Ardelis
Délibération N°2024-033 Compte administratif 2023 - Budget annexe Ateliers relais de commerce / multiples ruraux
Délibération N°2024-032 Compte administratif 2023 - Budget annexe Abattoir intercommunal de Pierrefort
Délibération N°2024-031 Compte administratif 2023 - Budget annexe Ateliers de découpe et de transformation agroalimentaire
Délibération N°2024-030 Compte administratif 2023 - Budget annexe ZA de l'Aubrac
Délibération N°2024-029 Compte administratif 2023 - Budget annexe ZA du Rouchar
Délibération N°2024-028 Compte administratif 2023 - Budget annexe ZA Neuvéglise
Délibération N°2024-027 Compte administratif 2023 - Budget annexe ZA Volzac
Délibération N°2024-026 Compte administratif 2023 - Budget annexe ZA Luc d'Ussel
Délibération N°2024-025 Compte administratif 2023 - Budget annexe ZI Rozier Coren
Délibération N°2024-024 Compte administratif 2023 - Budget annexe ZA de Belvezet
Délibération N°2024-023 Compte administratif 2023 - Budget général
Délibération N°2024-022 Approbation des comptes de gestion de Monsieur le receveur
Mise en ligne le vendredi 29 mars 2024
Liste des délibérations examinées

Décisions publiées le 25 mars 2024

Mise en ligne le lundi 25 mars 2024
Décision N°2024-143 Marché de travaux n°2023-10 - construction d'une maison de santé pluridisciplinaire à Pierrefort - Avenant - lot 2 Gros oeuvre
Décision N°2024-140 Convention cadre de collaboration avec l'éco-organisme ADIVALOR pour la campagne de récupération des plastiques agricoles 2024-2025
Décision N°2024-132 Marché de travaux n°2024-09 pour des travaux de restauration de la continuité écologique de l’Ander à Ussel et à Valuéjols - Notification
Décision N°2024-120 Assistance à maîtrise d'ouvrage pour accompagner et structurer l'approvisionnement de la restauration collective de l'Est Cantal
Décision N°2024-115 Marché de prestations de service pour la réalisation du ménage sur le pôle territorial de santé de Saint-Flour

Décisions publiées le 18 mars 2024

Mise en ligne le lundi 18 mars 2024
Décision N°2024-131 Location de l'exposition "Sport, sportifs et jeux olympiques dans l'Europe en guerre" - Souscription du contrat d'assurance
Décision N°2024-130 Déclaration d'infructuosité - Marché 2024-08 - Etude de faisabilité pour la scolarisation des bâtiments publics de la commune de Pierrefort
Décision N°2024-129 Extension de l'espace d'hébergement du progiciel NetADS
Décision N°2024-128 Prestation d'organisation et de coordination de la manifestation Garabit 140 ans / 2024
Décision N°2024-127 Adhésions et cotisations aux organismes extérieurs d'intérêt communautaire - Année 2024
Décision N°2024-119 Acquisition d'un véhicule pour les serv1ces de Saint-Flour Communauté - Relais petite enfance et pool secrétaires de mairie - Notification pour l'acquisition du Dacia Jogger
Décision N°2024-111 Services techniques - Cession véhicule FIAT Movano immatriculé 1965 HQ 15

Décisions publiées le 14 mars 2024

Mise en ligne le jeudi 14 mars 2024
Décision N°2024-214 Marché de prestations de services 2024-04 - Souscription d'assurances dommages ouvrage - Maison de santé de Pierrefort
Décision N°2024-113 Déclaration d'infructuosité - Marché de prestations de service d'assurances dommage ouvrages
Décision N°2024-112 Déclaration d'infructuosité - Marché 2024-05 - Fourniture et pose de totems et fourniture de balises pour le sentier des maquisards

Décision publiée le 11 mars 2024

Mise en ligne le lundi 11 mars 2024
Décision N°2024-108 Aménagement de l'ancienne prison en belvédère - Mission de maîtrise d'oeuvre suite à la liquidation judiciaire de la SARL Vincent Trinh

Décision publiée le 19 février 2024

Mise en ligne le lundi 19 février 2024
Décision N°2023-70 Aménagement de l'ancienne prison en belvédère - Place Jean Brisson - 15100 SAINT-FLOUR - Lot 1 - Gros oeuvre

Décision publiée le 16 février 2024

Mise en ligne le vendredi 16 février 2024
Décosion N°2024-07 Mission d'accompagnement et de renouvellement d'adhésion au Conseil d'Architeture d'Urbanisme et d'Environnement (CAUE)

Décisions publiées le 15 février 2024

Mise en ligne le jeudi 15 février 2024
Décision N°2024-081 Valorisation numérique du sentier des maquisards - Demande de subvention au titre de l'Appel à Projets du Ministère des armées "Services numériques innovants destinés au tourisme de mémoire"
Décision N°2024-080 Contrat de progrès territorial des affluents de la Truyère - Etude du ruisseau de Liozargues - Approbation du plan de financement prévisionnel 2024

Décisions publiées le 14 février 2024

Mise en ligne le mercredi 14 février 2024
Décision N°2024-075 Construction d'une déchetterie - ZA de la Rouniouse - 15110 Chaudes-Aigues - Dépôt de permis de construire
Décision N°2024-073 Création d'une sous-régie de recettes pour la mise en place de navettes de transport sur le site de Prat de Bouc
Décision N°2024-059 Marché de travaux n°2022-24 - travaux de sécurisation du Moulin Juéry - Lot 1: gros oeuvre - démolition - Résiliation du marché

Décisions publiées le 13 février 2024

Mise en ligne le mardi 13 février 2024
Décision N°2024-84 Développement du RPE Caramels - Demande de financement CAF 15 et MSA du Cantal pour améliorer les conditions d'accueil du jeune enfant à la micro-chèche croque sourire de Pierrefort

Décision publiée le 8 février 2024

Mise en ligne le jeudi 08 février 2024
DEC2024-001 Marché complémentaire de services - Suivi animation du programme d'Intérêt Général Habitat (PIG)

Décisions publiées le 7 février 2024

Mise en ligne le mercredi 07 février 2024
Décision N°2024-71 Avenant n°1 au contrat de maîtrise d'oeuvre suite à: la liquidation judiciaire du cabinet d'architectes Vincent Trinh; la demande de mission complémentaire OPC; L'évolution du programme de travaux
Décision N°2024-67 Aménagement intérieur des locaux de l'Office de Tourisme Intercommunal de Saint-Flour (phase 1) - Demande de financement auprès de l'Etat au titre du Fonds Vert 2024

Décision mise en ligne le 5 février 2024

Mise en ligne le lundi 05 février 2024
Décision N°2024-034 Modification de contrat, installation et maintenance d'un copieur multifonction pour le centre technique intercommunal de Saint-Flour Communauté et installation d'un nouveau copieur au pôle enfance à Besserette avec la société Toshiba (décision 2022-444)

Décisions publiées le 2 février 2024

Mise en ligne le vendredi 02 février 2024
Décision N°2024-63 Aire d'acceuil des gens du voyage - Travaux de réhabilitation du local d'accueil
Décision N°2024-62 Bâtiment de l'ALSH de Saint-Flour - Marchés de travaux pour le réaménagement d'une réserve en bureau pour le RPE
Décision N°2024-57 Aménagement des abords du Belvédère - Place d'armes - Lettre de commande au syndicat départemental d'énergie du Cantal pour la réalisation de l'éclairage public
Décision N°2024-44 Achat du serveur informatique principal de Saint-Flour Communauté
Décision N°2024-43 Construction d'une déchetterie à Chaudes-Aigues - Mission de contrôle technique et SPS
Décision N°2024-42 Réhabilitation extension du Moulin Juèry à Chaudes-Aigues - Missions de contrôle technique et SPS
Décision N°2024-41 Réaménagement du bâtiment du conservatoire - Missions de contrôle technique et SPS

Décisions publiées le 30 janvier 2024

Mise en ligne le mardi 30 janvier 2024
DEC2024-040 Maison de site d'Alleuze - Convention confiant mandat de gestion de salles multi-activités à la commune d'Alleuze
DEC2024-039 Convention de partenariat avec le collège Saint-Joseph de Saint-Flour relative à la section sportive scolaire hanball
DEC2024-36 Animation du projet agro-environnementatl et climatique de Saint-Flour communauté - Notification des prestations pour la réalisation des plans de gestion
DEC2024-35 Contrat de prestation de services - Conseil juridiques
DEC2023-687 Budget primitif 2023 - Virements de crédits - Instruction budgétaire M57

Décisions publiées le 26 janvier 2024

Mise en ligne le vendredi 26 janvier 2024
Décision 2024-27 Marché de travaux pour l'extension de l'unité agro-alimentaire de l'entreprise Uniplanèze - Marché complémentaire - Réalisation d'une plateforme et d'un parking - Notification
Décision N°2024-26 Convention de prestation de services entre Saint-Flour Communauté et le syndicat Interdépartemental de Gestion de l'Alagnon et de ses affluents
Décision N°2024-15 Marché de travaux pour la création d'espace container à Neuvéglise sur Truyère, Rezentières et Clavières - Notification du marché

Décisions publiées le 24 janvier 2024

Mise en ligne le mercredi 24 janvier 2024
Décision N°2024-32 Marché n°2022-23 - Suivi qualité dans le cadre du CTP Truyère - Reconduction
Décision N°2024-002 Convention de servicture avec ENEDIS pour la desserte électrique de la SARL Viala-Prat sur la zone d'activité du Crozatier (Saint-Georges)

Conseil communautaire du 22 janvier 2024

Mise en ligne le mardi 26 mars 2024
Lire le procés-verbal
Mise en ligne le vendredi 26 janvier 2024
Délibération N°2024-018 Décisions de la Présidente prises par Délégation
Délibération N°2024-017 Ressources humaines - Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs - Stratégie alimentaire - Mécanisme de création / suppression d'un emploi permanent à temps complet 35/35ème en emploi non permanent à temps complet 35/35ème (contrat de projet)
Délibération N°2024-016 Ressources humaines - Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs - Pool de "Secrétaires de mairie et d'assistance de gestion admibnistrative" - Création d'un emploi permanent à temp complet 35/35ème
Délibération N°2024-015 Ressources humaines - Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs - Responsable de l'écomusée de la Margeride - Mécanisme de création / suppression d'un emploi non permanent à temps non complet 28/35ème (contrat de projet)
Délibération N°2024-014 Fixation des tarifs 2024
Délibération N°2024-013 Autorisation donnée à Madame le Président d'engager, de mandater et de liquider les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2024
Délibération N°2024-011 Extension du bâtiement de l'entreprise Uniplanèze - Avenants aux marchés de travaux
Délibération N°2024-010 Lecture publique - Désherbage des collections des médiathèques communautaires
Délibération N°2024-009 Contrat territorial Alagnon (2024-2029) - Approbation du contrat et engagement de Saint-Flour communauté dans la mise en oeuvre du programme d'actions en 2026
Délibération N°2024-008 Déchetteries - Contrat relatif à la prise en charge des déchets issus de produits et matériaux de construction du bâtiment (PMCB)
Délibération N°2024-007 Petite enfance - Attribution du fonds de concours communautaire pour les équipements d'accueil de la petite enfance à la commune de Saint-Flour
Délibération N°2024-006 Jeunesse - Avenant à la convention pluriannuelle de gestion et d'objectifs avec l'OMJS
Délibération N°2024-005 Habitat - Convention cadre de partenariat et de financement du projet Bricobus solidaire 2024-2025
Délibération N°2024-004 Développement économique - Zone d'activités de Volzac - Cession d'un lot
Délibération N°2024-003 Adoption du procès-verbal de la séance du conseil communautare du 13 décembre 2023
Délibération N°2024-002 Choix des modalités de vote pour la séance
Délibération N°2024-001 Installation d'un nouveau conseiller communautaire
Mise en ligne le jeudi 25 janvier 2024
Délibération N°2024-012 Demande de subvention DETR/DSIL 2024 pour le projet de padel et tennis couvert
Mise en ligne le lundi 29 janvier 2024
Liste des délibérations examinées

Décisions publiées le 19 janvier 2024

Mise en ligne le vendredi 19 janvier 2024
Décisions N°2024-14 Marché de travaux pour l'extension de l'unité agro-alimentaire de l'entreprise Uniplanèze - Aménagement des bureaux - Lots 5, 11, 12 et 12 bis - Notification
Décision N°2024-13 Marche de services pour l'exécution d'un service de transport public de personnes - Notification
Décision N°2024-12 Acceptation d'indemnité sinistre - Club house et pourtour fenêtres complexe sportif, 10 avenue Besserette - 15100 Saint-Flour

Décisions publiées le 15 janvier 2024

Mise en ligne le lundi 15 janvier 2024
Décision N°2023-686 Modification d'affectation emprunt 2022
Décision 2023-685 Budget primitif 2023 - Virements de crédits - Instruction budgétaire M57

Décisions publiées le 10 janvier 2024

Mise en ligne le mercredi 10 janvier 2024
Décision N°2024-05 Convention de prestation de services pour l'organisation des Tersons Aubrac 2023
Décision N°2024-04 Convention de partenariat pour la section sportive scolaire du lycée Haute Auvergne de Saint-Flour - Activité handball

Décision publiée le 29 décembre 2023

Mise en ligne le vendredi 29 décembre 2023
Décision N°2023-624 Marché de travaux réaménagment de l'office de tourisme Lots 4 et 6

Décisions publiées le 21 décembre 2023

Mise en ligne le jeudi 21 décembre 2023
Décision N°2023-684 Collecte des plastiques agricole - Demande de financement A.D.I.VALOR pour l'acquisition de clôtures amovibles
Décision N°2023-682 Confection, conditionnement et stockage de repas individuels en liaison froide pour le service de portage de repas à domicile du secteur de Pierrefort-Neuvéglise
Décision N°2023-680 Animation et mise en oeuvre du document d'objectifs des sites Natura 2000 "Planèze de Saint-Flour", "Zones humides de la Planèze de Saint-Flour", "Affluents rive droite de la Truyère amont"; "Gorges de la Truyère" et "Section à moules perlières de la Truyère"
Décision N°2023-677 Notification du marché de maîtrise d'oeuvre pour l'installation d'un générateur photovoltaïque sur la toiture du centre aqualudique de Saint-Flour
Décision N°2023-676 Marché de travaux pour la renaturation du ruisseau de la Salesse et de remplacement d'un ouvrage sur la RD44 - Avenant
Décision N°2023-610 Maison de l'Habitat et du Patrimoine - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de locaux à l'association OC'TEHA

Décisions publiées le 15 décembre 2023

Mise en ligne le vendredi 15 décembre 2023
Décision N°2023-643 Notification du marché de prestations de services pour la gestion de l'Aire d'ccueil des gens du voyage dite de la Touëte à Saint-Flour
Décision N°2023-629 Conservatoire - Convetnion de partenariat avec le lycée de la Haute Auvergne de Saint-Flour

Décisions publiées le 14 décembre 2023

Mise en ligne le jeudi 14 décembre 2023
Décision N02023-645 Diffusion artistique - Théâtre le Rex - Signature du protocole d'accord de médiation
Décision N°2023-642 Extension d'uniplanèze - Convention précaire d'ocupation
Décision N°2023-628 Complexe sportif intercommunal - Equipement du terrain de foot à 5
Décision N°2023-609 Certificats d'Economie d'Energie (CEE) - Approbation de dépôt des dossiers de demande par la société Hellio Solutions

Conseil communautaires du 13 décembre 2023

Mise en ligne le mardi 23 janvier 2024
Lire le procès-verbal
Mise en ligne le lundi 18 décembre 2023
Délibération N°2023-281 Décisions de la Présidente prises par délégation
Délibération N°2023-280 Mise à jour du tableau des effectifs - Animateur Natura 2000
Délibération N°2023-279 Mise à jour du tableau des effectifs - Chargé de communication, responsable de service
Délibération N°2023-278 Rapport Social Unique
Délibération N°2023-277 Avancement de grade: Ratio Promu Promouvable pour l'année 2024
Délibération N°2023-276 Subventions aux assosciations et organismes sociaux, culturels et sportifs - Complément 2023
Délibération N°2023-275 Budget primitif 2023 - Reversement d'avance au budget général du budget annexe Ateliers relais de commerce / multiples ruraux
Délibération N°2023-273 Propriété de Colombier - Indivision Reyt Duteil - Régularisation de l'acquisition d'une parcelle
Délibération N°2023-271 Application du droit des sols (ADS) - Adoption de l'avenant N°4 à la convention fixant les modalités financières de la prestation de services avec Hautes Terres communauté
Délibération N°2023-270 Fonds de concours intercommunal - Logement vacant - Attribution à la commune de Narnhac
Délibération N°2023-269 Fonds de concours intercommunal - Logement vacant - Attribution à la commune de Saint-Rémy de Chaudes-Aigues
Délibération N°2023-268 Fonds de concours intercommunal - Logement vacant - Attribution à la commune de Vieillespesse
Délibération N°2023-267 Fonds de concours intercommunal - Petit patrimoine - Attribution à la commune de Saint-Flour
Délibération N°2023-266 Fonds de concours intercommunal - Petit patrimoine - Attribution à la commune de Vieillespesse
Délibération N°2023-265 Dechetteries - Renouvellement du contrat relatif à la collecte du mobilier usagé
Délibération N°2023-264 Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI) - Approbation des projets de charte d'engagement et de convention de partenariat pour la mise en place d'une gouvernance sur le bassin versant de la Truyère
Délibération N°2023-263 Biodiversité - Renouvellement de la candidature de Saint-Flour Communauté en tant que structure porteuse des sites Natura 2000 de la Planèze
Délibération N°2023-262 Commerce - Avis du conseil communautaire sur l'ouverture dominicale des commerces en 2024
Délibération N°2023-261 Foncier - Renouvellement de la convetnion générale d'assistance technique foncière avec la Société d'Aménagement Foncier et d'Etablissement Rural (SAFER) Auvergne Rhône Alpes
Délibération N°2023-260 Formation et économie locale - Partenariat renouvelé avec l'Etablissement Public Local d'enseignement et de Formation Professionnelle Agricole (EPLEFPA) des Hautes-Terres
Délibération N°2023-259 Agriculture - Expérimentation des espaces-tests agricoles et approbation de la charte d'engagement avec les partenaires
Délibération N°2023-258 Développement économique - Parc d'activités du Rozier Coren - Cession d'un lot
Délibération N°2023-257 Habitat - Adoption de l'avenant N°3 à la convention programme d'intérêt général "PIG territorial habitat 20189-2023"
Délibération N°2023-256 Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 20 novembre 2023
Délibération N°2023-255 Choix des modalités de vote pour la séance
Mise en ligne le jeudi 14 décembre 2023
Délibération N°2023-274 Budget primitif 2023 - Décisions modificatives budgétaires
Délibération N°2023-272 Diffusion artistique - Théâtre le Rex - Adoption de la convention de mise à disposition et du règlement intérieur dans le cadre de l'exercice de la compétence par Saint-Flour Communauté
Mise en ligne le mercredi 20 décembre 2023
Liste des délibérations examinées

Décision publiée le 13 décembre 2023

Mise en ligne le mardi 12 décembre 2023
Décision N°2023-414 Marché de travaux pour le réaménagement de l'Office de Tourisme Intercommunal de Saint-Flour - Notification

Arrêté publié le 8 décembre 2023

Mise en ligne le vendredi 08 décembre 2023
Arrêté N°2023-20/AG Portant ouverture et organisation de l'enquête publique relative au projet de plan Local d'Urbanisme Intercommunal de Saint-Flour Communauté et d'abrogation des cartes communales existantes sur son territoire

Décisions publiées le 8 décembre 2023

Mise en ligne le vendredi 08 décembre 2023
Décision N°2023-626 Exécution du service de Transport à la Demabde de Saint-Flour Comunauté - Année 2024
Décision 2023-623 Marché de prestations de services - Accord cadre avec le RESAH n°2021-045 - Lot 4: téléphonie mobile, M2M, MDM, Amélioration des couvertures indoor et outdoor - Notification de la commande et convention de service d'achat

Arrêté publié le 7 décembre 2023

Mise en ligne le jeudi 07 décembre 2023
Arrêté N°2023-19/AG Arêté de délégation de signature à Madame Ghyslaine Pradel, Directrice Générale des Services de Saint-Flour Communauté

Décisions publiées le 5 décembre 2023

Mise en ligne le mardi 05 décembre 2023
Décision N°2023-616 Rénovation énergétique du centre aqualudique intercommunal de Saint-Flour - Phase 1 relamping - Demande de subventions auprès du Département au titre du Fonds Cantal Innovation
Décision N°2023-613 Contrat de livraison gaz pour la maison de site d'Alleuze et pour le centre aqualudique de Saint-Flour

Décision publiée le 1er décembre 2023

Mise en ligne le vendredi 01 décembre 2023
Décision N°2023-611 Marché de service relatif à l'étude de faisabilité d'une légumerie

Décision publiée le 27 novembre 2023

Mise en ligne le lundi 27 novembre 2023
Décision N°2023-598 Convention d'accompagnement du Conseil d'Architecture d'urbanisme et d'Environnement (CAUE) - Animation d'une conférence dans le cadre des mardis de l'architecture proposés par le PAH de Saint-Flour Communauté

Décisions publiées le 20 novembre 2023

Mise en ligne le lundi 20 novembre 2023
Décision2023-607 Bâtiment de l'ALSH de Saint-Flour - Mission de maîtrise d'oeuvre pour le réaménagement d'une réserve en bureau pour le RPE
Décision N°2023-597 Espace Naturel Sensible (ENS) du Puy de la Tuile - Mise en oeuvre de l'ation 2.6 du contrat ENS "Développement d'une gestion forestière durable"

Conseil communautaire du 20 novembre 2023

Mise en ligne le jeudi 14 décembre 2023
Lire le procès-verbal
Mise en ligne le lundi 27 novembre 2023
Délibération N°2023-253 Plan local d'urbanisme Intercommunal - Nouvel arrêt du projet
Mise en ligne le vendredi 24 novembre 2023
Délibération N°2023-254 Décisions de la Présidente prise par délégation
Délibération N°2023-252 Autorisation de programme / crédits de paiement - Travaux d'aménagement office de tourisme Saint-Flour - Opération 109
Délibération N°2023-251 Budget primitif 2023 - Décisions modificatives budgétaires
Délibération N°2023-250 Approbation de l'engagement de l'opération et demande de subvention auprés de l'Etat au titre de la DETR/DSIL 2024 - Saint-Flour communauté: collectivité ecoresponsable et exemplaire
Délibération N°2023-249 Approbation de l'engagement de l'opération et demande de subvention auprés de l'Etat au titre de la DETR/DSIL 2024 - Efficacité et sobriété des bâtiments publics communautaires
Délibération N°2023-248 Approbation de l'engagement de l'opération et demande de subvention auprés de l'Etat au titre de la DETR/DSIL 2024 - Aménagement intérieur des locaux de l'Office de Tourisme Intercommunal de Saint-Flour
Délibération N°2023-247 Approbation de l'engagement de l'opération et demande de subvention auprés de l'Etat au titre de la DETR/DSIL 2024 - Aménagement intérieur du conservatoire
Délibération N°2023-246 Approbation de l'engagement de l'opération et demande de subvention auprés de l'Etat au titre de la DETR/DSIL 2024 - Création du sentier des maquisards
Délibération N°2023-245 Approbation de l'engagement de l'opération et demande de subvention auprés de l'Etat au titre de la DETR/DSIL 2024 - Construction de la déchetterie Intercommunale de chaudes-Aigues
Délibération N°2023-244 Convention de partenariat pour la valorisation touristique des gorges de la Truyère dans le cadre de la route de l'énergie 2019/2023 - Approbation de l'annexe financière 2023
Délibération N°2023-243 Adoption du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 16 octobre 2023
Délibération N°2023-242 Choix des modalités de vote pour la séance
Délibération N°2023-241 Installation d'un nouveau conseiller communautaire suppléant
Mise en ligne le lundi 27 novembre 2023
Lire les délibérations examinées

Décision publiée le 13 novembre 2023

Mise en ligne le lundi 13 novembre 2023
Décision N°2023-589 Travaux de modifiction du système de chauffage du logement du centre équestre de Chabridet à Pierrefort

Décisions publiées le 9 novembre 2023

Mise en ligne le jeudi 09 novembre 2023
Décision N°2023-573 Mise en place d'un réseau d'extraction d'air au village agroalimentaire de Saint-Flour
Décision N°2023-572 Marché de travaux pour la renaturation du ruisseau de la Salesse et de remplacement d'un ouvrage sur la RD44 - Avenant
Décision N°2023- 569 Achat de bacs pour la collecte des déchets ménagers

Arrêté publié le 8 novembre 2023

Mise en ligne le mercredi 08 novembre 2023
Arrêté N°2023-18AG Arrêté portant fermeture provisoire de l'aire d'accueil des gens du voyage de la Touëte suite aux dégradations occasionnées sur le local électrique

Décisions publiées le 31 octobre 2023

Mise en ligne le mardi 31 octobre 2023
Décision n°2023-547 Achat de colonnes d'apport volontaire pour la collecte des emballages en verre
Décision n°2023-552 Construction d'un bâtiment technique - Bruaguier - 15100 Saint-Urcize Approbation de l'avenant n°1 au lot n°4 "Ossature - Charpente bois - fermetures"
Décision n°2023-553 Consultation pour la maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une déchetterie à Chaudes-Aigues - Marché de maîtrise d'oeuvre 2023-22
Décision n°2023-570 Marché de travaux pour la construction d'un bâtiment technique à Saint-Urcize - Notification des lots 8-9-10-11-13

Décision publiée le 30 octobre 2023

Mise en ligne le lundi 30 octobre 2023
Décision n° 2023-563 Marché de prestations de service d'assurances : lot n°1 "Dommage aux biens" Avenant

Décisions publiées le 20 octobre 2023

Mise en ligne le vendredi 20 octobre 2023
Décision n° 2023-550 Contrat de maintenance du système de contrôle d'accès et de billetterie informatisée du Centre aqualudique de Saint-Flour Communauté
Décision n°2023-461 Maison France Services de Ruynes-en-Margeride : Approbation du renouvellement des redevances avec mise à disposition de garages

Décision publiée le 19 octobre 2023

Mise en ligne le jeudi 19 octobre 2023
Décision n°2023-548 Marché de prestations de services - Mise en place de navettes expérimentales de transport de personnes à destination de Chaudes-Aigues et Ussel durant les vacances de la Toussaint 2023

Conseil communautaire du lundi 16 octobre 2023

Mise en ligne le mardi 21 novembre 2023
Lire le procès-verbal
Mise en ligne le vendredi 10 novembre 2023
Délibération N°2023-227 Convention de mandat pour le curage et traitement des boues de la lagune d'Andelat - Demande d'étalement de charge sur plusieurs exercices
Mise en ligne le vendredi 20 octobre 2023
Délibération n° 2023-240 Motion sur la présence indispensable de médecins scolaires sur l'arrondissement de Saint-Flour
Délibération n°2023-239 Décisions de la Présidente prises par délégation
Délibération n° 2023-238 Ressources humaines - Conservatoire - Cours de danse adulte - Heure spécifique supplémentaire
Délibération n°2023-237 Ressources humaines - Création d'un emploi au service technique adjoint (antenne de Chaudes-Aigues) - cadre d'emploi d'adjoint technique
Délibération n°2023-236 Ressources humaines - Mise à jour du tableau des emplois - mécanisme de création / suppression - cadre d'emploi d'adjoint administratif (instructeur des autorisations d'urbanisme)
Délibération °2023-235 Instruction M57 : obligation d'amortissement des biens des communautés de communes historiques
Délibération n°2023-234 Instruction M57 - Provisions pour créances douteuses - Méthode de calcul
Délibération n°2023-233 Budget primitif 2023 - Décisions modificatives budgétaires
Délibération n°2023-232 Domaine nordique de Cézens saison 2023/2024 - Fixation de la redevance nordique et des tarifs
Délibération n°2023-231 Domaine nordique du Lioran -Prat de Bouc / Haute planèze - Saison 2023/2024 - Reconduction de la convention de mandat de gestion - Fixation de la redevance nordique et des tarifs
Délibération n°2023-230 Ouverture d'un cours collectif de danse pour adulte - Fixation du tarif 2023
Délibération n°2023-229 Film documentaire Eiffel - proposition de partenariat
Délibération n°2023-228 Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage déléguée pour la réalisation de la cartographie de réseaux et infrastructures eau et assainissement
Délibération n°2023-226 Convention de mandat pour le curage et le traitement des boues de la lagune d'Andelat
Délibération n°2023-225 Réseau de chaleur bois de Volzac - Approbation de la convention de participation financière avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour le lycée Louis Mallet
Délibération n°2023-224 Relais Petite Enfance (RPE) - Adoption des nouvelles modalités de fonctionnement
Délibération n°2023-223 Village d'entreprises du Pays de Saint-Flour - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité exercice 2022
Délibération n°2023-222 Comité de Massif - Désignation des représentants
Délibération n°2023-221 Syndicat mixte "Cantal Attractivité" - Désignation des représentants
Délibération n°2023-220 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 6 septembre 2023
Délibération n°2023-219 Choix des modalités de vote pour la séance
Délibération n°2023-218 Installation d'un nouveau conseiller communautaire
Mise en ligne le vendredi 20 octobre 2023
Liste des délibérations examinées

Décision publiée le 9 octobre 2023

Mise en ligne le lundi 09 octobre 2023
Décision n°2023-542 Demande de subvention pour l'opération "2023-2026 - Le Cantal à hauteur de ovs projets - Volet Saint-Flour Communauté"

Décision publiée le 5 octobre 2023

Mise en ligne le jeudi 05 octobre 2023
Décision n°2023-514 Marché de prestations de services - MOE Moulin Juéry à Chaudes-Aigues - Notification

Décisions publiées le 4 octobre 2023

Mise en ligne le mercredi 04 octobre 2023
Décision n° 2023-531 Acquisition d'un tracteur et d'une épareuse et cession d'un véhicule tracteur Renault et d'une épareuse Rousseau
Décision n°2023-529 - Ligne de trésorerie Régie de service public d'assainissement non collectif / collectif traitement des boues
Décision n° 2023-523 Parc d'activités du Rozier-Coren - phase 2 Permis d'aménager PA n°015 055 18 S00001 M2 : demande de modification n°3

Décisions publiées le 28 septembre 2023

Mise en ligne le jeudi 28 septembre 2023
Décision N°2023-512 Convention de prestation de services entre Saint-Flour Communauté et l’association d’Aide à Domicile en Milieu Rural (ADMR) Chaudes-Aigues
Décision N°2023-511 Contrat de visite technique – Véhicules de collecte des ordures ménagères de marque FAUN de Saint-Flour Communauté
Décision N°2023-510 Convention de servitude avec ENEDIS pour la desserte d’installation photovoltaïques sur les ZA du Rozier-Coren (Coren) et de Belvezet (Ruynes en Margeride)
Décision N°2023-501 Convention de location d’exposition – Mémorial de la Shoah
Décision N°2023-500 Convention portant sur l’organisation de la manifestation cantal Tour Sport 2023 à Saint-Flour

Décisions publiées le 25 septembre 2023

Mise en ligne le lundi 25 septembre 2023
Décision N°2023-496 Adhésions et cotisations aux organismes extérieurs d’intérêt communautaire – Année 2023 – Complément
Décision N°2023-470 Collecte des pneus usagés en déchetterie

Décision publiée le 22 septembre 2023

Mise en ligne le vendredi 22 septembre 2023
Décision N°2023-497 Demande de financement auprès de l’ACAL au titre du dispositif « aide en faveur de la lecture publique »

Décision publiée le 21 septembre 2023

Mise en ligne le jeudi 21 septembre 2023
Décision N°2023-408 Annule et remplace pour erreur matérielle – Projet sur la résilience des milieux ouverts herbacés sur le territoire de Saint-Flour Communauté – Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du Fonds Vert et de l’Europe au titre du FEDER

Décisions publiées le 14 septembre 2023

Mise en ligne le jeudi 14 septembre 2023
Décision N°2023-468 Réfection de la toiture du centre aqualudique – Mission de contrôle technique L + LE + SEI – Notification
Décision N°2023-467 Biennale d’art contemporain « Chemin d’art » édition 2024 – Convention de résidence recherche

Décision publiée le 13 septembre 2023

Mise en ligne le mercredi 13 septembre 2023
Décision N°2023-465 Mission d’accompagnement et d’ingénierie – Procédure de candidature au patrimoine mondial d’une série de viaducs européens, dont les viaducs de Garabit et du Viaur – Notification de la tranche conditionnelle

Décisions publiées le 11 septembre 2023

Mise en ligne le lundi 11 septembre 2023
Décision N°2023-466 Médiathèque de Neuvéglise – convention de partenariat avec l’association cantalienne des amis de la lecture (ACAL)
Décision N°2023-463 Acceptation d’indemnité de sinistre – Candélabre endommagé ZA Montplain – 15100 Saint-Flour
Décision N°2023-460 Rénovation énergétique du bâtiment de Chaudes-Aigues – Approbation de l’avenant n°1 au lot n°2 « menuiseries extérieures »
Décision N°2023-459 Centre aqualudique – Vérification règlementaire initiale des installations électriques
Décision N°2023-448 Extension de la maison de santé de Neuvéglise-sur-Truyère – Vérification règlementaire initiale des installations électriques

Conseil communautaire du mercredi 6 septembre 2023

Mise en ligne le mardi 17 octobre 2023
Lire le procès-verbal
Mise en ligne le jeudi 14 septembre 2023
Délibération N°2023-217 Décisions de la Présidente prises par délégation
Délibération N°2023-216 Budget primitif 2023 – Décisions modificatives budgétaires
Délibération N°2023-214 Désignation d’un référent déontologue pour les conseillers communautaires de Saint-Flour Communauté
Délibération N°2023-213 Programme pluriannuel de gestion (PPG) du basin des affluents de la Truyère en rive gauche à l’aval du barrage de Grandval – Demande de déclaration d’intérêt général (DIG)
Délibération N°2023-212 Approbation des nouveaux statuts du SIGAL et du changement de siège social
Délibération N°2023-211 Transport à la demande – Modification du fonctionnement du service
Délibération N°2023-209 Extension de la maison de santé pluridisciplinaire de Neuvéglise sur Truyère – Fixation du montant des loyers – Approbation des Baux
Délibération N°2023-208 Tourisme – Maison de site d’Alleuze – Modification des tarifs pour la gestion et l’exploitation des meublés
Délibération N°2023-207 Agriculture – Projet sur la résilience des milieux ouverts herbacés et des systèmes agricoles par la mise en place de pratiques durables – Convention 2024-2028 entre Saint-Flour Communauté et le CEN Auvergne
Délibération N°2023-206 Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 3 juillet 2023
Délibération N°2023-205 Choix des modalités de vote
Mise en ligne le mercredi 13 septembre 2023
Délibération N°2023-210 Avenant à la convention de délégation de compétences pour l’organisation des mobilités avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes
Mise en ligne le jeudi 07 septembre 2023
Délibération N°2023-215 Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) 2023 – Approbation de la répartition dérogatoire en application du pacte financier et fiscal de solidarité de Saint-Flour Communauté
Mise en ligne le jeudi 07 septembre 2023
Liste des délibérations examinées

Décision publiée le 4 septembre 2023

Mise en ligne le lundi 04 septembre 2023
Décision N°2023-445 Convention de partenanriat « Pass Activ’Jeunes » 2023/2024 entre l’OMJS de Saint-Flour et Saint-Flour Communauté

Décisions publiées le 31 août 2023

Mise en ligne le jeudi 31 août 2023
Décision N°2023-447 Acceptation d’indemnité de sinistre – Dégats sur les jeux extérieurs de l’ALSH Saint-Flour par l’entreprise holding ROUX père et fils
Décision N°2023-441 Mission d’étude historique pour la valorisation du sentier des maquisards du Mont Mouchet à Anterrieux par le réduit de la Truyère

Décision publiée le 21 août 2023

Mise en ligne le lundi 21 août 2023
Décision N°2023-446 RDV emplois de Saint-Flour Communauté – Demande de subvention auprès de la Région

Décision publiée le 10 août 2023

Mise en ligne le jeudi 10 août 2023
Décision N°2023-442 Pôle territorial de santé – maintenance du réseau téléphonique

Décisions publiées le 8 août 2023

Mise en ligne le mardi 08 août 2023
Décision N° 2023-440 Remplacement du serveur du centre aqualudique
Décision N° 2023-436 Saison culturelle 2023-2024 – Demande de subvention dans le cadre du Schéma Départemental d’Action Culturelle (SDAC) auprès du Conseil Départemental du Cantal
Décision N° 2023-416 Convention d’occupation et d’utilisation des installations de la halle d’animations et sportive de Pierrefort avec les associations sportives
Décision N° 2023-411 Charte forestière de Territoire – Demande de subvention auprès du FEADER
Décision N°2023-406 Valorisation de la Vallée de la Truyère – Complément de mission – Etude de conception d’une exposition itinérante – « mémoire de Grandval » – prestation retenue auprès de l’agence SC DESIGN

Décisions publiées le 7 août 2023

Mise en ligne le lundi 07 août 2023
Décision N° 2023-434 Autorisation temporaire d’occupation – Concert « Exodes » – Cathédrale de Saint-Flour
Décision N°2023-330 Contrat de location de carabines optiques

Arrêté publié le 7 août 2023

Mise en ligne le lundi 07 août 2023
Arrêté N°2023-16AG Arrêté portant adoption du règlement intérieur de l’aire d’accueil des gens du voyage de la Touëtte

Décisions publiées le 25 juillet 2023

Mise en ligne le mardi 25 juillet 2023
Décision N° 2023-283 Demande de financement CD 15 collecte et valorisation mémoire de Grandval
Décision N°2023-353 Prestation de service OTI agence postale Ruynes-en-Margeride
Décision N°2023-403 Prestation de service IMMERGIS boucle cyclotouristique
Décision N°2023-404 ZA du Rozier-Coren servitude Enédis
Décision N°2023-405 Recrutement saisonnier
Décision N°2023-407- Prestation de service IMMERGIS schéma directeur cyclable
Décision N°2023-409 Convention utilisation centre aqualudique collèges 2023-2024 et 2024-2025
Décision N°2023-412 Marché de travaux Saint-Urcize lot 7
Décision N°2023-413 Marché de travaux Maison de santé Pierrefort lot 15
Décision N°2023-417 France service Pierrefort – convention pour l’accueil exposition photo syndicat Aubrac

Décisions publiées le 13 juillet 2023

Mise en ligne le jeudi 13 juillet 2023
Décision N°2023-402 Marché de travaux pour la mise en conformité de l’aire de la Touète à Saint-Flour – Lot 2 : blocs sanitaires
Décision N°2023-400 Construction d’une maison de santé pluridisciplinaire à Pierrefort – Mission de maîtrise d’œuvre – Avenants n°1 et n°2
Décision N°2024-389 Mise à disposition d’un cadastre solaire à l’échelle intercommunale

Décision publiée le 12 juillet 2023

Mise en ligne le mercredi 12 juillet 2023
Décision N°2023-351 Travaux de restauration des milieux aquatiques dans le cadre du Contrat de progrès territorial des affluents de la Truyère – Approbation du plan de financement 2023

Arrêté publié le 11 juillet 2023

Mise en ligne le mardi 11 juillet 2023
Arrêté N°2023-15AG Arrêté portant représentation de la Présidente de saint-Flour communauté à la présidence de la commission locale du Site patrimonial remarquable

Décisions publiées le 10 juillet 2023

Mise en ligne le lundi 10 juillet 2023
Décision N°2023-388 Saison culturelle 2022-2023 – Convention de coréalisation 2022 – programme d’un spectacle « Les misérables »
Décision N°2023-387 Saison culturelle 2022-2023 – Convention de coréalisation 2023 – programme d’un spectacle « League and legend »
Décision N°2023-386 Saison culturelle 2022-2023 – Convention de coréalisation 2022 – programme d’un spectacle « Five Foot Finger – Johnny Forever »
Décision N°2023-376 Etude habitat et requalification urbaine – Affermissement de la tranche conditionnelle de la phase N°1
Décision N°2023-335 Convention portant sur l’organisation de la manifestation Cantal Tour Sport 2023

Décisions publiées le 5 juillet 2023

Mise en ligne le mercredi 05 juillet 2023
Décision N°2023-355 Saison culturelle 2022-2023 – Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « Les Zarpenplus »
Décision N°2023-354 Biennale d’art contemporain « Chemin d’Art » édition 2024 – Convention de, résidence recherche dans le cadre de la biennale d’art contemporain 2024

Décisions publiées le 4 juillet 2023

Mise en ligne le mardi 04 juillet 2023
Décisions N°2023-352 Signature d’un contrat de location du véhicule de transport de personnes de la commune de Pierrefort dans le but d’assurer le service de transport expérimental durant les vacances scolaires estivales
Décisions N°2023-350 Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « L’enchanteur »
Décisions N°2023-349 Travaux de restauration de la continuité écologique au gué de bellegarde – Affermissement des tranches conditionnelles des lots n°1 et 2
Décisions N°2023-338 Acceptation d’indemnité définitive de sinistre – Chute de brise soleil – Accueil de loisirs sans hébergement rue du Cézallier – 15100 Saint-Flour
Décisions N°2023-336 Centre aqualudique – Travaux de maintenance des installations de secours

Conseil communautaire du lundi 3 juillet 2023

Mise en ligne le jeudi 07 septembre 2023
Lire le procès-verbal
Mise en ligne le mardi 11 juillet 2023
Délibération N°2023-204 Décisions de la Présidente prises par délégation
Délibération N°2023-203 Motion en faveur du maintien du service public de collecte et de traitement pour le recyclage des bouteilles en plastique
Délibération N°2023-202 Candidature au programme « Action des Collectivités Territoriales pour l’Efficacité Energétique » (ACTEE+) de la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR)
Délibération N°2023-201 Ressource humaines – Prise en charge partielle du prix des abonnements – Déplacements domicile travail
Délibération N°2023-200 Ressources humaines – Pôles enseignement / Diffusion Artistique Lecture Publique – Renouvellement de postes pour la rentrée 2023/2024 – Adaptation du volume horaire – Proposition de modification de placement indiciaire
Délibération N°2023-199 Ressource humaines – Création d’un emploi permanent de géomaticien
Délibération N°2023-198 Ressources humaines – Contrat local de santé – Création d’un emploi non permanent – contrat de projet (A)
Délibération N°2023-197 Ressources humaines – Conseiller numérique – Proposition de renouvellement d’un emploi non permanent – Contrat de projet (C)
Délibération N°2023-196 Ressources humaines – Avancement de grade – Mise à jour du tableau des effectifs
Délibération N°2023-195 S.A.E.M thermale de Chaudes-Aigues CALEDEN – Approbation de la convention d’apport en compte courant d’associé
Délibération N°2023-194 Subventionx aux associations et aux organismes sociaux, culturels et sportifs – Dispositif au titre de l’année 2023
Délibération N°2023-193 Budget primitif 2023 – Décisions modificatives budgétaires
Délibération N°2023-192 Nomenclature M57 – Adoption d’un règlement budgétaire et financier
Délibération N°2023-191 Rénovation énergétique du Centre aqualudique intercommunal de Saint-Flour- Approbation de l’engagement de l’opération et demande de subventions auprès de l’Etat au titre du fonds vert
Délibération N°2023-190 Renaturation du ruisseau de la Salesse et de remplacement d’un ouvrage sur la RD44 – Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage
Délibération N°2023-189 Renaturation du ruisseau de la Salesse et de remplacement d’un ouvrage sur la RD44 – Attribution des marchés de travaux
Délibération N°2023-188 Réaménagement du bureau d’information touristique de Saint-Flour – Place d’armes – Attribution des marchés de travaux
Délibération N°2023-187 Construction d’un bâtiment technique à Saint-Urcize – Attribution des marchés de travaux
Délibération N°2023-186 Construction de la maison de santé pluridisciplinaire communautaire de Pierrefort – Attribution des marchés de travaux
Délibération N°2023-185 Extension de la maison de santé pluridisciplinaire communautaire de Neuvéglise sur Truyère – Avenants aux marchés de travaux
Délibération N°2023-184 Soutien à la candidature Clermont-Ferrand Massif Central Capitale Européenne de la Culture 2024/2028
Délibération N°2023-183 Réseau des médiathèques communautaires – Mise à jour du règlement intérieur
Délibération N°2023-182 Réseau des médiathèques communautaires – Fixation des tarifs
Délibération N°2023-181 Fonds de concours intercommunal – Logements vacants – Attribution à la commune de Neuvéglise sur Truyère
Délibération N°2023-180 Fonds de concours intercommunal – Logements vacants – Attribution à la commune de Coltines
Délibération N°2023-179 Fonds de concours intercommunal – Logements vacants – Attribution à la commune d’Andelat
Délibération N°2023-178 Fonds de concours intercommunal – Logements vacants – Attribution à la commune de Rezentières
Délibération N°2023-177 Fonds de concours intercommunal – Logements vacants – Attribution à la commune de Soulages
Délibération N°2023-176 Fonds de concours intercommunal – Petit patrimoine – Attribution à la commune de neuvéglise sur Truyère
Délibération N°2023-175 Fonds de concours intercommunal – Petit patrimoine – Attribution à la commune d’Anterrieux
Délibération N°2023-174 Fonds de concours intercommunal – Edifices cultuels – Attribution à la commune de Coren
Délibération N°2023-173 Fonds de concours intercommunal – Edifices cultuels – Attribution à la commune de Val d’Arcomie
Délibération N°2023-172 Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Flour – Bilan de la concertation
Délibération N°2023-171 Schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (SRADDET) de la région Auvergne-Rhône-Alpes – Avis sur le projet de modification N°1
Délibération N°2023-170 Approbation du projet de Plan Climat Air Energie Territorial de l’Est Cantal
Délibération N°2023-169 Aire d’Accueil des Gens du Voyage de la Touete – Fixation des tarifs applicables aux usagers
Délibération N°2023-168 Dispositif « Pass’ton BAFA » – Règlement
Délibération N°2023-167 Adoption du dispositif « pass’ton BAFA » – Avenant à la convention territoriale cadre MSA » grandir en Milieu Rural » (GMR) 2022-2025
Délibération N°2023-166 Transports scolaires – Avenant N°1 à la convention de gestionnaire de proximité avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes
Délibération N°2023-165 Aide au transport dans le cadre de activités scolaires – Approbation du dispositif pur les scolaires 2023/2024, 2024/2025, 2025/2026
Délibération N°2023-164 Temps d’activités Périscolaires (TAP) 2023/2024 – Convention de prestation de services – Fixation des tarifs d’intervention
Délibération N°2023-163 Portage de repas à domicile – Adoption du règlement du service harmonisé
Délibération N°2023-162 Portage de repas à domicile – Adoption des conventions avec les opérateurs
Délibération N°2023-161 Activité de pleine nature – Reprise de la SARL de Chabridet gestionnaire du centre équestre de Pierrefort – avenant N°2
Délibération N°2023-160 Activité de pleine nature – Proposition de réponse à la candidature aux pôles de pleine nature Massif Central 2023 avec le PNR Aubrac
Délibération N°2023-159 Tourisme – Adoption de l’annexe opérationnelle de l’Office de Tourisme Intercommunal
Délibération N°2023-158 Tourisme – Validation du budget primitif 2023 de l’Office de tourisme Intercommunal
Délibération N°2023-157 Habitat – Adoption de la convention cadre petites Villes de Demain (PVD) valant Opération de Revitalisation du Territoire (ORT)
Délibération N°2023-156 Animation économique du territoire – Partenariat avec Franc Active Auvergne – Approbation de la convention 2023-2025
Délibération N°2023-155 Commercialisation de la zone d’activités intercommunale de Luc d’ussel – Cession de lot – SARL JP Magot
Délibération N°2023-154 Commercialisation de la zone d’activités intercommunale de Volzac – Cession de lot – SAS Volzac Auto
Délibération N°2023-153 Règlement intérieur du conseil communautaire – Ajustement
Délibération N°2023-152 Adoption du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 15 mai 2023
Délibération N°2023-151 Choix des modalité de vote pour la séance
Délibération N°2023-150 Installation d’un nouveau conseiller communautaire
Mise en ligne le lundi 10 juillet 2023
Liste des délibérations examinées

Arrêté publié le 27 juin 2023

Mise en ligne le mardi 27 juin 2023
Arrêté N°2023-14AG Arrêté engageant la modification n°2 de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du paysage (AVAP) de Saint-Flour

Décisions publiées le 27 juin 2023

Mise en ligne le mardi 27 juin 2023
Décision N°2023-313 Travaux de restauration des rivières dans le cadre du contrat de progrès territorial des affluents de la Truyère
Décision N°2023-089 Centre aqualudique intercommunal – Réalisation d’un audit énergétique

Décision publiée le 22 juin 2023

Mise en ligne le jeudi 22 juin 2023
Décision N°2023-331 Acceptation d’indemnité de sinistre – Fuite sur réseau de chaleur ZA du Crozatier – 15100 Saint-Flour

Décisions publiées le 21 juin 2023

Mise en ligne le mercredi 21 juin 2023
Décision N°2023-328 Saison culturelle 2022-2023 – Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « Blue Shadows »
Décision N°2023-327 Saison culturelle 2022-2023 – Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « Acoustique Insomniak »
Décision N°2023-326 Saison culturelle 2022-2023 – Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « Luigi »
Décision N°2023-325 Mission d’étude de marché et de prospection de débouchés potentiels pour la valorisation des produits de la démarche veau fermier hors territoire
Décision N°2023-324 Saison culturelle 2022-2023 – Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « Le type dans le coin avec sa guitare »

Décisions publiées le 15 juin 2023

Mise en ligne le jeudi 15 juin 2023
Décision N°2023-312 Saison culturelle 2022-2023 – Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « Malaka »
Décision N°2023-311 Saison culturelle 2022-2023 – Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « Two Bab’s »
Décision N°2023-293 Saison culturelle 2022-2023 – Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « Happy Mistakes »

Décision publiée le 14 juin 2023

Mise en ligne le mercredi 14 juin 2023
Décision N°2023-294 Approbation des plans de financement des France Services de Saint-Flour Communauté – Maison des services de Chaudes-Aigues, Pierrefort et Ruynes en Margeride

Décisions publiées le 13 juin 2023

Mise en ligne le mardi 13 juin 2023
Décision N°2023-302 Conservatoire – L’EHPAD les cités cantaliennes de l’Automne
Décision N°2023-301 Préservation du site Natura 2000 des gorges de la Truyère – Enfouissement de la ligne RTE – Fonds Vert – Accompagnement pour la stratégie nationale biodiversité 2030 – Demande de subventions auprès de l’Etat au titre du Fonds Vert
Décision N°2023-298 Réaménagement des espaces extérieurs et de l’espace forme bien être du centre aqualudique – Avenant à la mission de contrôle technique
Décision N°2023-297 Réfection de la toiture du centre aqualudique – Mission d’ingénierie de la structure bois
Décision N°2023-296 Marché de prestations de services – Mise en place de navettes expérimentales de transport de personnes à destination de Chaudes-Aigues, Ussel et Ruynes en Margeride durant les vacances d’été 2023
Décision N°2023-292 Réhabilitation du bureau de l’Office de Tourisme intercommunal situé Place d’Armes à Saint-Flour – Demande de financement auprès du Conseil départemental du Cantal au titre du Contrat Cantal développement 2022-2027

Décisions publiées le 9 juin 2023

Mise en ligne le vendredi 09 juin 2023
Décision N°2023-295 Construction d’une maison de santé pluridisciplinaire à Pierrefort – Demande de financement auprès du Conseil départemental du Cantal au titre du Contrat Cantal Développement 2022-2027
Décision N°2023-291 Biennale d’art contemporain « Chemin d’Art » édition 2024 – Convention de résidence recherche dans e cadre de la biennale d’art contemporain 2024
Décision N°2023-287 Installation d’un contrôle d’accès dans les espaces sport fitness et bien être du centre aqualudique et renouvellement des caisses
Décision N°2023-281 Aménagement d’une potence au centre aqualudique pour l’entretien des pompes des aménagements extérieurs
Décision N°2023-279 Rénovation énergétique du centre aqualudique intercommunal de Saint-Flour – Demande de subventions auprès de l’Etat au titre de la DSIL 2023 (annule et remplace la décision 2023-180 pour erreur de plume)

Décision publiée le 6 juin 2023

Mise en ligne le mardi 06 juin 2023
Décision N°2023-271 Demande de cofinancement du poste de Chef de Projet Petites Villes de demain pour la période du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2023 à l’ANAH

Arrêté publié le 5 juin 2023

Mise en ligne le lundi 05 juin 2023
Arrêté N°2023-13AG Approuvant le règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés

Décisions publiées le 5 juin 2023

Mise en ligne le mercredi 05 juin 2024
Décision N°2023-286 Marché n°2023-17 « Réhabilitation des locaux de l’office de tourisme, situé Place d’armes à Saint Flour » - Mission SPS – Notification
Décision N°2023-285 Marché n°2023-16 « Réhabilitation des locaux de l’office de tourisme, situé Place d’armes à Saint Flour » - Mission de contrôle technique L + LE + DEI + Hand + Att hand – Notification
Décision N°2023-280 Mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de réaménagement
Décision N°2023-268 Extension de la maison de santé de Neuvéglise – Approbation de la lettre de commande au Syndicat d’Energies du Cantal
Décision N°2023-166 Label Pays d’art et d’histoire – Approbation du plan de financement 2023

Décisions publiées le 2 juin 2023

Mise en ligne le vendredi 02 juin 2023
Décision N°2023-278 Réfection de la toiture du centre aqualudique à la suite des intempéries en date du 5 août 2022 – Contrat de maîtrise d’œuvre
Décision N°2023-269 Acquisition d’un châssis porteur 19T avec benne ordures ménagères simple 15m3 et cession d’un véhicule immatriculé 2919HR15

Décisions publiées le 25 mai 2023

Mise en ligne le jeudi 25 mai 2023
Décision N°2023-270 Travaux de réfection du système d’endiguement de la Vigière à Saint-Flour – Approbation du plan de financement prévisionnel 2024-2025
Décision N°2023-267 Convention de prêt d’outils de forge entre Monsieur Laurent BEYNE et l’Ecomusée de Margeride dans le cadre de l’exposition « Feu(x) »
Décision N°2023-210 Avenant n°1 au marché de travaux pour la sécurisation du bâtiment du moulin Juéry à Chaudes Aigues – Marché complémentaire au Lot n°2 du marché n°2022-24

Décisions publiées le 23 mai 2023

Mise en ligne le mardi 23 mai 2023
Décision N°2023-266 Conservatoire – Convention Comité d’Animation Besserette
Décision N°2023-265 Conservatoire – Convention mine de rien
Décision N°2023-263 Convention confiant mandat de gestion d’un parc de vélos à assistance électrique lot n°4 secteur Planèze de Saint-Flour
Décision N°2023-262 Convention confiant mandat de gestion d’un parc de vélos à assistance électrique lot n°5 secteur Margeride
Décision N°2023-261 Convention confiant mandat de gestion d’un parc de vélos à assistance électrique lot n°1 secteur Caldaguès Aubrac

Décision publiée le 19 mai 2023

Mise en ligne le vendredi 19 mai 2023
Décision N°2023-264 Remplacement des skydomes sur les bâtiments du centre aqualudique, du complexe sportif et de la chaufferie bois de Volzac à la suite du sinistre en date du 5 août 2022

Arrêtés publiés le 17 mai 2023

Mise en ligne le mercredi 17 mai 2023
Arrêté N°2023-12AG Désignation de la Personne Responsable de l’Accès aux Documents Administratifs (PRADA)
Arrêté N°2023-11AG Arrêté d’alignement individuel parcelle AL 162 rue Jean Baptiste Rozière 15100 Saint-Flour
Arrêté N°2023-10AG Arrêté d’alignement individuel parcelle AL 164 et 166 rue Jean Baptiste Rozière 15100 Saint-Flour

Décisions publiées le 17 mai 2023

Mise en ligne le mercredi 17 mai 2023
Décision N°2023-248 Contrat de maintenance – Logiciel 3Douest
Décision N°2023-246 Convention d’adhésion au dispositif Pass Cantal avec le Conseil départemental du Cantal – Saison 2023-2024 – Activités tir à l’Arc et de pleine nature
Décision N°2023-245 Convention d’adhésion au dispositif Pass Cantal avec le conseil départemental du Cantal – Saison 2023/2024 – Centre aqualudique intercommunal
Décision N°2023-244 Mission d’étude et de conseil pour la valorisation du sentier des Maquisards du Mont Mouchet à Anterrieux par le réduit de la Truyère
Décision N°2023-208 Suivi animation 2023 de l’OPAH-RU et du PIG territorial Habitat – Approbation des plans de financement prévisionnels – Demande de subventions

Conseil communautaire du lundi 15 mai 2023

Mise en ligne le mercredi 05 juillet 2023
Lire le procès-verbal
Mise en ligne le jeudi 25 mai 2023
Délibération N°2023-149 Décisions de la Présidente prises par délégation
Délibération N°2023-148 Soutien à la motion de défense de la ligne ferroviaire de l’Aubrac
Délibération N°2023-147 Ressources humaines – Pôles enseignement / Diffusion artistique lecture publique – Renouvellement de postes pour la rentrée 2023-2024
Délibération N°2023-146 Approbation du Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours (P.O.S.S) du centre aqualudique
Délibération N°2023-145 Année scolaire 2023-2024 – Gratuité du transport scolaire pour les élèves du territoire intercommunal scolarisés en primaire (maternelle et élémentaire) – Prorogation de la convention GPTS avec la Région Auvergne Rhône-Alpes
Délibération N°2023-144 Renouvellement du dispositif « Pass Activ’Jeunes » – Année 2023-2024
Délibération N°2023-143 Petite enfance et enfance jeunesse – Adoption des annexes financières 2023
Délibération N°2023-142 Politique éducative et sociale – Convention pluriannuelle cadre de partenariat conclue avec le CCAS de Saint-Flour – Adoption de l’annexe financières 2023
Délibération N°2023-141 Politique éducative et sociale – Convention pluriannuelle cadre de partenariat conclue avec l’OMJS de Saint-Flour – Adoption de l’annexe financières 2023
Délibération N°2023-140 Syndicat Mixte « Cantal Attractivité » – Retour sur la consultation des communes
Délibération N°2023-139 Commercialisation du parc d’activités du Rozier Coren – Cession de lot à la SCI Immo Invest
Délibération N°2023-138 Commercialisation du parc d’activités du Rozier Coren – Cession de lot à la SCI Niocel Montplain
Délibération N°2023-136 Adoption du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du vendredi 7 avril 2023
Délibération N°2023-135 Choix des modalités de vote pour la séance
Mise en ligne le mardi 23 mai 2023
Délibération N°2023-137 Plan local d’urbanisme intercommunal – Bilan de la concertation et arrêt du projet
Mise en ligne le lundi 22 mai 2023
Liste des délibérations examinées

Décisions publiées le 10 mai 2023

Mise en ligne le mercredi 10 mai 2023
Décision N°2023-197 Avenant à la convention précaire d’occupation des parcelles intercommunales sur la commune d’Ussel
Décision N°2023-193 Renaturation du ruisseau de la Salesse à Paulhac dans le cadre du contrat de progrès territorial des aflluents de la Truyère – Approbation du plan de financement prévisionnel 2023

Décisions publiées le 5 mai 2023

Mise en ligne le vendredi 05 mai 2023
Décision N°2023-207 Convention de partenariat relatif à la projection de l'opéra "les noces de Figaro" dans le Cantal
Décision N°2023-206 Convention de partenariat conservatoire intercommunal/Communauté d'Agglomération du pays d'issoire
Décision N°2023-205 Acquisition d'un jeu extérieur pour la micro crèche de Pierrefort
Décision N°2023-196 Mission de maîtrise d'oeuvre relative à la renaturation du ruisseau de la Salesse et au dérasement du seuil de Rochain
Décision N°2023-183 Achat de bacs pour la collecte des déchets ménagers

Décision publiée le 3 mai 2023

Mise en ligne le mercredi 03 mai 2023
Décision N°2023-195 Acceptation d’indemnité de sinistre – Candélabre endommagé ZA du Rouchar 15110 Chaudes-Aigues

Décisions publiées le 28 avril 2023

Mise en ligne le vendredi 28 avril 2023
Décision N°2023-198 Aménagement de terrains familiaux locatifs sur le territoire de Saint-Flour Communauté (Tranche 1) – Demande de subventions auprès de l’Etat au titre de l’appel à projet pour les subventions d’assainissements du programme 135
Décision N°2023-194 Acceptation d’indemnité de sinistre – intempéries du 05/08/2022 – Centre aqualudique, Complexe sportif et chaufferie bois de Volzac

Décision publiée le 25 avril 2023

Mise en ligne le mardi 25 avril 2023
Décision N°2023-129 « Convention type » de dépôt vente avec les fournisseurs boutiques de l’Ecomusée de Margeride

Décisions publiées le 20 avril 2023

Mise en ligne le jeudi 20 avril 2023
Décision N°2023-182 Etat des lieux eau et assainissement – Phase 2 – Demande de financement auprès de l’Etat au titre du fonds vert et de la DSIL 2023
Décision N°2023-181 Réhabilitation du bureau principal de l’office de tourisme intercommunal des pays de Saint-Flour, situés place d’Armes à Saint-Flour – Demande de financement auprès de l’Etat au titre de la DETR DSIL 2023
Décision N°2023-180 Rénovation énergétique du centre aqualudique intercommunal de Saint-Flour – Demande de subventions auprès de l’Etat au titre de la DSIL 2023
Décision N°2023-179 Construction d’un bâtiment technique 4 saisons à Saint-Urcize – Demande de subventions au titre de la DSIL 2023

Décisions publiées le 19 avril 2023

Mise en ligne le mercredi 19 avril 2023
Décision N°2023-167 Collecte des déchets verts 2023 sur les communes de Saint-Flour, Saint-Georges, Coren et Talizat
Décision N°2023-165 Réseau de chaleur bois du Crozatier – Remplacement des vérins des trois échelles du silo
Décision N°2023-164 Centre aqualudique intercommunal, complexe sportif, maison de l’habitat et du patrimoine – Contrat d’intervention sur déclanchement d’alarme

Décisions publiées le 18 avril 2023

Mise en ligne le mardi 18 avril 2023
Décision N°2023-148 Convention de partenariat – Actions artistiques et/ou pédagogiques avec le CCAS de la ville de Saint-Flour
Décision N°2023-146 Travaux de restauration de la continuité écologique au Gué de Bellegarde – Affermissement des tranches conditionnelles des lots 1 et 2
Décision N°2023-145 Travaux de restauration de la continuité écologique de l’Ander à Ussel et valuéjols dans le cadre du contrat de progrès territorial des affluents de la Truyère – Approbation du plan de financement prévisionnel 2023
Décision N°2023-142 Convention d’adhésion au dispositif Pass Cantal avec le Conseil départemental du Cantal – Saison 2023-2024 – Médiathèques communautaires de Pierrefort et de Neuvéglise sur Truyère

Arrêtés publiés le 13 avril 2023

Mise en ligne le jeudi 13 avril 2023
Arrêté N°2023-09AG Délégation de signature à Madame Christine SALSON – Adjointe à la direction de service politique éducative et sociale de Saint-Flour Communauté
Arrêté N°2023-08AG Délégation de signature à Madame Rachel BRUN – Coordinatrice du service politique éducative et sociale de Saint-Flour Communauté

Décisions publiées le 13 avril 2023

Mise en ligne le jeudi 13 avril 2023
Décision N°2023-144 Convention de prêt d’outils de forge entre Madame Sylvie Jouve et l’écomusée de Margeride dans le cadre de l’exposition « Feux »
Décision N°2023-143 Convention de prêt d’œuvres entre le Centre de secours de Ruynes-en-Margeride et l’Ecomusée de Margeride dans le cadre de l’exposition « Feux »
Décision N°2023-141 Mission ponctuelle de conseil juridique
Décision N°2023-139 Convention d’adhésion au dispositif Pass Cantal avec le Conseil Départemental du Cantal – Saison 2023/2024 – Conservatoire intercommunal / Saison culturelle
Décision N°2023-135 Souscription d’assurances dommage ouvrage
Décision N°2023-131 Adhésions et cotisations aux organismes extérieurs d’intérêt communautaire – année 2023
Décision N°2023-111 Convention de prêt d’œuvres entre le musée de la Haute Auvergne à Saint-Flour et l’Ecomusée de Margeride dans le cadre de l’exposition « Feux »
Décision N°2023-003 Contrat de Progrès Territorial des affluents de la Truyère – Etude du ruisseau de Liozargues – Approbation du plan de financement prévisionnel 2023

Arrêté publié le 12 avril 2023

Mise en ligne le mercredi 12 avril 2023
Arrêté N°2023-07AG Arrêté portant représentation de la Présidente de Saint-Flour Communauté à la présidence de la commission locale du Site Patrimonial Remarquable

Conseil communautaire du vendredi 7 avril 2023

Mise en ligne le lundi 22 mai 2023
Lire le procès-verbal
Mise en ligne le mardi 18 avril 2023
Délibération N°2023-134 Décisions de la Présidente prises par délégation
Délibération N°2023-133 PLU de la Commune de Saint-Flour – Examen au cas par cas de l’évaluation environnementale de la mise en compatibilité et modalités de concertation
Délibération N°2023-132 Aménagement de l’ancienne prison en belvédère – Place J. Brisson, Saint-Flour – Attribution des marchés de travaux pour deux lots
Délibération N°2023-131 Budget primitif 2023 – Budget annexe Aménagement-Entretien-Gestion aire d’accueil des gens du voyage
Délibération N°2023-130 Budget primitif 2023 – Régie du service public d’assainissement non collectif et collectif pour le ramassage et le traitement des boues issues de l’assainissement collectif
Délibération N°2023-129 Budget primitif 2023 – Budget annexe Forages de Coltines
Délibération N°2023-128 Budget primitif 2023 – Régie distribution de chaleur
Délibération N°2023-127 Budget primitif 2023 – Budget annexe Aménagements et restauration d’ouvrages pour compte de tiers
Délibération N°2023-126 Budget primitif 2023 – Budget annexe Pôles enseignement/Diffusion artistique et lecture publique
Délibération N°2023-125 Exposition en plein air à Garabit – Demande d’attribution d’un fonds de concours par le Syndicat mixte Garabit-Gandval
Délibération N°2023-124 Budget primitif 2023 – Budget annexe Pôle patrimoine
Délibération N°2023-123 Adoption de l’annexe opérationnelle et fi nancière annuelle 2023-2024 entre le SMDTEC, Saint-Flour communauté et Hautes Terres Communauté
Délibération N°2023-122 Budget primitif 2023 – Budget annexe Domaine nordique
Délibération N°2023-121 Autorisation de programme / Crédits de paiement – Travaux de performance énergétique au centre aqualudique
Délibération N°2023-120 Budget primitif 2023 – Budget annexe Centre aqualudique
Délibération N°2023-119 Autorisations de programme / Crédits de paiement Maisons territoriales de santé
Délibération N°2023-118 Budget primitif 2023 – Budget annexe Maisons territoriales de santé
Délibération N°2023-117 Budget primitif 2023 – Budget annexe Cabinet médical de Valuéjols
Délibération N°2023-116 Collecte sélective des ordures ménagères – Contrat d’objectifs Sytec Citeo
Délibération N°2023-115 Collecte sélective des ordures ménagères – Conditions de dépose des pneumatiques usés
Délibération N°2023-114 Collecte sélective des ordures ménagères – Convention avec Eco-Mobilier pour la collecte du mobilierusagé, des jeux, des jouets et des articles de bricolage non thermiques
Délibération N°2023-113 Budget primitif 2023 – Budget annexe Collecte des ordures ménagères / Déchetteries
Délibération N°2023-112 Budget primitif 2023 – Budget annexe Atelier relais Vulcacuir
Délibération N°2023-111 Autorisation de programme / Crédits de paiement – Extension et développement d’Uniplanèze – Ajustement
Délibération N°2023-110 Budget primitif 2023 – Budget annexe Atelier relais Uniplanèze
Délibération N°2023-109 Budget primitif 2023 – Budget annexe Ateliers relais de commerce / Multiples ruraux
Délibération N°2023-108 Budget primitif 2023 – Budget annexe Abattoir intercommunal de Pierrefort
Délibération N°2023-107 Budget primitif 2023 – Budget annexe Ateliers de découpe et de transformation agroalimentaire
Délibération N°2023-106 Budget primitif 2023 – Budget annexe ZA de l’Aubrac à Pierrefort
Délibération N°2023-105 Budget primitif 2023 – Budget annexe ZA du Rouchar à Chaudes-Aigues
Délibération N°2023-104 Budget primitif 2023 – Budget annexe ZA de Neuvéglise
Délibération N°2023-103 Budget primitif 2023 – Budget annexe ZA Volzac à Saint-Flour
Délibération N°2023-102 Budget primitif 2023 – Budget annexe ZA Luc d’Ussel
Délibération N°2023-101 Budget primitif 2023 – Budget annexe ZI Rozier Coren à Coren et Saint-Flour
Délibération N°2023-100 Budget primitif 2023 – Budget annexe ZA de Belvezet à Ruynes-en-Margeride
Délibération N°2023-099 Attribution de compensation pour l’exercice 2023 – Service commun ADS
Délibération N°2023-098 Autorisation de programme / Crédits de paiement – Réaménagement des locaux de l’office de tourisme deSaint-Flour
Délibération N°2023-097 Autorisation de programme / Crédits de paiement – Aménagement d’un belvédère et des abords du CIAP – Ajustement
Délibération N°2023-096 Vote des taux d’imposition 2023
Délibération N°2023-095 Budget primitif 2023 – Budget général
Délibération N°2023-094 Adoption du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du lundi 27 mars 2023
Délibération N°2023-093 Choix des modalités de vote pour la séance
Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023
Liste des délibérations examinées

Décisions publiées le 6 avril 2023

Mise en ligne le jeudi 06 avril 2023
Décision N°2023-134 Projet d’exposition temporaire à Garabit – Dépôt des déclarations préalables de travaux
Décision N°2023-133 Marché » de prestations de services – Mise en place de navettes expérimentales de transport de personnes à destination de Chaudes-Aigues et Ussel durant les vacances de printemps 2023
Décision N°2023-132 Rénovation énergétique du centre aqualudique intercommunal de Saint-Flour – Demande de subventions auprès de l’Etat au titre du Fonds vert
Décision N°2023-130 Convention Mairie Talizat – « Ouatou »
Décision N°2023-113 Convention Mairie d’Espinasse – Concert « Les Clartones »

Arrêté publié le 4 avril 2023

Mise en ligne le mardi 04 avril 2023
Arrêté N°2023-06AG Modification du règlement intérieur du Centre Aqualudique Intercommunal

Arrêté publié le 30 mars 2023

Mise en ligne le jeudi 30 mars 2023
Arrêté N°2023-05AG Prescription de la procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°2 du Plan Local d’Urbanisme de Saint-Flour

Décisions publiées le 30 mars 2023

Mise en ligne le jeudi 30 mars 2023
Décision N°2023-119 Convention de partenariat dans le cadre du SDDEPA – Evaluations chorégraphiques danses 2023
Décision N°2023-118 Contrat de cession du droit d’exploitation du festival Voyage d’hiver – Saint-Just (val d’Arcomie)
Décision N°2023-116 Location d’un véhicule permettant le lavage des conteneurs de déchets ménagers pour la campagne 2023
Décision N°2023-115 Convention Mairie Val d’Arcomie – « Voyage d’hiver »
Décision N°2023-112 Mission ponctuelle de conseil juridique
Décision N°2023-110 Demande de permis de construire pour le bâtiment technique du domaine 4 saisons de Saint-Urcize
Décision N°2023-095 Conservatoire – Convention Ecole de Musique du Brivadois
Décision N°2023-094 Médiathèques communautaires – Convention artothèque
Décision N°2023-088 Centre aqualudique intercommunal – Contrat de maintenance des casiers
Décision N°2023-085 Convention relative au partenariat entre le Département de la Lozère, Saint-Flour Communauté, le parc Naturel de l’Aubrac et le Département du Cantal pour le développement du trail sur le territoire du PNR de l’Aubrac

Conseil communautaire du lundi 27 mars 2023

Mise en ligne le jeudi 13 avril 2023
Lire le procés verbal
Mise en ligne le vendredi 07 avril 2023
Délibération N°2023-092 Décisions de la Présidente prise par délégation
Délibération N°2023-091 Réaménagement des espaces forme et bien être du centre aqualudique - Avenants aux marchés de travaux
Délibération N°2023-090 Réaménagement des espaces extérieurs du centre aqualudique - Avenants aux marchés de travaux
Délibération N°2023-089 Orientations budgétaires 2023
Délibération N°2023-064 à N°2023-088 Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2022
Délibération N°2023-063 Compte administratif 2022 - Budget annexe aire d'accueil des Gens du Voyage
Délibération N°2023-062 Compte administratif 2022 - Régie du service public d'assainnissement non collectif et collectif pour le ramassage des boues issues de l'assainissement collectif
Délibération N°2023-061 Compte administratif 2022 - Budget annexe forages de Coltines
Délibération N°2023-060 Compte administratif 2022 - Régie de distribution de chaleur
Délibération N°2023-059 Compte administratif 2022 - Budget annexe aménagements et restaurations d'ouvrage pour compte de tiers
Délibération N°2023-058 Compte administratif 2022 - Budget annexe pôles enseignement / diffusion et lecture publique
Délibération N°2023-057 Compte administratif 2022 - Budget annexe pôle patrimoine
Délibération N°2023-056 Compte administratif 2022 - Budget annexe domaines nordiques
Délibération N°2023-055 Compte administratif 2022 - Budget annexe centre aqualudique
Délibération N°2023-054 Compte administratif 2022 - Budget annexe maisons territoriales de santé
Délibération N°2023-053 Compte administratif 2022 - Budget annexe cabinet médiaclal de Valuéjols
Délibération N°2023-052 Compte administratif 2022 - Budget annexe collecte des ordures ménagères
Délibération N°2023-051 Compte administratif 2022 - Budget annexe atelier relais Vulccuir
Délibération N°2023-050 Compte administratif 2022 - Budget annexe atelier relais Uniplanèze
Délibération N°2023-049 Compte administratif 2022 - Budget annexe ateliers relais commerce
Délibération N°2023-048 Compte administratif 2022 - Budget annexe abattoir intercommunal de Pierrefort
Délibération N°2023-047 Compte administratif 2022 - Budget annexe ateliers de découpe et de tansformation agroalimentaire
Délibération N°2023-046 Compte administratif 2022 - Budget annexe ZA de l'Aubrac
Délibération N°2023-045 Compte administratif 2022 - Budget annexe ZA du Rouchar
Délibération N°2023-044 Compte administratif 2022 - Budget annexe ZA Neuvéglise
Délibération N°2023-043 Compte administratif 2022 - Budget annexe ZA Volzac
Délibération N°2023-042 Compte administratif 2022 - Budget annexe ZA Luc d'Ussel
Délibération N°2023-041 Compte administratif 2022 - Budget annexe ZI du Rozier Coren
Délibération N°2023-040 Compte administratif 2022 - Budget annexe ZA de Belvezet
Délibération N°2023-039 Compte administratif 2022 - Budget général
Délibération N°2023-038 Approbation des comptes de getion du comptable public
Délibération N°2023-037 Convention avec le centre hospitalier de Saint-Flour pour la préparation des repas durant les travaux du restaurant du CCAS en ville basse
Délibération N°2023-036 Maison de santé pluridiciplinaire communautaire de Pierrefort - Approbation du protocole d'accord à intervenir avec les futurs locataires
Délibération N°2023-035 Adoption du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du lundi 27 février 2023
Délibération N°2023-034 Choix des modalités de vote pour la séance
Mise en ligne le lundi 03 avril 2023
Liste des délibérations examinées

Décisions publiées le 20 mars 2023

Mise en ligne le lundi 20 mars 2023
Décision N°2023-097 Convention de prêt d’œuvres entre l’écomusée de Margeride et le musée municipal Yves Machelon à Gannat dans le cadre de l’exposition « Sorcières et guérisseurs à travers les plantes »
Décision N°2023-092 Réseau de chaleur bois du Crozatier – Mission de maîtrise d’œuvre dans le cadre du remplacement des compteurs d’énergie
Décision N°2023-091 Extension de la maison de santé pluridisciplinaire de Neuvéglise – Raccordement électrique

Décisions publiées le 13 mars 2023

Mise en ligne le lundi 13 mars 2023
Décision N°2023-099 Marché de prestation de services portant mandat de gestion d’un parc de vélos à assistance électrique – Déclaration sans suite
Décision N°2023-098 Réhabilitation et valorisation du « jardin de Saint-Martin », site emblématique de l’Ecomusée de Margeride Phase 1 – Demande de financement au titre du programme Leader

Décisions publiées le 7 mars 2023

Mise en ligne le mardi 07 mars 2023
Décision N°2023-087 Ecomusée de Margeride – Plan de financement 2023 : exposition temporaire « Feu(x) »
Décision N°2023-086 Ecomusée de Margeride – Plan de financement 2023 : exposition temporaire « Le Fabuleux destin du viaduc de Garabit »
Décision N°2023-055 Convention de partenariat entre le Conservatoire de saint-Flour Communauté et le CdMDT15

Décisions publiées le 1er mars 2023

Mise en ligne le mercredi 01 mars 2023
Décision N°2023-071 Construction d’un centre de tennis couvert avec padel et deux courts extérieurs – Demande de financement auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, du département du Cantal et de l’Etat
Décision N°2023-070 Construction d’un centre de tennis couvert avec padel et deux courts extérieurs – Demamde de financement Européen au titre de l’appel à projets FEFER 2023, type d’action 5.5.2.2 « Accompagner les territoires non-urbains fragiles d’Auvergne-Rhône-Alpes »

Conseil communautaire du 27 février 2023

Mise en ligne le mardi 04 avril 2023
Lire le procès-verbal
Mise en ligne le mardi 14 mars 2023
Délibération N°2023-033 Décisions de la Présidente prises par délégtion
Délibération N°2023-032 Harmonisation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Délibération N°2023-031 Modification du tableau des effectifs - Infographiste Webmaster
Délibération N°2023-030 Modification du tableau des effectifs - Coordinateur (trice) de la politique éducative et sociale
Délibération N°2023-029 Modification du tableau des effectifs - Adjoint administratif
Délibération N°2023-028 Avancement de grade - Ratio Promu-Promouvable pour l'année 2023
Délibération N°2023-027 Modification du tableau des effectifs
Délibération N°2023-026 Déchetteries - Convention avec Ecologic pour la collecte des articles de sport / loisirs et article de bricolage et jardinage thermique
Délibération N°2023-025 Contrat territorial vert et bleu Alagon 2017/2022 - Approbation tranche de travaux 2023
Délibération N°2023-024 Convention constitutive de l'entente pour la gestion des milieux aquatiques du bassin de bromme, Siniq et Goul
Délibération N°2023-023 Programme pluriannuel de gestion (PPG) du bassin versant du Bès - Mise en oeuvre de la quatrième tranche de travaux 2023-2024
Délibération N°2023-022 Préparation des repas à domicile - Avenants aux conventions avec le CCAS de la ville de Saint-Flour
Délibération N°2023-021 Mobilités - Avenant à la convention de délagation avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour la mise en place de dessertes locales saisonnières
Délibération N°2023-020 Contrat Cantal développement 2022-2027 - Approbation du contrat à intervenir avec le conseil départemental du Cantal
Délibération N°2023-019 Adoption du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du mercredi 25 janvier 2023
Délibération N°2023-018 Choix des modalités de vote pour la séance
Liste des délibérations examinées

Décision publiée le 23 février 2023

Mise en ligne le jeudi 23 février 2023
Décision N°2023-067 Valorisation de la Vallée de la Truyère – Etude de conception d’une exposition itinérante – « Mémoire de Grandval » - prestation retenue auprès de l’agence CS DESIGN

Décisions publiées le 20 février 2023

Mise en ligne le lundi 20 février 2023
Décision N°2023-065 Marché de prestation de service d’enlèvement des bennes de déchets à la déchetterie de Saint-Flour
Décision N°2023-064 Marché de prestations de service Suivi de la qualité des eaux superficielles dans le cadre du Contrat de Progrès Territorial des aflluents de la Truyère cantalienne
Décision N°2023-063 Acquisition d’un véhicule pour les services de Saint-Flour Communauté – Notification pour l’acquisition avec prime à la conversion du Dacia nouvelle Spring essential
Décision N°2023-052 Valorisation de la Vallée de la Truyère – Etude complète de la Signalisation d’Information Locale pour 13 communes – Prestation retenues auprès du bureau d’études ASCODE

Décisions publiées le 15 février 2023

Mise en ligne le mercredi 15 février 2023
Décision N°2023-053 Animation et mise en œuvre du site Natura 2000 n°FR8302019 « ZSC site de Lacoste » - Choix d’un prestataire pour la mise en eouvre des actions du document d’objectifs
Décision N°2023-051 Convention de partenariat technique et financier « Flux vision tourisme » entre Saint-Flour Communauté, Cantal destination et le Conseil Départemental du Cantal
Décision N°2023-050 Etude habitat et requalification urbaine dans le cadre des programmes Petites Villes e Demain – Opération de revitalisation du Territoire et Opérations Programmées d’amélioration de l’habitat – Approbation du plan de financement prévisionnel modificatif – Demande de subventions
Décision N°2023-037 Missions d’accompagnement et renouvellement d’adhésion au Conseil D’architecture d’Urbanisme et d’Environnement (CAUE)
Décision N°2023-033 Centre aqualudique intercommunal – Contrat de maintenance de l’élévateur pour personne à mobilité réduite

Décisions publiées le 8 février 2023

Mise en ligne le mercredi 08 février 2023
Décision N°2023-054 Etude d’opportunité pour la mise en place d’une déchetterie mobile sur le territoire de Saint-Flour Communauté
Décision N°2023-036 Maison de site d’Alleuze – Convention confiant mandat de gestion de salles multi-activités à la commune d’Alleuze
Décision N°2023- 035 Maison de site d’Alleuze – Convention confiant mandat de gestion de meublés de tourisme à la commune d’Alleuze

Décisions publiées le 6 février 2023

Mise en ligne le lundi 06 février 2023
Décision N°2023-048 Aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine de la commune de Saint-Flour – Elaboration du projet de modification N°2
Décision N°2023-046 Achat de bacs pour la collecte des déchets ménagers
Décision N°2023-034 Réaménagement des bureaux de l’Office de Tourisme Intercommunal des pays de Saint-Flour, situés place d’Armes à Saint-Flour – Etudes géotechniques de conception en phases avant-projet et projet

Décisions publiées le 3 février 2023

Mise en ligne le vendredi 03 février 2023
Décision N°2023-045 Convention de prestation de services entre Saint-Flour Communauté et le Syndicat Interdépartemental de Gestion de l’Alagnon et de sas affluents - Reconduction
Décision N°2023-032 Centre aqualudique intercommunal – Contrat de maintenance de l’élévateur pour personne à mobilité réduite

Arrêtés publiés le 31 janvier 2023

Mise en ligne le mardi 31 janvier 2023
Arrêté N°2023-04AG Expulsion de Monsieur REINARD Christophe, occupant de l’Aire d’Accueil des Gens du voyage dite Aire de la Touëte
Arrêté N°2023-03AG Délégation de signature à Madame Angélique PAYRAT – Adjointe à la Direction de Pôle Administration Générale et finances de Saint-Flour Communauté
Arrêté N°2023-02AG Délégation de signature à Monsieur Pierre SALSAC- Directeur des Ressources Humaines de Saint-Flour Communauté
Arrêté N°2023-01AG Délégation de signature à Monsieur Jean-François Védrines- Directeur des Services Techniques Intercommunaux de Saint-Flour Communauté

Décisions publiées le 31 janvier 2023

Mise en ligne le mardi 31 janvier 2023
Décision N°2023-031 Reconquête foncière – etude de faisabilité pour le déploiement du test d’activités agricoles dans le territoire de Saint-Flour Communauté - Notification
Décision N°2023-030 Saison culturelle de Saint-Flour Communauté – Convention régionale de partenariat carte Cezam 2023
Décision N°2023-029 Contrat de services et de maintenance Duonet – Logiciel pédagogique du conservatoire

Décisions publiées le 26 janvier 2023

Mise en ligne le jeudi 26 janvier 2023
Décision N°2023-027 Acceptation de remboursement de sinistre – Médiathèque Pierrefort
Décision N°2023-021 Marché de travaux n°2019-41 « Création d’un club house à la halle d’animation 15230 Pierrefort » Lot n°8 « Carrelage » - prolongation délai de garantie

Conseil communautaire du 25 janvier 2023

Mise en ligne le mardi 28 février 2023
Lire le procès-verbal
Mise en ligne le mercredi 01 février 2023
Délibération N°2023-017 Décisions de le Président prises par délagation
Délibération N°2023-016 Ressources humaines - Convention de mise à dispositions de services du service environnement du Syndicat des Territoires de l'Est Cantal
Délibération N°2023-015 Finances - Autorisation donnée à Madame le Président d'engager, de mandater et de liquider les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2023
Délibération N°2023-014 Affaires juridiques et achats - Avenant N°1 au marché de prestation de service avec Campus développement pour l'élaboration du Plan Local Intercommunal
Délibération N°2023-013 Droit de préemption Urbain (D.P.U.) - Institution sur la commune de Vieillespesse
Délibération N°2023-012 Plan Local d'urbanisme de Saint-Flour - Approbation de la modification N°4
Délibération N°2023-011 Plan Local d'urbanisme de Saint-Flour - Approbation de la révision allégée N°1
Délibération N°2023-010 Déchetteries - Convention avec ecosystème pour la collecte des lampes et ampoules
Délibération N°2023-009 Régie de distribution de chaleur - Approbation du règlement de service modificatif
Délibération N°2023-008 Accueil et habitat des Gens du Voyage - Adoption de la convention de gestion de l'aire d'accueil de la Touëte entre l'Etat et Saint-Flour communauté au tritre de l'année 2022
Délibération N°2023-007 Contrat local de santé - Convention de partenariat avec Hautes-Terre Communauté pour l'animation
Délibération N°2023-006 Petite enfance - Jeunesse - Convention pluriannuelle de gestion et d'objectifs avec les structures gestionnaires
Délibération N°2023-005 Accueil - Convention de mise à disposition par le Conseil Départemental du Cantal de la plateforme de Gestion de la Relation des Usagers (GRU)
Délibération N°2023-004 - Maison de site d'Alleuze - Fixation de trafis pour la gestion et l'exploitation des salles multi-activités
Délibération N°2023-003 Maison de site d'Alleuze - Fixation de tarifs pour la gestion et l'exploitation des meublés de tourisme
Délibération N°2023-002 Adoption du procés-verbal de la séance du Conseil Communautaire du lundi 19 décembre 2022
Délibération N°2023-001 Choix des modalités de vote pour la séance
Mise en ligne le mardi 31 janvier 2023
List des délibérations examinées

Décisions publiées le 20 janvier 2023

Mise en ligne le vendredi 20 janvier 2023
Décision N°2023-028 Construction d’un bâtiment technique 4 saisons à Saint-Urcize – Demande de subventions au titre de la DETR 2023 et de la région AURA
Décision N°2023-019 Contrat de prestation de service – conseils juridiques
Décision N°2023-002 Animation et mise en œuvre du Contrat de Progrès Territorial des affluents de la Truyère – Approbation du pan de financement prévisionnel 2023-2024
Décision N°2023-001 Suivi de la qualité des eaux superficielles du Contrat de Progrès Territorial des affluents de la Truyère – Approbation du plan de financement prévisionnel 2023-2024

Décision publiée le 12 janvier 2023

Mise en ligne le jeudi 12 janvier 2023
Décision N°2022-690 Convention d’autorisation de travaux de renaturation du ruisseau de la Salesse à Paulhac

Décision publiée le 5 janvier 2023

Mise en ligne le jeudi 05 janvier 2023
Décision N°2022-674 Demande de subvention pour le projet : « Vers une ambition Grand Site pour la vallée de la Truyère » - Approbation du plan de fnancement prévisionnel

Décisions publiées le 29 décembre 2022

Mise en ligne le jeudi 29 décembre 2022
Décision N°2022-744 Marché de prestations de service d’assurances – signature des lots n°1 « dommage au biens » et n°3 « flotte automobile et auto-mission »
Décision N°2022-743 Marché de prestations de service d’assurances – Signature du lot n°2 « responsabilité civile »

Décisions publiées le 22 décembre 2022

Mise en ligne le jeudi 22 décembre 2022
Décision N°2022-742 Marché de prestations de service d’assurances – signature du lot n°4 « Protection juridique »
Décision N°2022-741 Marché de prestations de service d’assurances – signature du lot n°4 « Protection juridique »
Décision N°2022-740 Budget primitif 2022 – Emprunts / investissements 2022
Décision N°2022-739 Exécution du service de Transport à la demande de Saint-Flour communauté – Année 2023
Décision N°2022-738 Notification du marché de prestations de service pour la gestion de l’Aire d’acceuil des gens du voyage dite de la Touète de Saint-Flour
Décision N°2022-736 Etude de faisabilité du raccordement de l’ensemble immobilier Hugo Vialatte au réseau de chaleur bois de Besserette – Demande de subvention auprès de l’ADEME
Décision N°2022-735 Portage de repas à domicile – Convention avec le centre hospitalier de Saint-Flour pour la fourniture de repas pour le secteur de Pierrefort-Neuvéglise – Avenant n°1
Décision N°2022-725 Aménagement des espaces à containers poubelles sur la commune de Val d’Arcomie
Décision N°2022-724 Aménagement des espaces à containers poubelles sur la commune de Talizat
Décision N°2022-696 Extension du bâtiment Uniplanèze sur la ZA du Rozier Coren – Avenant au marché de maîtrise d’œuvre – Fixation du forfait définitif de rémunération

Décisions publiées le 21 décembre 2022

Mise en ligne le mercredi 21 décembre 2022
Décision N°2022-723 Convention de partenariat entre les maisons des services de Saint-Flour Communauté et le conseil départemental d’Accès aux droits (CDAD) du Cantal
Décision N°2022-722 Acquisition d’un vélo pour l’écomusée – Marché 2022-39 - Notification
Décision N°2022-700 Maillage du réseau de déchetterie – étude de faisabilité pour la construction d’une déchetterie fixe à Chaudes-Aigues, étude de sols et levé topographique - Notification
Décision N°2022-692 Biennale d’art contemporain « Chemin d’art » 2024 – Adoption du plan de financement
Décision N°2022-691 Résidences 2023 de recherche et de préparation « Biennale Chemin d’Art 2024 » - Adoption du plan de financement
Décision N°2022-676 Aire des gens du voyage de la Touéte – 15100 Saint-Flour – Contrat de mise à disposition et de maintenance du logiciel de télégestion

Conseil Communautaire du 19 décembre 2022

Mise en ligne le jeudi 26 janvier 2023
Lire le procès verbal
Mise en ligne le mercredi 21 décembre 2022
Délibération N°2022-291 Décisions de la Présidente prises par délégation
Délibératon N°2022-290 Modification du tableau des effectifs
Délibération N°2022-289 Protection et Surveillance des zones d'activités Communautaires - Attribution d'une Subvention d'équipement à Neuvéglise-Sur-Truyère
Délibération N°2022-288 Fonds de concours aux communes pour les édifices culturels - Soutien à la restauration de la Chapelle de la Barge à Alleuze
Délibération N°2022-287 Fonds de concours aux communes pour les édifices culturels - Soutien à la restauration de l'Eglise de Brezons
Délibération N°2022-286 Subventions aux Associations et Organismes Sociaux, Culturels et Sportifs - Complément 2022
Délibération N°2022-285 Fixation de la cadence d'amortissement dans le cadre de la mise en place de la nomenclature comptable M57 à compter du 1er janvier 2023
Délibération N°2022-284 Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023
Délibération N°2022-283 Budget primitif 2022 - Transfert du solde du budget annexe domaine nordique service Prat de Bouc au SMDTEC
Délibération N°2022-282 Budget Primitf 2022 - Reversement d'avance au budget général du budget de la régie du SPANC/Traitement des boues
Délibération N°2022-281 Budget primitif 2022 - Reversement d'avance au budget général du budget annexe ateliers relais de commerce / multiples ruraux
Délibération N°2022-280 Budget primitif 2022 - Décisions modificatives budgétaires
Délibération N°2022-279 Ecomusée de Margeride - Evolution de la politique tarifaire
Délibération N°2022-278 Déchets: Participation de Saint-Flour Communauté à l'étude départementale
Délibération N°2022-277 Réseau de chaleur bois de Besserette apporbation de la convention de participation financière avec la Région Auvergne Rhône Alpes pour le lycée de Haute Auvergne
Délibération N°2022-276 Réseau de chaleur bois de Volzac approbation de l'Avenant N°1 à la police d'abonnement du Lycée Louis Mallet
Délibération N°2022-275 Contrat de progrès Territorial des affluents de la Truyère - Avenant N°1 avec le Conseil Départemental du Cantal
Délibération N°2022-274 Accueil Petite Enfance - Adoption d'un fonds de concours Communautaire aux projets portés par les Communes
Délibération N°2022-273 Portage de Repas à domicile: Fixation du tarif harmonisé à l'usager
Délibération N°2022-272 Politique Educative et Sociale - Adoption du dispositif "Grandir en milieu Rural" 2022-2025 avec la MSA Auvergne
Délibération N°2022-271 Politique Educative et Sociale - Adoption de la convention Territoriale globale 2022-2026 avec la CAF
Délibération N°2022-270 Programme Leader 2023-2027 - Sollicitation des Communes pour l'adhésion au syndicat mixte "Cantal Attractivité"
Délibération N°2022-269 Programme Leader 2023-2027 - Adhésion au futur groupement d'action Local (GAL) Cantal
Délibération N°2022-268 Village d'entreprises du pays de Saint-Flour - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité exercice 2021
Délibération N°2022-267 Commercialisation du parc d'activités du Rozier Coren: Cession d'un Lot
Délibération N°2022-266 Ouverture dominicale des commerces en 2023 avis du Conseil Communautaire
Délibération N°2022-265 Opération de revitalisation du Territoire valant OPAH-RU - Avenant N°5 à la convention d'ORT
Délibération N°2022-264 Adoption du procés-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 15 Novembre 2022
Délibération N°2022-263 Choix des modalités de vote pour la séance
Mise en ligne le mercredi 21 décembre 2022
Liste des délibérations examinées

Décision publiée le 16 décembre 2022

Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022
Décision N°2022-608 Marché de travaux pour la sécurisation du bâtiment du Moulin Juéry à Chaudes-Aigues

Décisions publiées le 15 décembre 2022

Mise en ligne le jeudi 15 décembre 2022
Décision N°2022-675 Achat de colonnes d’apport volontaire pour la collecte des emballages en verre
Décision N°2022-673 Ecomusée de Margeride – Plan de financement : actions de conservation et de médiation 2023
Décision N°2022-670 Contrat local de santé 2023-2026 – Coordonnateur territorial de santé – Demande de subvention auprès de l’Agence Régionale de Santé pour l’année 2023
Décision N°2022-668 Avenant N°1 au marché de travaux de restauration de la continuité écologique au gué de Bellegarde à Saint6Flour et Saint-Georges et travaux de restauration éco-morphologique de l’Ander au lieudit Rochain à Andelat – Avenant n°1 au lot n°2 du marché n°2022-12
Décision N°2022-666 ALSH de Saint-Flour, Maison des services de Pierrefort et de Chaudes-Aigues – Contrat de maintenance des installations de chauffage et ventilation

Décisions publiées le 12 décembre 2022

Mise en ligne le lundi 12 décembre 2022
Décision N°2022-667 Etude de faisabilité d’un projet d’autoconsommation photovoltaïque – Approbation du plan de financement prévisionnel et choix du prestataire
Décision N°2022-665 Maîtrise d’œuvre pour la construction du centre de tennis et padel couvert et des courts de tennis extérieurs – Avenant au marché 2020-16
Décision N°2022-657 Convention de mise à disposition et d’utilisation du centre aqualudique intercommunal aux établissements scolaires des premier et second degré – Année scolaire 2022-2023
Décision N°2022-656 Marché de service « étude Habitat et requalification urbaine »

Décisions publiées le 8 décembre 2022

Mise en ligne le jeudi 08 décembre 2022
Décision N°2022-660 Diversification des activités de pleine nature – Acquisition complémentaire de VTT à assistance électriques et de remorques de transport enfant
Décision N°2022-659 Etude de conception signalétique sur bâtiments communautaires – Avenant au marché de prestations de services

Décision publiée le 5 décembre 2022

Mise en ligne le lundi 05 décembre 2022
Décision N°2022-607 Convention de partenariat pour la restauration, la préservation et la mise en valeur de la Trame Verte et bleue des terrains de l’aérodrome de Coltines

Décisions publiées le 2 décembre 2022

Mise en ligne le vendredi 02 décembre 2022
Décision N°2022-661 Réhabilitation et restauration de l’écomusée et tour Saint-Martin de Margeride Phase 1 – Demande de financement au titre de la DETR 2023
Décision N°2022-658 Maillage du réseau de déchetterie – Etude pour une déchetterie fixe et mobile sur le territoire de Saint-Flour Communauté – Demande de financement au titre de la DETR 2023
Décision N°2022-655 Construction d’un bâtiment technique 4 saisons à Saint-Urcize – Demande de subventions au titre de la DETR 2023 et de la région AURA
Décision N°2022-651 Marché de prestations de service d’assurances – Déclaration d’infructuosité des lots N°1 et 2

Décisions publiées le 30 novembre 2022

Mise en ligne le mercredi 30 novembre 2022
Décision N°2022-639 Réhabilitation du bureau principal de l’Office de Tourisme intercommunal des Pays de Saint-Flour, situé Place d’armes à Saint Flour – Demande de financement au titre de la DETR 2023
Décision N°2022-637 Accompagnement du développement de l’entreprise UNIPLAN7ZE – Demande de financement au titre de la DETR 2023
Décision N°2022-634 Acquisition d’une benne à ordures ménagères simple 12 m3 (lot 2) – Marché 2022-20
Décision N°2022-628 Médiathèques communautaires – Fête du cinéma d’animation 2022

Décisions publiées le 28 novembre 2022

Mise en ligne le lundi 28 novembre 2022
Décision N°2022-640 Annexe opérationnelle à la convention cadre de partenariat liant le syndicat mixte d’aménagement et de gestion du PNR de l’Aubrac et de St Flour Communauté – Mise en œuvre du programme LEADER « Aubrac, Olt, Causse » sur l’exercice 2022
Décision N°2022-632 Annexes opérationnelles à la convention cadre de partenariat liant le syndicat mixte d’aménagement et de gestion du PNR de l’Aubrac et de Saint-Flour Communauté – Mise en œuvre du programme LEADER « Aubrac, Olt, Causse » sur les exercices 2020 et 2021

Décision publiée le 22 novembre 2022

Mise en ligne le mardi 22 novembre 2022
Décision N°2022-633 Espaces tests agricoles – Demande de financement au titre du Programme Leader – Annule et remplace la décision N°2022-592

Décisions publiées le 17 novembre 2022

Mise en ligne le jeudi 17 novembre 2022
Décision N°2022-621 Adhésions et cotisations aux organismes extérieurs d’intérêt communautaire – Année 2022- Complément
Décision N°2022-609 Convention déterminant les conditions générales de mise à disposition et d’utilisation du centre aqualudique intercommunal dans le cadre de cours privés de natation – Saisons 2022-2025
Décision N°2022-606 Maison des services au public de Chaudes-Aigues – Contrat de maintenance ascenseur

Conseil Communautaire du 15 novembre 2022

Mise en ligne le mardi 20 décembre 2022
Lire le procès verbal
Mise en ligne le mardi 29 novembre 2022
Délibération N°2022-261 Décisions de la Présidente prises par délégation
Délibération N°2022-259 Modification du tableau des effectifs - Directeur des Ressources Humaines
Délibération N°2022-257 Information sur la qualité des comptes locaux de Saint-Flour Communauté pour l'exercice comptable 2021
Délibération N°2022-248 Aménagement de l'ancienne prison en Belvédère - Place J. BRISSON, Saint-Flour - Attribution des marchés de travaux
Délibération N°2022-247 Site Patrimonial remarquable - Désignation de nouveaux membres
Délibération N°2022-245 Convention avec Ecosystem pour la collecte des D3E en déchétterie
Délibération N°2022-240 Pôle Territorial de Santé - Mise à disposition de biens immobiliers et mobiliers
Délibération N°2022-238 Approbation de la Convention relative aux aides économiques avec la Région Auvergne Rhône-Alpes
Délibération N°2022-236 Choix des modalités de vote pour la séance
Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022
Délibération N°2022-260 Modification du tableau des effectifs - Manager de commerce
Délibération N°2022-256 Domaine Nordique de Cezens - saison 2022/2023 - Fixation de la redevance nordique et des tarifs
Délibération N°2022-255 Domaine nordique Prat de Bouc Haute Planeze saison 2022/2023 - Fixation de la redevance nordique et des tarifs
Mise en ligne le mardi 22 novembre 2022
Délibération N°2022-262 Soutien à la motion de la Commune de Cezens contre le projet boralex d'éoliennes industrielles
Délibération N°2022-258 Contrat groupe d'assurance du personnel - Avenant
Délibération N°2022-254 Fixation de tarifs 2022 - Locations de bureaux - MSAP de Chaudes-Aigues
Délibération N°2022-253 Fixation de tarifs 2022 - Déchétteries Communautaires - Ajustements
Délibération N°2022-252 Fixation de tarifs 2022 - Activités de Pleine Nature - Animations et location de matériel
Délibération N°2022-251 Fixation de tarifs 2022 - Location de vélos électriques
Délibération N°2022-250 Fixation de tarifs 2022 - Installations Hippiques
Délibération N°2022-249 Budget primitif 2022 - Décisions modificatives budgétaires
Délibération N°2022-246 Modification de volumes horaire au sein du conservatoire Intercommunal
Délibération N°2022-244 Reconnaissance de l'intérêt Communautaire - Compétence optionnelle "protection et mise en valeur de l'environnement" - Animation et concertation de bassin versant
Délibération N°2022-243 Mobilité - Reconduction du service de transport à la demande pour l'année 2023(MOUV'PASS)
Délibération N°2022-242 Petite enfance et enfance jeunesse - Conventions de Gestion et d'objectif avec les structures gestionnaire
Délibérération N°2022-241 Petite enfance et enfance jeunesse - Conventions de gestion et d'objectif avec les structures gestionnaires pour l'année 2022 - Adoption de l'avenant N°1
Délibération N°2022-239 Dispositif d'aides EPCI/ LEADER en faveur de l'économie de proximité - Approbation de l'Avenant N°1 au règlement d'attribution des Aides Communautaires
Délibération N°2022-237 Adoption du procés-verbal de la séance du Conseil Communautaire du lundi 19 Septembre 2022
Mise en ligne le mardi 22 novembre 2022
Liste des délibérations examinées

Décisions publiées le 14 novembre 2022

Mise en ligne le lundi 14 novembre 2022
Décision N°2022-605 Mise en place d’un système de télégestion des fluides sur l’aire des gens du voyage de la Touéte
Décision N°2022-593 Renouvellement de la convention de prestation de services pour la collecte des ordures ménagères dans le centre ancien de Saint-Flour

Décision publiée le 9 novembre 2022

Mise en ligne le mercredi 09 novembre 2022
Décision N°2022-592 Espaces tests agricoles – Demande de financement au titre du Programme Leader

Décisions publiées le 3 novembre 2022

Mise en ligne le jeudi 03 novembre 2022
Décision N°2022-585 Modification d’une régie de recettes – programmation culturelle en territoire
Décision N°2022-574 Acquisition d’un chassis porteur 16T (lot1) – Marché 2022-20
Décision N°2022-344 Convention relative à la mise à disposition des carrières hippiques de détente et de concours et de l’aire de stationnement aux clubs hippiques du territoire de Saint-Flour Communauté

Décision publiée le 26 octobre 2022

Mise en ligne le mercredi 26 octobre 2022
Décision N°2022-591 Création du sentier des maquisards – Demande de financement au titre du programme leader

Décisions publiées le 25 octobre 2022

Mise en ligne le mardi 25 octobre 2022
Décision N°2022-590 Appel à projets Educ’Eau – Approbation du plan de financement prévisionnel 2023-2024
Décision N°2022-586 Contrat de mise à disposition d’une exposition à la Médiathèque communautaire de Neuvéglise sur Truyère
Décision N°2022-571 Mise à disposition et transport de bennes à cartons sur le territoire de Saint-Flour Communauté

Décision publiée le 21 octobre 2022

Mise en ligne le vendredi 21 octobre 2022
Décision N°2022-136 Appel à projets Transformation numérique des collectivités – Refont des sites internet de Saint-Flour Communauté – Notification à la société les imageurs

Décisions publiées le 20 octobre 2022

Mise en ligne le jeudi 20 octobre 2022
Décision N°2022-570 Marché de travaux des aménagements et mises aux normes sanitaires de l’aire d’accueil des gens du voyage de Saint-Flour – Lot 2 : blocs sanitaires – Déclaration sans suite
Décision N°2022-454 Achat de matériel et outils pédagogiques en faveur du service de Relais Petite Enfance (RPE) – Demande de financement auprès de la CAF du Cantal

Décisions publiées le 14 octobre 2022

Mise en ligne le vendredi 14 octobre 2022
Décision N°2022-567 Travaux de restauration des milieux aquatiques dans le cadre du Contrat de progrès Territorial des affluents de la Truyère (Ruisseau de Frippès et second linéaire du ruisseau de Barbory) – Approbation du plan de financement
Décision N°2022-566 Convention portant sur l’organisation de la manifestation Cantal Tour Sport 2022 à Saint-Flour
Décision N°2022-564 Travaux au niveau de la chaussée du Rochain dans le cadre du contrat de progrès territorial des affluents de la Truyère – Approbation du plan de financement 2022

Décisions publiées le 13 octobre 2022

Décision N°2022-569 Régie du service public d’assainissement non collectif / collectif traitement des boues
Décision N°2022-565 Consultation pour l’exécution des services de dessertes locales saisonnières, à titre expérimental, sur les secteurs de la Planèze et du Caldaguès-Aubrac dans le cadre d’un service régulier de transport public de personnes – Notification

Décisions publiées le 11 octobre 2022

Mise en ligne le mardi 11 octobre 2022
Décision N°2022-545 Acceptation quittance indemnité provisionnele Centre Aqualudique Intercommunal
Décision N°2022-543 Convention de mise à disposition d'instruments de musique - Conservatoire musique et danse Aurillac

Décisions publiées le 5 octobre 2022

Mise en ligne le lundi 05 décembre 2022
Décision N°2022-548 Marché de prestations d’assurances 2023 – Mission d’assistance à la passation des contrats
Décision N°2022-546 Action en justice – Monsieur Jean-Yves Marie QUEFFELEC
Décision N°2022-544 Construction d’un bâtiment technique à Saint-Urcize – Missions de CT et SPS

Décision publiées le 3 octobre 2022

Mise en ligne le lundi 03 octobre 2022
Décision N°2022-542 Aire d’accueil des gens du voyage de la Touëte – Transformation de la régie de recettes en régie de recettes et d’avances
Décision N°2022-525 Consultation pour la location, la maintenance et la mise en service des photocopieurs de l’Office de tourisme et de la Maison France Services de Pierrefort
Décision N°2022-505 Adhésions et cotisations aux organismes extérieurs d’intérêt communautaire Année 2022
Décision N°2022-483 Acceptation de l’offre du fournisseur Recyclea au titre de l’acquisition de matériel informatique en faveur des missions du conseiller numérique
Décision N°2022-481 Avenant relatif au changement d’hébergeur de la solution NetADS et engagement RGPD
Décision N°2022-480 Réaménagement des bureaux de l’Office de tourisme intercommunal des Pays de Saint Flour, situés place d’armes – Diagnostics amiante et plomb
Décision N°2022-479 Consultation pour un marché de fournitures courantes et de prestations de services pour la gestion du 26 aout 2022 au 31 décembre 2022 de l’aire d’accueil des gens du voyage dite de la Touëte à Saint-Flour
Décision N°2022-476 Pôle territorial de santé – Maintenance du réseau téléphonique
Décision N°2022-453 Demande de financement auprès de l’Etat au titre du dispositif « Outiller la médiation numérique »
Décision N°2022-452 Création d’un comité ad hoc relatif au projet de centre de tennis couvert et de courts extérieurs – Modification pour erreur de plume
Décision N°2022-449 Consultation pour travaux de restauration de la continuité écologique au Gué de Bellegarde – MAPA 2022-12 Lot 2 Génie écologique
Décision N°2022-447 Demande de financement auprès de l’Etat au titre du dispositif « Outiller la médiation numérique »
Décision N°2022-446 Bâtiment d’accueil de loisirs sans Hébergement de Besserette – Travaux complémentaires dans la réserve de la cuisine
Décision N°2022-444 Contrat de location, installation t maintenance de copieurs multifonctions pour les services internes et externes de Saint-Flour Communauté et reprise des contrats en cours – Notification du MAPA de fournitures 2022-02
Décision N°2022-443 Extension et développement d’Uniplanèze – Emprunt pour le financement de l’opération
Décision N°2022-441 Achat de bacs pour la collecte des déchets ménagers
Décision N°2022-440 Marché de travaux de requalification de la place d’armes – Tranche 2 et 3
Décision N°2022-423 Marché relatif à une mission d’animation renforcée dans le cadre de la lutte contre la vacance – Affermissement de la tranche conditionnelle à bons de commande
Décision N°2022-400 Enlèvement des bennes et traitement du placoplâtre sur les déchetteries de Saint-Flour et Pierrefort - Marché de prestation de service

Décisions publiées le 30 septembre 2022

Mise en ligne le vendredi 30 septembre 2022
Décision N°2022-547 Appel à Manifestation d'Intérêt Régional - Territoire Montagne 4 saisons - Chef de file département
Décision N°2022-541 Mesures conservatoires sur la toiture du Centre aqualudique de Saint-Flour - Commande de travaux d'étanchéité provisoire

Décisions publiées le 26 septembre 2022

Mise en ligne le lundi 26 septembre 2022
Décision N°2022-540 Travaux de restauration des rivières du contrat de progrés territorial de la Truyère - Marché complémentatire de travaux - restauration de l'hirondelle
Décision N°2022-522 Convention de partenanriat entre les Maisons des services de saint-Flour Communauté et la Mission locale des Hautes Terres

Décision du 23 septembre 2022

Mise en ligne le vendredi 23 septembre 2022
Décision N° 2022-527 - Extension et développement d'Uniplanèze - Emprunt pour le financement de l'opération - complément

Arrêtés publiés le 20 septembre 2022

Mise en ligne le mardi 20 septembre 2022
Arrêté N°2022-019AG - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Pierre CHASSANG, Vice-Président de Saint-Flour Communauté
Arrêté N°2022-20AG - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Christophe Vidal, Vice-Président de Saint-Flour Communauté
Arrêté N°2022-21AG -Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Jean-Marc Boudou, Vice-Président de Saint-Flour Communauté
Arrêté N°2022-22AG - Portant délégation de fonction et de signature à Madame Annie Andrieux, Conseillère communautaire et membre du bureau exécutif de Saint-Flour Communauté
Arrêté N°2022-023AG - Portant délégation de fonction et de signature à Madame Emmanuelle Niocel-Julhes, Vice-Présidente de Saint-Flour Communauté
Arrêté N°2022-024AG - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Philippe Delort, Vice-Président de Saint-Flour Communauté
Arrêté N°2022-025AG - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Jean-Luc Perrin, Vice-Président de Saint-Flour Communauté
Arrêté N°2022-026AG - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Loïc Pouderoux, Conseiller communautaire et membre du bureau exécutif de Saint-Flour Communauté

Conseil communautaire du lundi 19 septembre 2022

Mise en ligne le lundi 03 octobre 2022
Lire le Procès verbal
Mise en ligne le vendredi 30 septembre 2022
Délibération N°2022-235 Décisions de la Présidente prises par délégation
Délibération N°2022-234 Soutien à la motion de la Commune de Coren sur le projet de regénération du parc éolien de la Fageole
Délibération N°2022-233 Recours à la ressource en eau du forage communautaire de Coltines: Bilan de l'été 2022
Délibération N°2022-232 Modification du tableau des effectifs: création d'un poste contractuel d'attache territorial "responsable des affaires juridiques et achats"
Délibération N°2022-231 Convention Territoriale d'éducation aux arts et à la culture (CTEAC) - Adoption de l'annexe N°4 à la convention-cadre relative à la programmation 2022-2023
Délibération N°2022-230 Service régulier de transport public de personnes - Expérimentation de dessertes locales saisonnieres : Approbation de leur mise en place et d'un règlement de service
Délibération N°2022-229 Partenariat "consocantal utilisation des produits locaux dans la restauration collective" - Adoption de la convention entre le Conseil Départemental du Cantal, la Chambre d'Agriculture du Cantal et Saint-Flour Communauté
Délibération N°2022-228 Commercialisation de la Zone d'Activité de Volzac: Cession d'un lot
Délibération N°2022-227 Contrat local de Santé - Poursuite du contrat local de Santé du Bassin de Santé Intermédiaire de l'Est Cantal
Délibération N°2022-226 Contrat local de Santé - Avenant N°2 à la convention de partenariat avec Hautes Terres Communauté
Délibération N°2022-225 Subvention aux associations et organismes sociaux, culturels et sportifs - Complément 2022
Délibération N°2022-224 Budget primitif 2022 - Décisions modificatives budgétaires
Délibération N°2022-223 Fonds national de péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) 2022 - Approbation de la répartition dérogatoire en application du pacte financier et fiscal de solidarité de Saint-Flour Communauté
Délibération N°2022-221 Réaménagement des espaces forme et bien être du Centre Aqualudique - Avenants aux marchés de travaux
Délibération N°2022-220 Réaménagement des espaces extérieurs du Centre Aqualudique - Avenants aux marchés de travaux
Délibération N°2022-219 Extension et développement d'Uniplaneze - Attribution des marchés des travaux
Délibération N°2022-218 Gestion et exploitation de l'aire d'accueil des gens du voyage - Adaptation tarifaire
Délibération N°2022-217 Procédure de délégation de service public pour la gestion et l'exploitation de l'aire d'accueil des gens du voyage - Déclaration sans suite pour absence d'offre
Délibération N°2022-216 Gouvernance, élargissement du bureau exécutif - Modification du nombre de vices président(e)s - Indémnités de fonction - Complément
Délibération 2022-214 Gouvernance, élargissement du bureau executif - Modification du nombre de vices président(e)s
Délibération N°2022-213 Adoption du procés-verbal de la séance du Conseil Communautaire du lundi 4 juillet 2022
Délibération N°2022-212 Choix des modalités de vote pour la séance
Mise en ligne le jeudi 22 septembre 2022
Délibération N°2022-222 Attribution du marché de travaux pour la restauration écologique sur 4 cours d'eau
Délibération N°2022-215 Gouvernance, élargissement du bureau exécutif - Election des nouveaux membres
Mise en ligne le mardi 27 septembre 2022
Liste des délibérations examinées

Arrêté publié le 14 septembre 2022

Mise en ligne le mercredi 14 septembre 2022
Arrêté N°2022-14 AG - Adoption du règlement intérieur de l'aire d'accueil des gens du voyage de la Touëte

Arrêté publié le 25 août 2022

Mise en ligne le jeudi 25 août 2022
Arrêté N°2022-13AG Portant fermeture provisoire de l'aire d'accueil des gens du voyage de la Touëte - Procédure de désinfection

Arrêté publié le 8 août 2022

Mise en ligne le lundi 08 août 2022
Arrêté N°2022-12AG Portant fermetue du centre aqualudique communautaire du samedi 6 août 2022 au dimanche 7 août 2022

Arrêté publié le 2 août 2022

Mise en ligne le mardi 02 août 2022
Arrêté N°2022-11AG Délégation de signature à Madame Ghyslaine Pradel, Directrice Générale des Services de Saint-Flour Communauté

Arrêté publié le 22 juillet 2022

Mise en ligne le vendredi 22 juillet 2022
Arrêté N°2022-10AG Enquête Publique conjointe à la révision allégée n°1 et à la modification n°4 du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Flour

Arrêtés publiés le 8 juillet 2022

Mise en ligne le vendredi 08 juillet 2022
Arrêté N°2022-09AG Commission de délégation de Service Public - Désignation du représentant du Président
Arrêté N°2022-08AG Abrogation de l'arrêté n°2022-07AG

Arrêté publié le 4 juillet 2022

Mise en ligne le lundi 04 juillet 2022
Arrêté N°2022-07AG Commission de délégation de Service Public - Désignation du représentant du Président

Conseil communautaire du lundi 4 juillet 2022

Mise en ligne le jeudi 22 septembre 2022
Lire le Procès verbal
Mise en ligne le mardi 12 juillet 2022
Délibération N°2022-211 Décisions de la présidente prises par délégation
Délibération N°2022-210 Direction Générale des services - Création d'un emploi fonctionnel
Délibération N°2022-209 Modification du tableau des effectifs
Délibération N°2022-208 Petite enfance et enfance jeunesse - Adoption des avenants aux annexes financières pour l'année 2021 avec les gestionnaires
Délibération N°2022-207 Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE) du Cantal - Adhésion de Saint-Flour Communauté
Délibération N°2022-206 Programme d'intérêt général "Pig Territorial Habitat 2019-2023 de Saint-Flour Communauté" - Marché de services de suivi-animation
Délibération N°2022-205 Programme d'intérêt Général "Pig Territorial Habitat 2019-2023 de Saint-Flour Communauté" - Modification du règlement d'attribution des aides aux propriétaires
Délibération N°2022-2024 Programme d'intérêt général " Pig Territorial Habitat 2019-2023 de Saint-Flour Communauté" - Adoption de l'avenant N°2 à la convention
Délibération N°2022-203 Extension et développement d'Uniplaneze - Autorisation à contracter l'emprunt et ligne de trésorerie
Délibération N°2022-202 Extension et développement d'Uniplaneze - Attribution des marchés de travaux
Délibération N°2022-201 Extension et développement d'Uniplaneze - Approbation d'un protocole d'accord N°2
Délibération N°2022-200 Convention de partenariat 2019-2023 pour la valorisation touristique des Gorges de la Truyère entre EDF, Saint-Flour Commmunauté et le syndicat mixte Garabit Grandval - Approbation de l'annexe financière 2022
Délibération N°2022-199 Domaine Nordique de Saint-Urcize - Acquisition de terrain auprès de la Commune de Saint-Urcize
Délibération N°2022-197 Budget primitif 2022 - Décisions modificatives budgétaires
Délibération N°2022-196 Fixation de tarifs 2022 - Déchetterie
Délibération N°2022-195 Fixation de tarifs 2022 - Enseignement Musical / Danse
Délibération N°2022-194 Fixation de tarifs 2022 - Centre Aqualudique Intercommunal
Délibération N°2022-193 Subventions aux Associations et aux Organismes Sociaux, Culturels et Sportifs - Dispositif au titre de l'année 2022
Délibération N°2022-192 Adoption de Fonds de Concours Communautaires - Réhabilitation de logements locatifs communaux
Délibération N°2022-191 Adoption de Fonds de Concours Communautaires - Restauration, Conservation et Valorisation du Petit Patrimoine non Protégé
Délibération N°2022-190 Adoption du compte-rendu de la séance du conseil Communautaire du lundi 23 mai 2022
Délibération N°2022-189 Choix de modalités de vote pour la séance
Délibération N°2022-188 Information - Etat des lieux technique, administratif, juridique et financier de l'eau et de l'assainissement
Mise en ligne le vendredi 08 juillet 2022
Délibération N°2022-198 Renouvellement de la convention cadre de partenariat pour la mise en oeuvre de la charte du Parc Naturel Régional de l'Aubrac sur le Territoire de Saint-Flour Communauté
Mise en ligne le mardi 12 juillet 2022
Liste des délibérations examinées

Conseil communautaire du 23 mai 2022

Mise en ligne le lundi 23 mai 2022
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Conseil communautaire du 13 avril 2022

Mise en ligne le mercredi 13 avril 2022
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Conseil communautaire du 23 mars 2022

Mise en ligne le mercredi 23 mars 2022
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Conseil communautaire du 9 mars 2022

Mise en ligne le mercredi 09 mars 2022
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Conseil communautaire 26 janvier 2022

Mise en ligne le mercredi 26 janvier 2022
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Conseil communautaire du mercredi 8 décembre 2021

Mise en ligne le jeudi 06 janvier 2022
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Conseil communautaire du lundi 22 novembre 2021

Mise en ligne le jeudi 02 décembre 2021
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Conseil communautaire du mercredi 20 octobre 2021

Mise en ligne le mercredi 03 novembre 2021
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Conseil communautaire du mercredi 15 septembre 2021

Mise en ligne le jeudi 23 septembre 2021
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Conseil communautaire du vendredi 23 juillet 2021

Mise en ligne le vendredi 20 août 2021
Lire le compte-rendu

Conseil communautaire du mercredi 30 juin 2021

Mise en ligne le lundi 12 juillet 2021
Lire le compte-rendu

Conseil communautaire du mercredi 14 avril 2021

Mise en ligne le jeudi 22 avril 2021
Lire le compte-rendu

Conseil communautaire du mercredi 24 mars 2021

Mise en ligne le jeudi 01 avril 2021
Lire le compte-rendu

Conseil communautaire du mercredi 10 mars 2021

Mise en ligne le lundi 22 mars 2021
Lire le compte-rendu

Conseil communautaire du mercredi 13 janvier 2021

Mise en ligne le lundi 25 janvier 2021
Lire le compte-rendu

Conseil communautaire du lundi 14 décembre 2020

Mise en ligne le mardi 12 janvier 2021
Lire le compte-rendu

Conseil communautaire du mardi 13 octobre 2020

Mise en ligne le mercredi 21 octobre 2020
Lire le compte-rendu

Conseil communautaire du mardi 22 septembre 2020

Mise en ligne le mercredi 30 septembre 2020
Lire le compte-rendu

Conseil communautaire du mercredi 2 septembre 2020

Mise en ligne le mardi 08 septembre 2020
Lire le compte-rendu

Conseil communautaire du mercredi 30 juillet 2020

Mise en ligne le mercredi 05 août 2020
Lire le compte-rendu

Conseil communautaire du mercredi 17 juillet 2020

Mise en ligne le vendredi 24 juillet 2020
Lire le compte-rendu

Conseil communautaire du mercredi 26 février 2020

Mise en ligne le jeudi 05 mars 2020
Lire le compte-rendu

Conseil communautaire du mercredi 11 décembre 2019

Mise en ligne le jeudi 19 décembre 2019
Compte-rendu de la séance du conseil communautaire

Conseil communautaire du mercredi 13 novembre 2019

Mise en ligne le jeudi 21 novembre 2019
Compte-rendu de la séance du conseil communautaire

Conseil communautaire du mercredi 25 septembre 2019

Mise en ligne le mercredi 02 octobre 2019
Compte-rendu de la séance du conseil communautaire

Conseil communautaire du jeudi 18 juillet 2019

Mise en ligne le mercredi 24 juillet 2019
Compte-rendu de la séance du conseil communautaire

Conseil communautaire du jeudi 20 juin 2019

Mise en ligne le mercredi 26 juin 2019
Compte-rendu de la séance du conseil communautaire

Conseil communautaire du lundi 27 mai 2019

Mise en ligne le mardi 04 juin 2019
Compte-rendu de la séance du conseil communautaire

Conseil communautaire du jeudi 11 avril 2019

Mise en ligne le jeudi 11 avril 2019
Compte-rendu de la séance du conseil communautaire

Conseil communautaire du jeudi 21 mars 2019

Mise en ligne le jeudi 21 mars 2019
Compte-rendu de la séance du conseil communautaire

Conseil communautaire du lundi 11 février 2019

Mise en ligne le lundi 11 février 2019
Compte-rendu de la séance du conseil communautaire

Conseil communautaire du lundi 29 novembre 2018

Mise en ligne le jeudi 29 novembre 2018
Compte-rendu de la séance du conseil communautaire

Conseil communautaire du lundi 8 octobre 2018

Mise en ligne le lundi 08 octobre 2018
Compte-rendu de la séance du conseil communautaire

Conseil communautaire du mardi 24 juillet 2018

Mise en ligne le mardi 24 juillet 2018
Compte-rendu de la séance du conseil communautaire

Conseil communautaire du lundi 4 juin 2018

Mise en ligne le lundi 04 juin 2018
Compte-rendu de la séance du conseil communautaire

Conseil communautaire du jeudi 12 avril 2018

Mise en ligne le jeudi 12 avril 2018
Compte-rendu de la séance du conseil communautaire

Conseil communautaire du jeudi 29 mars 2018

Mise en ligne le jeudi 29 mars 2018
Compte-rendu de la séance du conseil communautaire

Conseil communautaire du jeudi 15 février 2018

Mise en ligne le jeudi 15 février 2018
Compte-rendu de la séance du conseil communautaire

Conseil communautaire du lundi 18 décembre 2017

Mise en ligne le lundi 18 décembre 2017
Compte-rendu de la séance du conseil communautaire

Conseil communautaire du lundi 20 novembre 2017

Mise en ligne le lundi 20 novembre 2017
Compte-rendu de la séance du conseil communautaire

Conseil communautaire du lundi 25 septembre 2017

Mise en ligne le lundi 25 septembre 2017
Compte-rendu de la séance du conseil communautaire

Conseil communautaire du jeudi 27 juillet 2017

Mise en ligne le jeudi 27 juillet 2017
Compte-rendu de la séance du conseil communautaire

Conseil communautaire du mercredi 28 juin 2017

Mise en ligne le mercredi 28 juin 2017
Compte-rendu de la séance du conseil communautaire

Conseil communautaire du jeudi 13 avril 2017

Mise en ligne le jeudi 13 avril 2017
Compte-rendu de la séance du conseil communautaire

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